Rire censuré

La décision de la Cour d’appel sur le bien-fondé de la condamnation civile de l’humoriste Mike Ward pour avoir discriminé Jérémy Gabriel lors de son spectacle Mike Ward s’eXpose éclaire sur les limites respectives du droit à l’égalité et de la liberté d’expression. Dans leurs analyses, les juges exposent des raisonnements contrastés. Leurs propos reflètent les divergences qui existent dans la société québécoise quant à l’étendue respective des droits à l’égalité et à la dignité d’une part et, d’autre part, de la liberté d’expression et de l’un de ses corollaires, le droit d’exprimer un propos critique dans le dessein de faire rire. Mais le précédent créé par la décision des juges majoritaires a le potentiel d’inhiber les activités créatrices explorant des enjeux associés à des questions comme le sexe, le handicap, la religion, la langue, l’orientation politique ou l’orientation sexuelle des individus.

L’égalité et la dignité

La décision majoritaire rendue par les juges Claudine Roy et Geneviève Cotnam conclut que le jugement de première instance du Tribunal des droits de la personne est raisonnable. Pour elles, les propos de Mike Ward sont discriminatoires, car ils ciblent spécifiquement les caractéristiques physiques liées au syndrome dont M. Gabriel est atteint. Sur la base de la preuve soumise, elles estiment que le Tribunal pouvait conclure qu’il faisait l’objet d’une distinction fondée sur l’un des motifs pour lesquels la loi interdit de discriminer, à savoir son handicap, et le fait qu’il utilise un moyen afin de le pallier. Cela a compromis son droit à la pleine égalité dans la reconnaissance de son droit à la dignité et à la réputation.

Rappelant que « les humoristes, tout comme les artistes, ne bénéficient pas d’un statut particulier en matière de liberté d’expression », les juges majoritaires expliquent « qu’il s’agit ici d’un cas d’espèce où […] l’humoriste a franchi la limite permise. La preuve démontre amplement que ses propos ont encouragé les proches de M. Gabriel et de sa famille à se moquer de M. Gabriel en raison de son handicap ». Les propos sont d’une gravité suffisante pour compromettre le droit du plaignant à sa dignité. Ces propos humoristiques ne peuvent se justifier, même dans une société où l’on valorise la liberté d’expression.

Les juges majoritaires expliquent que « M. Ward n’a pas démontré l’intérêt public poursuivi par ses propos ni qu’ils serviraient à son épanouissement personnel ni qu’ils visent à exposer la vérité. Il prétend avoir voulu démontrer que certaines personnes seraient “intouchables” et qu’on ne pourrait rire d’elles. M. Ward pouvait très bien faire passer son message et même y inclure M. Gabriel sans que ses propos portent atteinte à sa dignité et à sa réputation. » D’aucuns verront dans une telle analyse une conception de la liberté d’expression en vertu de laquelle le juge s’autorise à revoir la façon dont l’humoriste a choisi d’orienter et de formuler son propos, une approche par laquelle c’est à celui qui s’exprime, et non à celui qui veut censurer, de se justifier.

Avec un tel précédent, l’ensemble des propos qui abordent l’un ou l’autre des motifs prohibés de discrimination sont à risque d’être jugés fautifs.

La liberté d’expression

L’approche de la juge dissidente Manon Savard accorde plus d’espace à la liberté d’expression. Elle écrit que le droit à l’égalité « ne requiert pas d’ériger en principe l’interdiction de tenir des propos à teneur humoristique [se] référant aux caractéristiques personnelles protégées d’une personnalité publique (tels le sexe, le handicap, la religion, la langue, l’orientation politique, etc.) lorsque ces caractéristiques sont au coeur de l’aspect public de la personne ».

La juge Savard ne parvient pas à se convaincre qu’une personne raisonnable puisse interpréter le propos humoristique tenu par Ward comme étant discriminatoire. Elle écrit que : la « personne raisonnable aurait mis les propos […] dans le contexte du numéro concerné et tenu compte du fait qu’ils s’inscrivaient dans le cadre d’un spectacle d’humour noir caractérisé par l’exagération, la généralisation abusive, la provocation et la déformation de la réalité. L’auteur de ce type d’humour se veut insolent et désobligeant ».

