Une tempête

Une tempête. C’est l’image évoquée par Annick Charette tout juste après la réception du verdict dans l’affaire Rozon. Elle parlait, bien sûr, du processus judiciaire qu’elle a traversé ces trois dernières années, dans l’ombre. Mme Charette n’a pas gaspillé la tribune offerte cette semaine. Avec énormément d’aplomb, elle a dit avoir vécu cette « croisade » comme une véritable épreuve, qui a ravivé des blessures profondes. Malgré la sollicitude de celles et ceux qu’elle a croisés sur sa route, elle a dit ne pas avoir eu l’impression de se battre à armes égales. Une tempête, donc, qui s’est déchaînée sans troubler l’ambiance feutrée des institutions. Une tempête qui a débouché sur l’acquittement de Gilbert Rozon pour des accusations de viol et d’attentat à la pudeur qui pesaient contre lui.

La solitude, c’est ce qui frappe. L’inévitable solitude de quiconque choisit de porter plainte contre son agresseur. La colère partagée, toute la belle solidarité du mouvement #MoiAussi, ne change plus rien lorsqu’on se retrouve devant les enquêteurs, devant le tribunal. Comme si, dès l’instant où une agression est portée devant la justice, elle cessait d’être inscrite dans les rapports sociaux ; comme si elle cessait d’être un problème qui concerne l’ensemble de la collectivité.

En fait, ce n’est pas « comme si » : c’est exactement ce qui se passe. La traduction pénale de l’agression, son articulation dans le langage de la criminalité, se fait à l’exclusion de sa dimension collective, sociale. Tout le travail du tribunal consiste à recadrer l’agression en des termes individuels, afin de ne céder ni à la vindicte populaire ni à l’empathie — pour des raisons évidentes, dit-on, puisqu’il s’agit, après tout, de condamner, de punir, et qu’il faut être bien certain de ce qu’on fait. Pour le dire de façon triviale.

Dans le jugement rendu cette semaine dans l’affaire Rozon — jugement qui fait preuve d’une remarquable pédagogie —, la juge Mélanie Hébert l’écrit en toutes lettres : « le mot d’ordre “croire la victime” qui est associé au mouvement “#MoiAussi” n’a pas sa place en droit criminel. » Ce serait contraire à la présomption d’innocence. Juste avant, elle prend cependant la peine de souligner que, si l’on passe au peigne fin le témoignage de la plaignante, « ce n’est pas parce que les acteurs du système judiciaire ne la croient pas, mais plutôt parce que c’est par son témoignage que le ministère public tente d’établir hors de tout doute raisonnable la commission de l’infraction ». Plus loin, le jugement stipule clairement que le témoignage de Mme Charette était d’ailleurs plus crédible que celui de M. Rozon. Mais puisqu’un doute subsistait, on a prononcé l’acquittement.

On touche ici à un paradoxe sur lequel je me casse les dents depuis le début du mouvement #MoiAussi, sans arriver à l’expliquer clairement. Un paradoxe qui explique peut-être le décalage, voire l’impossible dialogue, entre les revendications des survivantes de violences sexuelles et ce que le droit peut offrir comme réponse.

Le tribunal nous dit ici que, dans sa recherche de l’équilibre délicat entre la dignité des victimes et les droits des accusés, il en arrive à croire sans condamner et à douter sans démentir. Cette posture est articulée minutieusement — de façon convaincante, bienveillante même — par la juge Hébert. Mais le droit a beau exceller dans ce travail d’harmonisation conceptuelle, il est toujours rattrapé par sa pragmatique. Il peut bien affirmer douter sans démentir, néanmoins il tranche. Et le verdict, si rigoureusement immunisé soit-il contre le ressentiment populaire, sera lu et interprété socialement. Or que nous dit ce jugement, si on le replace dans un contexte plus large, si on l’inscrit dans une séquence d’affaires semblables ?

