Au fil des controverses reviennent régulièrement les rappels que les débats respectueux sont essentiels à la viabilité des processus démocratiques. Les conditions d’un espace de débats viable dépendent en partie de ce qui balise l’exercice des droits et libertés. S’agissant de la liberté d’expression, la controverse autour de la censure du spectacle SLĀV à la suite de pressions de groupes qui se réclament de la notion « d’appropriation culturelle » apporte son cortège d’enseignements pour ceux qui se préoccupent des conditions dans lesquelles se déroulent les débats publics.

Dans sa conception classique, la liberté d’expression procure un espace exempt de contraintes à ceux qui s’adonnent à une activité expressive, c’est-à-dire toute activité tendant à transmettre une signification. Dans sa formulation juridique, ce n’est pas à ceux qui s’expriment de se justifier ou de s’expliquer. C’est plutôt à ceux qui préconisent d’imposer des limites à l’expression d’expliquer en quoi les limites qu’ils réclament reposent sur des justifications raisonnables dans un contexte démocratique. Mais dans la controverse sur le spectacle SLĀV, c’est à ceux qui s’exprimaient que l’on a reproché de ne pas s’expliquer !

Limites légitimes

 

Selon la loi, l’évaluation de la raisonnabilité des limites à la liberté d’expression relève des juges. Cela procure un processus certes perfectible, mais qui comporte au moins des garanties de transparence. Par l’obligation qu’elle impose d’expliquer les raisonnements qui légitiment les limites imposées à la liberté d’expression, la loi ménage une protection contre les dangers d’arbitraire qui menacent toujours ceux qui prennent le risque de s’exprimer.

Mais au Canada et dans plusieurs pays, la protection accordée par la loi à la liberté d’expression ne vaut qu’à l’égard des actions des autorités publiques. Il y a d’autres normativités qui imposent des contraintes aux activités expressives. Par exemple, les contraintes économiques imposent des limites radicales à la faculté de s’exprimer. De même, la morale ambiante, les croyances, les pressions ou intimidations de toutes sortes qui peuvent se manifester emportent également d’importantes limites pratiques à la liberté d’expression.

La liberté d’expression n’est pas protégée contre les censures émanant des pressions des acteurs privés. Les contraintes émanant de l’économie ou de la morale ambiante ne viennent pas avec des protections contre l’arbitraire. Ceux qui, en dehors des cadres tracés par la loi, préconisent la censure ne sont pas tenus d’expliquer en quoi les limites qu’ils veulent imposer à l’expression sont justifiées dans un contexte démocratique.

Des risques à baliser

Le défi est de déterminer jusqu’où il est légitime de mettre à risque une activité expressive. Quelles limites peuvent être imposées aux critiques se manifestant en menaces ou en invectives, quelles balises aux représailles qu’on peut être tenté d’infliger à ceux qui critiquent ?

À chaque époque émergent des demandes pour imposer des limites nouvelles aux activités expressives qui, jusqu’alors, ne posaient pas de problème. Invoquant des conceptions renouvelées, on réclame de baliser certains types d’activités expressives au nom de valeurs qu’on revendique comme étant plus importantes. C’est dans ce cadre que s’inscrivent certaines prises de position fondées sur la dénonciation de l’appropriation culturelle.

Mais ceux qui préconisent de limiter la prise de parole doivent s’attendre à ce qu’on leur demande d’expliquer en quoi les limites qu’ils réclament sont raisonnables. Il peut arriver que les censures qu’ils revendiquent ne correspondent pas aux exigences de raisonnabilité que la loi impose à ceux qui souhaitent baliser l’expression. Il est en effet concevable d’avoir des réserves à l’égard d’un propos ou d’un discours. Cela n’en fait pas pour autant un message qu’il est légitime de supprimer.

Ceux qui proposent un message doivent être protégés contre le risque de heurter des croyances, de froisser des susceptibilités ou de contredire les valeurs des autres. Pour assurer un réel espace de débat, il importe de garantir la libre circulation aussi bien du propos attaqué que de celui de ceux qui en font la critique. À défaut de telles protections, le débat devient lui-même trop risqué. On se réfugie dans le silence.

 

La liberté d’expression cristallise les angoisses qui interpellent les collectivités humaines. Lorsqu’elle soulève de réels enjeux, cette liberté s’exerce moyennant des risques. Les sociétés pluralistes ont à relever le défi de baliser les risques découlant aussi bien de l’activité expressive que des critiques auxquelles son exercice peut donner lieu. C’est à cette condition qu’on assure un véritable espace de débats.