La juge Savard ajoute qu’une personne raisonnable n’aurait pas interprété au premier niveau les expressions […] litigieuses « subwoofer », « lette », « boîte de son sur la tête », [...]. De même, une personne raisonnable « n’aurait même pas imaginé un seul instant que l’appelant pouvait avoir l’intention de tuer le plaignant lorsqu’il indique avoir tenté de “le noyer” dans un Club Piscine, mais qu’il n’était pas “tuable”».

Cette décision de la Cour d’appel illustre l’ampleur des divergences quant à la portée respective du droit à l’égalité et de la liberté d’expression. Mais l’approche des juges majoritaires afin de déterminer si les propos sont vraiment discriminatoires engendre un effet inhibiteur pour quiconque envisage de s’exprimer, notamment dans le cadre de prestations artistiques. L’approche de la juge Savard est plus susceptible de procurer l’équilibre et la prévisibilité qui sont nécessaires dans ces situations où il faut tenir compte des exigences de l’ensemble des droits fondamentaux.

La tendance actuelle des commissions des droits de la personne — pour l’heure avalisée par la Cour d’appel — est de privilégier le droit à l’égalité. On tend à punir les propos aussitôt qu’ils sont « ressentis » comme discriminatoires, ce qui confine la liberté d’expression aux propos qui ne dérangent personne. Il faut espérer que la Cour suprême clarifiera les raisonnements par lesquels on détermine le propos qui peut être interdit au nom du droit à l’égalité. Car avec la décision rendue la semaine dernière, s’aviser d’aborder, dans une caricature ou un propos humoristique, un sujet lié à l’un ou l’autre des motifs interdits de discrimination est une activité à haut risque.

LE COURRIER DES IDÉES

Recevez chaque fin de semaine nos meilleurs textes d’opinion de la semaine par courriel. Inscrivez-vous, c’est gratuit!


En vous inscrivant, vous acceptez de recevoir les communications du Devoir par courriel.

17 commentaires
  • Jean-Pierre Martel - Abonné 3 décembre 2019 01 h 54

    La délutions de Mike Ward

    Entre Mike Ward et Jérémy Gabriel, le véritable handicapé est le premier, sourd et aveugle aux décisions rendues contre lui.

    L’humoriste s’entête à se voir comme le défenseur de la liberté d’expression. Or ce n’est pas cela qui est en cause.

    Mike Ward peut bien rire de tous les handicapés de la terre. Cela manque d’empathie, mais il a le droit d’en manquer.

    Ce qui lui est interdit, c’est de stigmatiser — littéralement, marquer de stigmates — une personne vulnérable en particulier.

    En somme, il peut se moquer de la bouche croche d’un ex-premier ministre canadien. Mais pas de celle de son voisin, assisté social.

    Il s’agit donc ici d’un combat de Goliath (un humoriste célèbre) contre David (un handicapé dont les chances de réussite comme chanteur sont limitées).

    • Jean-Henry Noël - Abonné 3 décembre 2019 08 h 17

      Si je me souviens bien de mes dissertations philosophiques, il y avait liberté (de parole, par exemple) et licence. Quiconque ne sait pas la nette différence entre ces deux vocables devrait se mettre immédiatement à leur étude. C'est important.

    • Serge Bouchard - Abonné 3 décembre 2019 08 h 32

      Et, en plus, un enfant dans ce cas-ci.

    • Jean-Pierre Grisé - Abonné 3 décembre 2019 08 h 48

      D'accord avec vous M.Martel ,surtout de votre première phrase.
      Meme grace à la liberté d'expression,je n'ose pas en dire davantage ,j'ai peur d'etre poursuivi en justice ....ou ses amis.
      Notre société est-elle drole ou triste ainsi que nos éluEs ?

    • Pierre Fortin - Abonné 3 décembre 2019 12 h 19

      Au-delà de la Loi, l'affaire Ward ?