Il nous dit que le doute se range souvent du côté du pouvoir. Que le doute bénéficie avant tout à ceux dont la parole n’est pas grevée d’une longue histoire de suspicion et de dénigrement. Ce jugement nous dit aussi que, si la crédibilité des plaignantes ne suffit pas, les accusés n’ont même pas besoin d’être crédibles pour qu’on tranche en leur faveur. Peu importe ce qu’on en dit, le tribunal n’est jamais neutre dans son administration de la crédibilité. Et en ce sens, le mot d’ordre « croire la victime » n’est pas tant une charge contre la présomption d’innocence que le cri d’exaspération de celles et ceux qui sont sans cesse trahis par ce régime de crédibilité.

À partir de là, qu’est-ce qu’on fait ? Évidemment qu’il ne s’agit pas de renoncer à la présomption d’innocence. Je ne sais pas combien de fois j’ai écrit cette phrase dans les dernières années, ça ne change rien, on continue de nous enfermer dans un faux dilemme, comme s’il n’existait rien d’autre entre l’impunité et le totalitarisme. Ça va, ça va, nous avons bien compris qu’une justice plus prompte à punir serait surtout plus prompte à punir les faibles. Et nous avons aussi bien compris que la condamnation des puissants ne sert pas à grand-chose si la justice se résume au spectacle de la punition.

Non, peut-être faudrait-il, en fait, prendre au mot le jugement rendu cette semaine dans l’affaire Rozon : si le mot d’ordre « croire la victime » n’a pas sa place en droit criminel, peut-être est-ce simplement parce que le terrain de la lutte est ailleurs.

28 commentaires
  • Serge Lamarche - Inscrit 18 décembre 2020 04 h 56

    Le terrain est ailleurs

    Le système judiciaire n'est pas le terrain initial de la lutte. C'est en fait une réparation du mal déjà fait dans une lutte perdue. Je me suis fait voler, je me plains à la police. Ils me disent que le vol est de moins de $1000, alors ils n'enquêtent pas. Les assurances vont dédommager peut-être. La lutte contre le voleur était de ne pas se faire voler. Pareil pour le violeur. Rozon semble plus ou moins innocent et plus ou moins coupable. S'il s'en sauve au criminel, il est bien identifié et aura bien de la misère à se trouver une autre victime. Et s'il est innocent de tous les crimes accusés, il va sûrement mieux choisir ses amours maintenant! (Et peut-être tout filmer au cas où.)

    • Marie-Ève Mathieu - Abonnée 18 décembre 2020 15 h 42

      Il n'y a pas d'assurance contre le viol. Votre analogie est ridicule. Les crimes contre la personne n'ont rien à voir avec les délits contre des objets. Vous recevez un coup de poing sur la gueule et vous n'arrivez pas à faire condamner votre agresseur. C'est de cela dont on parle. On vous a cassé 4 dents, même si vous gagnez le procès, c'est encore vous qui avez le dentier. Toujours impressionnée de voir le manque d'empathie que l'on a pour les gens victimes de violence en tout genre et sexuelles en particulier.

  • Maurice Lachance - Abonné 18 décembre 2020 08 h 04

    Brillante analyse.

  • Richard Cusson - Abonné 18 décembre 2020 08 h 24

    Au milieu

    Je crois que la vérité se situe au milieu de tout ça...comme semble l’indiquer le jugement. Forcément trancher la poire en deux ne satisfait personne. M Rozon ne peut pas crier victoire...le jugement laisse planer le doute sur la véracité de son témoignage. Il devra se retirer dans sa caverne avec ses millions et nous ficher la paix médiatiquement. Sinon, il nous faudra le rappeler à l’ordre.

    • Gilles Théberge - Abonné 18 décembre 2020 13 h 31

      Vous dites avec raison, «M rozon ne peut pas crier victoire». En effet, parce que le subterfuge par lequel il a arraché cette victoire était tellement alambiqué que si c'était une chaloupe, elle prendrat l'eau... Ce n'est même pas une victoire à la Pyrrhus. Je dirais que c'est une victoire honteuse.

      Madame Lanctôt dit quelque chose dans son texte qui m'interpelle. Elle dit, «le mot d’ordre « croire la victime » n’est pas tant une charge contre la présomption d’innocence que le cri d’exaspération de celles et ceux qui sont sans cesse trahis par ce régime de crédibilité.». C'est ça. et l'exaspération n'est pas loin de l'impuissance.

