Le monstre de Bruxelles

Si son nom n'avait pas rimé avec Frankenstein, les choses se seraient probablement mieux passées. Mais on ne change pas facilement de nom de famille. Certains journaux font d'ailleurs couramment l'erreur d'écrire le nom de l'ancien commissaire européen chargé du marché intérieur, Frits Bolkestein, avec un n (Bolkenstein), créant ainsi un parallèle avec le célèbre docteur fou immortalisé par Mary Goodwin Shelley.

Comme quoi il n'en faut pas beaucoup pour que la fiction se transforme en réalité. De passage à Paris, l'auteur de la très controversée directive européenne sur la libéralisation des services est venu expliquer à la presse française que son nom rime aussi avec Einstein. Bref, qu'il n'est pas le monstre avec un couteau entre les dents que certains décrivent.

Il faut dire que depuis deux mois, la directive Bolkestein a servi de bouc émissaire aux 54 % de Français qui déclarent vouloir voter non au référendum du 29 mai sur la Constitution européenne. Cette directive, dont Bruxelles a reporté l'examen pour ne pas nuire au référendum français, est accusée de favoriser le «dumping social». D'aucuns y voient un symbole de cette Europe néolibérale dont la nouvelle Constitution serait, dit-on, le modèle parfait.

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Que propose au juste cette directive que presque personne n'a lue?

Après plusieurs directives semblables, elle vient lever certains obstacles à l'achat de services entre les pays membres de l'Union européenne. Elle permet notamment à un professionnel ou un artisan polonais qui vend ses services en France de le faire en conservant le cadre réglementaire dont il jouit dans son pays d'origine.

Ce principe dit du pays d'origine est présent dans les directives européennes depuis 1993. Il touche les prestations des professionnels et des artisans étrangers mais ne concerne pas les entreprises et encore moins les travailleurs immigrés, qui demeurent évidemment soumis aux lois et règlements du pays qui les accueille. Ne vous inquiétez pas, il n'y aura pas de «tsunami de plombiers polonais», a déclaré Frits Bolkestein.

Une directive sur le commerce électronique adoptée en 2003 prévoit exactement la même chose, soit la reconnaissance mutuelle des législations nationales. Afin de protéger ces secteurs, la directive Bolkestein ne concerne pas les services publics d'intérêt général comme l'eau, le gaz, l'électricité et les transports. Le texte de la directive semblait tellement banal qu'il n'avait à peu près pas soulevé d'opposition. Il avait même recueilli l'accord des deux commissaires français. C'était avant que les opposants au projet de Constitution ne fassent du commissaire néerlandais leur tête de Turc.

Ces jours-ci, il n'est pas rare d'entendre dire que Frits Bolkestein et ses semblables couvent un plan machiavélique. Comme si la libéralisation des services était une idée nouvelle en Europe! L'idée remonte pratiquement au traité de Rome, signé... en 1957! Dès cette époque, les pères de l'Union européenne avaient caressé l'objectif d'un marché unique des marchandises, des capitaux et des services. Le principe a ensuite été clairement formulé dans l'acte unique de 1986. Ceux qui désapprouvent l'élimination des frontières dans le domaine des services défendent un point de vue légitime. Mais disons à tous le moins qu'ils se réveillent un peu tard, ce principe étant reconnu dans presque tous les traités de l'Union.

Quatrième exportateur de services au monde, la France est d'ailleurs un des pays européens qui ont le plus bénéficié de cette élimination des frontières.

Le tollé autour de la directive Bolkestein n'est que le dernier exemple de la tournure étrange que prend le débat français sur le projet de Constitution.

Ce n'est pas la Constitution rédigée par les pères fondateurs il y a 218 ans qui a fait des États-Unis la patrie du néolibéralisme. Pas plus qu'elle n'a donné naissance au welfare state dans les années 40. À l'exception de quelques vagues déclarations de principe en faveur de la propriété privée et de la protection sociale, le projet actuel n'est pas plus de droite ou de gauche que les constitutions française et canadienne. Son texte définit les droits politiques, économiques et sociaux (déjà reconnus dans une charte des droits) tout en fixant la répartition des compétences et le mode de décision. En faisant dévier le débat sur la libéralisation des marchés, les opposants au projet passent à côté du coeur véritable de ce texte constitutionnel qui porte sur la répartition des pouvoirs.

Il y a longtemps que l'Union européenne est une zone où les marchandises, les capitaux et les services circulent à peu près librement. Tout se passe pourtant comme si certains le découvraient sur le tard. À moins que les opposants à la nouvelle Constitution viennent tout simplement de se rendre compte que l'Europe a maintenant 25 membres et non plus 15. Bref, que la France ne pourra plus aussi facilement y faire triompher ses points de vue.

C'est probablement ce qui explique une partie du malaise français.

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Pauvre Bolkestein. Le voyage à Paris de cet amoureux de la culture française s'est soldé par un échec. Il faut dire que l'ancien commissaire a eu le culot de déclarer que la France ne considère l'Union européenne que comme un moyen d'asseoir ce qu'il lui reste d'ambitions mondiales.

À la blague, il a même dit qu'il serait heureux d'engager un plombier polonais pour réparer la plomberie de sa maison de campagne, située dans le Nord-Pas-de-Calais. En guise de réponse, il a eu droit à une pétition des plombiers de la région, qui estiment qu'il y a assez de leurs semblables dans le coin. Cette semaine, un groupe d'électriciens de la CGT a même pénétré sur son terrain pour couper l'approvisionnement électrique.

Ainsi va l'étrange débat référendaire français.

crioux@ledevoir.com