      Est-ce bien l'affaire des tribunaux de trancher une question qui relève des mœurs les plus élémentaires d'une société ? Car quel que soit le jugement définitif qui sera rendu, il y aura ceux qui l'accepteront comme juste et les autres qui le qualifieront d'inique.

      La société dans laquelle j'ai grandi ne tolérait pas qu'on s'en prenne aux plus faibles d'entre nous pour la seule raison qu'ils sont plus faibles, une règle non-écrite qui prévalait déjà dans bien des cours d'école et qui est empreinte d'humanité et de dignité, ce qu'on appelait il n'y a pas si longtemps le savoir-vivre. Or c'est bien cette règle élémentaire de cohésion sociale que Mike Ward a enfreint en s'en prenant à une proie facile pour se faire valoir et cultiver son fond de commerce.

      On peut faire de l'humour noir et dénoncer les travers de personnages publics avec audace et fracas, mais il faut savoir le faire avec tact et intelligence pour se distinguer, précisément ce qui a fait défaut à Mike Ward dans cette histoire et que son entêtement à avoir le dernier mot confirme. Qu'il l'emporte ou pas en Cour suprême ne lui conférera pas ce talent et il trouvera toujours sur son chemin nombre d'opposants qui sauront lui rappeler que, in fine, les injures n'ont jamais fait de tort qu'à ceux qui les ont proférées. Sa victime, par contre, en sort grandie, ne serait-ce que pour avoir gardé la tête haute sans verser dans les mêmes travers que son offenseur.

    • Gilles Théberge - Abonné 3 décembre 2019 14 h 23

      En l’occurrence, ici, c'est David qui gagne, pas Goliath... Ce qui correspond à la réalité biblique!

      Mais c'est vrai tant que les dés ne sont pas «pipés». Comme ce sera le cas dans la cause contre la loi 21. Mais ça, c'est une autre affaire.

      La juge dit que cela « engendre un effet inhibiteur pour quiconque envisage de s’exprimer, notamment dans le cadre de prestations artistiques »... Ah bon la prestation de Ward est artistique. Du grand art sans doute.

      Pour moi, l'art doit émouvoir non horrifier. Tant mieux si des gens aiment la soi-disant prestation artistique de Ward. Moi, il me laisse dans l'indifférence complète.

      Un peu plus même. Il me laisse de glace. Un glacier qui ne fond pas, malgré les changements climatiques!

    • Jean-Pierre Martel - Abonné 3 décembre 2019 23 h 59

      Désolé pour le titre de mon commentaire ('La Délutions' au lieu de 'Les illusions').

      Le meilleur conseil que je pourrais donner à Mike Ward, c’est de ne pas tenter de porter sa cause en appel, de s’excuser publiquement, et de composer pour Jérémy Gabriel un numéro où celui-ci viendrait se moquer de l’humoriste dans un de ses spectacles.

      Ça, ça serait sympa.

  • Marc Therrien - Abonné 3 décembre 2019 07 h 06

    Un manque de savoir-rire


    "La juge Savard ajoute qu’une personne raisonnable n’aurait pas interprété au premier niveau les expressions […] litigieuses". Faut-il alors conclure que ce n'est pas l'humoriste qui n'est pas raisonnable, mais le public moyen ou la moyenne du public qui n'a pas l'intelligence requise pour comprendre que la farce est trop grossière pour refléter réellement la vérité de ce que pense l’auteur? Pour ça que l’humour bon enfant, clownesque du style vaudeville à la Gilles Latulippe est beaucoup moins risqué.

    Marc Therrien

  • Françoise Labelle - Abonnée 3 décembre 2019 08 h 02

    L'esprit du Temps

    C'est l'esprit du Temps (zeitgeist), deux jugements en un sens et on retient l'autre, le seul vrai. Les autres, incluant la cour de première instance, sont des imbéciles qui ne comprennent pas leur tâche.