      Rozon sait bien au fond de lui quelle est la vérité, et qui a été trahi par le système tel qu'il est...

    • Hélène Lecours - Abonnée 19 décembre 2020 17 h 14

      Se retirer dans sa caverne avec ses millions. Trop facile. Il y a de si belles cavernes au soleil, loin de tout ce monde trop connu. Et puis vaut mieux être dans une caverne avec des millions que sur la place publique, les poches vides, riche et en santé, sans casier judiciaire, que pauvre et malade d'avoir mis tant d'énergie à se défendre. Oui, unr solution juste doit être trouvée et on doit cesser de comparer les femmes à des meubles. Ça fait trop longtemps que ça dure.

  • Pierre Rousseau - Abonné 18 décembre 2020 08 h 36

    On oublie les conséquences de ces concepts abstraits

    J'en ai vécu beaucoup des affaires d'agressions sexuelles en tant qu'avocat et on oublie un peu trop facilement l'impact des tribunaux sur les victimes. Je peux vous donner beaucoup d'exemples mais 2 suffiront.

    Dans un premier cas, une victime d'un ex-professeur a témoigné à l'enquête préliminaire et a été contre-interrogée vigoureusement. L'accusé a été cité à procès et un peu avant les assises, les assignations à témoins ont été émises et une des victimes a cherché de l'aide dans une ville car elle était terrorisée à l'idée de témoigner de nouveau et personne n'a pu l'aider. On l'a retrouvée morte le lendemain matin, elle s'était suicidée.

    L'autre exemple, est le contraire. Dans ce cas, la police a enquêté et soumis le dossier aux procureurs. Ces derniers ont réagi un peu comme dans cette affaire, en disant que c'était sa parole contre celle de l'accusé et qu'en vertu du doute raisonnable en faveur de l'accusé, il n'y aurait pas de possibilité raisonnable de condamnation. La police a informé la victime qu'aucune accusation ne serait portée. On a retrouvé son corps quelques jours plus tard, elle s'était pendue.

    Dans ces 2 cas (parmi plusieurs autres dont j'ai eu connaissance) on ne saura jamais avec certitude ce qui a poussé les victimes à s'enlever la vie mais elles avaient en commun une décision récente du système pénal. Mme Charette « dit avoir vécu cette « croisade » comme une véritable épreuve, qui a ravivé des blessures profondes » ce qui est caractéristique de ce qu'ont dit plusieurs victimes.

    C'est bien beau pour une juge de fendre les mots ad nauseam mais il reste un fait inéluctable : ces décisions ont un impact profond sur les victimes de crimes et les conséquences peuvent être désastreuses. Alors, la question qui tue : comment une société peut-elle tolérer une telle situation ? Il n'est pas question de tourner le dos à la présomption d'innocence mais plutôt de penser à un système qui serait mieux équilibré entre victimes et agresseurs.

    • Nadia Alexan - Abonnée 18 décembre 2020 11 h 13

      Je suis tout à fait d'accord avec vous, monsieur Rousseau. Je ne comprends pas comment c'est possible que toutes ces personnes agressées par des prédateurs sexuels comme Rozon, Ghomashi, ou Strauss-Kahnne ne soient pas crus. Ces prédateurs sexuels ont un historique d'agression, des habitudes malsaines dont leurs camarades de travail sont au courant. Il faut absolument changer notre système de justice pour que ces agresseurs soient punis.

    • René Pigeon - Abonné 18 décembre 2020 19 h 21

      Monsieur Rousseau,

      J’ai une question de droit à laquelle vous pourriez répondre, je crois :

      Quand un prédateur est poursuivi par bon nombre de victimes, pourquoi la loi exclut-elle la probabilité que le prédateur ait commis au moins un crime ?

      Pour ma part, je n’ai pas de doute raisonnable qu’un prédateur avéré récidiviste soit coupable ?

      J'ai sans doute une ou des notions à apprendre.

  • Robert Bissonnette - Abonné 18 décembre 2020 08 h 56

    Une tempête

    Merci pour avoir si bien formulé ce que je pense.
    Nicole Gagné, abonnée