    On justifie W en notant qu'il s'en est aussi pris à d'autres personnalités publiques, la même soirée. S'en est-il pris à X ou Y parce qu'ils étaient noirs ou juifs, ressortant le répertoire de l'humour nazi? Sehr lustig! On aurait peut-être moins bien compris la dissidence de Me Savard qui lit dans les intentions. L'argument «Ça veut pas dire que W. déteste les noirs ou les juifs, c'est jusse pour rire...» aurait moins bien passé. Et être noir ou juif, n'est pas une infirmité. Un enfant handicapé qui surmonte son handicap fait partie d'un groupe trop petit pour être respecté.

    Le voile, n'en déplaise à Mme Dorion, n'est pas une possession inaliénable, comme une infirmité ou la couleur de la peau. L'appartenance à une religion n'est pas congénitale et les signes pour manifester cette appartenance est aliénable et n'est pas exigée par les cultes respectifs.

    Il n'est pas sûr que la cour suprême, si elle accepte d'entendre la cause, soit du même avis que Me Savard. L'humour noir, c'est pas de l'appropriation culturelle?

  • Jean Descoteaux - Abonné 3 décembre 2019 08 h 42

    Rire censuré

    Dans une cour d'école, quand un élève se fait traiter de "lette" et autres épithètes du même acabit, on parle de harcèlement et on prend les les moyens ou, au moins, on essaie de prendre les moyens, pour que cela s'arrête. La personne harcelée a rarement l'impression que son harceleur fait de l'humour, même pas noir. Par contre, cette personne ne pourra que se sentir profondément blessée, traumatisée et de savoir que son harceleur a agi ainsi parce qu'il jouit du droit de s'exprimer librement n'aidera en rien à le soulager.
    Qu'est-ce qu'on ne peut pas prétendre au nom de la Liberté?

  • Serge Grenier - Abonné 3 décembre 2019 09 h 07

    L'arbre qui cache la forêt

    Il y a à la grandeur de la planète une lutte à finir entre les forces de liberté et les forces de conformité. Les forces de conformité ont infiltré les gouvernements, les grands médias, la justice, l'éducation, etc. Et maintenant, ces forces utilisent des cas particuliers, des événements tragiques, tout ce qui se présente pour s'infiltrer dans l'esprit des gens et imposer sa pensée unique.

    Le problème c'est que si les forces de conformité réussissent à s'imposer complètement, finie la liberté, finie la diversité et finie l'humanité : il ne restera que des robots sans imagination et sans avenir, puisque par définition, la conformité c'est de rendre l'avenir identique au passé.

    • Alain Pérusse - Abonné 3 décembre 2019 14 h 32

      Bel exemple de l'influence néfaste des site conspirationnistes. "Les forces de conformité ont infiltré les gouvernements, etc.", rien de moins.

    • Charles-Étienne Gill - Abonné 3 décembre 2019 16 h 37

      Votre commentaire Monsieur Pérusse traduit une méconnaissance assez problématique de la manière par laquelle les avatars de la rectitude font de l'entrisme. Il suffit de s'intéresser au projet de loi C-16 et de ce qui l'a accompagné, en s'informant du phénomène mondial qu'est Jordan Peterson pour s'apercevoir que Monsieur Grenier parle par exemple de ce qui s'est passé au campus d'Evergreen. Les Commissions des droits de la personne ne fonctionnent pas autrement. Ou encore, à l'Uqam, il faut suivre une formation en ligne sur le harcèlement et il suffit d'un étudiant en psycho de 1ère année pour constater que ladite formation est idéologiquement biaisée. Au lieu de faire des commentaires qui traduisent votre ignorance, pourquoi ne pas prendre connaissance du film .... «Evergreen et les dérives du progressisme» ? https://www.youtube.com/watch?v=u54cAvqLRpA

      Par ailleurs, des esprits éclairés, comme Noam Chomsky font attention quand ils critiquent « les sites conspirationnistes », parce qu'avec des affaires comme les « Pentagon Papers », déconcés par Daniel Ellsberg ou des films comme « Le Monde selon Monsanto », réalisé par Marie-Monique Robin, ou encore des révélations comme celles de Snowden, on constate qu'effectivement il y a beaucoup de conspiration contre nous.

      J'ai remarqué que l'on utilise beaucoup la démonisation des théories conspirationnistes pour invalider les critiques plus radicales de notre système et que ceux qui utilisent l'expression avec dédain sont rarement les plus informés.

      Je me souviens très bien d'un cinéaste qui a voulu me la faire, en faisant rigoler l'entourage dans un party et que j'ai confronté en testant ses connaissances sur la crise d'Octobre et sur le fonctionnement des serments d'allégeance de nos ministres.

      Ridiculiser les gens en se servant de la caricature des théories de la conspiration c'est une manière commode pour ne pas révéler ses propres arguments. Quelle est donc votre thèse?

    • Charles-Étienne Gill - Abonné 3 décembre 2019 17 h 41

      Ward a été condamné par le Tribunal des droits de la personne et c'est la Commission des droits de la personne, sauf erreur, qui paie pour Jérémy Gabriel. Ward paie de sa poche et Jérémy Gabriel est défendu par la Commission, qui elle, a tout intérêt à «gagner» puisque plus il y aura de droits défendre, plus elle aura du travail.

      Voici l'extrait qui permet de comprendre le rôle de la Commission, qu'on peut trouver sur son site : « Dans sa décision de 33 pages, le Tribunal a donné raison à Jérémy Gabriel et à ses parents ainsi qu’à la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse qui soutenaient que les propos tenus par l’humoriste sur le handicap du jeune homme avaient porté atteinte à son droit à la sauvegarde de sa dignité, de son honneur et de sa réputation, sans discrimination, contrairement aux articles 4 et 10 de Charte de droits et libertés de la personne.»

      À partir de là, on ne pourra plus faire de caricature de Jeanette Bertrand qu'on sort d'un cercueil pour une cause (on l'avait sortie lors de la Charte du PQ) ... J'imagine que le Dion en rat de Chapleau ne passerait pas non plus.

      Si on fait des règles plus claires, comme statuer que la liberté d'expression est cardinale, sauf quand c'est de la diffamation (ex. Jérémy Gabriel est payé par le Pape...) les gens pourront se défendre plus facilement.
      Par exemple, j'attaque mon employeur sur Fbook, mais je suis protégé par les chartes contre le «bris de loyauté», mon droit de parler du harcèlement que je subis l'emporte, même publiquement, et c'est à la charge de mon patron de me poursuivre pour diffamation...

      Monsieur Grenier a raison car les Commissions des droits transforment la justice en processus orwellien, Ezra Levant a fait cette démonstration, accessible à tous sur YouTube, quand il a publié les caricatures danoises : https://www.youtube.com/profile?user=EzraILevant

      Ces tribunaux sont politiques...

    • Serge Grenier - Abonné 4 décembre 2019 01 h 00

      Nous sommes plusieurs à constater qu'il y a dans les gouvernements de nombreuses personnes qui ne répondent pas aux électeurs et électricves de leur circonscription, mais aux architectes de l'État profond (i.e. « inflitrés »). Les chefs de l'État profond veulent bâtir le Nouvel ordre mondial coûte que coûte. Et pour y arriver, ils nivellement vers le bas. Mike Ward n'est qu'un exemple parmi tant d'autres. Au moindre écart de conduite vis-à-vis de la doxa régnante, de nombreuses chaînes Youtube et pages Facebook sont éliminées en silence chaque jour, sans la moindre possibilité pour les auteurs de se défendre contre ces géants corporatifs.

      Personnellement, je pense que c'est une bonne chose que Mike Ward prenne la peine de défendre sa position plutôt que de simplement payer et s'en laver les mains. Et je pense que si Mike Ward perd cette cause, Jérémy Gabriel risque de le regretter lui aussi car sa liberté d'expression sera muselée par la loi comme toutes les autres. C'est facile de créer un précédent juridique. C'est pas mal plus difficile de s'en débarrasser ensuite. C'est avant de prononcer un jugement qu'il faut réfléchir aux conséquences. Après, les conséquences, on ne peut que les subir.