Motoneiges et VTT sont poussés vers la sortie

Dès qu'il a su que Québec lançait des consultations à travers la province pour établir des sentiers permanents de motoneige et de quad (VTT), un de mes amis, juriste de longue expérience, a avisé le club local qu'il leur refusait dorénavant le droit de passer sur sa terre.

Une fois fermée, s'est-il dit, cette piste devra passer ailleurs et c'est sans doute à ce nouvel endroit qu'elle sera zonée permanente aux dépens du propriétaire, dont le terrain s'en retrouvera pénalisé pour des décennies par le bruit, la pollution, les dérangements de toutes sortes et... par une baisse de valeur inéluctable.

Ce juriste d'expérience se dit convaincu qu'une fois ces sentiers interrégionaux reconnus officiellement, ils vont acquérir une sorte de statut de voie publique, ce qui rendra par définition toute poursuite impossible pour motifs de nuisance. C'est exactement ce qui se passe avec une route provinciale ou municipale qui passe devant chez vous: personne ne peut entamer de poursuite pour le bruit et les inconvénients de toutes sortes qui résultent de son achalandage, jugé d'intérêt public prioritaire.

Dans le cas des sentiers de motoneige et de quad, une fois qu'on aura décidé de distances dites sécuritaires, aucun juge ne pourra dire qu'elles ne respectent pas les normes, même si une distance de 100 mètres demeure d'un ridicule consommé.

Dans les Laurentides, des citoyens, des maires et des conseillers municipaux se posent désormais le problème en termes plus globaux. Ils entendent écarter définitivement le danger que certains de leurs concitoyens se retrouvent à proximité d'un corridor de sports motorisés avec son cortège de pollution sonore, olfactive et toxique.

Le 1er septembre, le conseil municipal de Saint-Faustin-Lac-Carré (SFLC) a adopté une résolution qui va probablement passer à l'histoire, car la résolution 5411-09-2009 interdit totalement l'établissement de sentiers pour motoneiges et véhicules hors route sur ce territoire municipal. À ma connaissance, c'est une première au Québec qu'il faudra suivre de près, surtout que la résolution pourrait devenir un enjeu électoral. En effet, trois des quatre conseillers qui l'ont appuyée malgré l'opposition de deux autres ne se représentent pas. Les motoneigistes, qui ont tenté de faire renverser cette résolution à l'assemblée suivante, mais sans succès, pourraient bien appuyer des candidats qui pourraient faire annuler cette résolution historique.

Saint-Faustin se situe précisément au début du tronçon de la piste du P'tit Train du Nord, qui a fait l'objet d'un célèbre recours collectif. Depuis le jugement Langlois de novembre 2004, le tronçon qui a souffert pendant des années du passage des engins polluants est fermé. On dit même que des clubs de motoneigistes auraient menacé la MRC de poursuites si elle autorisait d'autres activités récréatives non polluantes sur la piste désaffectée en hiver.

Développement durable

Mais les préoccupations du conseil municipal de SFLC sont aussi celles d'un nombre croissant de maires de la région. À la dernière assemblée de la MRC, plusieurs maires ont fait état de l'opposition croissante de leurs populations aux loisirs motorisés qui détruisent le paysage, l'ambiance et la valeur des milieux de villégiature. La MRC a de son côté adopté à tout le moins le principe selon lequel la piste désaffectée depuis cinq ans à cause du jugement Langlois serait réservée aux loisirs non motorisés.

Les motifs invoqués par les conseillers de SFLC ne se résument pas uniquement aux nuisances causées par les loisirs motorisés. C'est au nom des « valeurs d'un développement durable respectueux de l'environnement » que la résolution a été proposée, ce qui mérite d'être noté.

Les conseillers de cette municipalité ont par ailleurs inscrit dans leur résolution que « favoriser le développement du loisir motorisé par l'établissement de sentiers pour véhicules hors route, et notamment de sentiers de motoneige ou de véhicules tout terrain (VTT), va à l'encontre de toute stratégie de réduction des émissions de gaz à effet de serre, et ce, alors que la plupart des pays industrialisés comprennent maintenant les conséquences dramatiques de cet enjeu pour l'avenir des populations ».

Ils estiment devoir passer à l'action pour ne pas rester prisonniers du moratoire législatif imposé par Québec pour rendre inopérant le jugement Langlois dans le reste du Québec, bien que cette loi spéciale du gouvernement Charest ait été dénoncée par la Commission des droits de la personne, par le Barreau du Québec et par le Protecteur du citoyen.

Ils affirment dans le préambule de leur résolution qu'une municipalité ne peut pas imposer aux citoyens « qui auront le malheur de vivre à proximité de telles pistes [...] d'endurer le vacarme ou les odeurs insupportables des machines, et ce, malgré des décisions judiciaires, dont celle de la Cour suprême ». En application du principe de précaution, ils ont donc décidé de « rejeter tout développement de sentiers destinés aux loisirs motorisés » sur le territoire municipal.

Voilà une bataille locale qu'il faudra suivre de près, car elle fait ressortir la principale contradiction de la politique gouvernementale qui défend par le discours le développement durable et la réduction des gaz à effet de serre, mais qui encourage en réalité la poursuite, voire le développement d'activités polluantes, nuisibles au climat, sans utilité sociale et même nocive pour la santé de leurs adeptes. Et il sera intéressant de voir comment cette population s'exprimera lors du vote aux élections de novembre, qui risquent d'avoir un petit cachet référendaire.

n Lecture: Les Caméléons et Les Crocodiles, deux petits livres signés par Alain Bergeron, Michel Quintin et Sampar, aux Éditions Michel Quintin. Publiés dans la collection Savais-tu?, ces deux petits livres s'adressent à un public préscolaire ou de lecteurs débutants, qui s'instruira sur l'écologie de ces animaux par les caricatures, l'humour des textes et les informations plus sérieuses qu'on trouve en bas de page. De petits bijoux à mettre de côté pour Noël.
2 commentaires
  • Jean-Pierre Carignan - Inscrit 2 octobre 2009 10 h 12

    Un pas dans la bonne direction

    Bonjour M. Francoeur,
    Je suis enchanté de constater qu'un conseil de ville passe enfin à l'action et tente de libérer notre région du fléau des VTT et des motoneiges.
    Personnellement, je pose des gestes en tant que promoteur immobilier depuis près de vingt ans pour décourager l'utilisation des VTT et des motoneiges par le biais de servitudes réelles et perpétuelles qui engagent les clients et les futurs acheteurs des terrains que je développe à renoncer à l'utilisation de ces engins de malheur.

    Je partage tout à fait votre opinion sur la contradiction entre le discours et les agissements de nos gouvernements provincial et fédéral en matière de réduction d'émission de GES. Je crois que le même genre d'action que celle posée par le conseil de St-Faustin Lac Carré devrait être faite en ce qui concerne l'uitlisation d'embarcations motorisées de grosses cylindrées à la surface de nos lacs.
    Une telle action nécessite toutefois la collaboration des gouvernements provincial et fédéral afin qu'ils accordent aux municipalités le pouvoir de légiférer en matière dè navigation à la surface de nos plans d'eau.
    Ne serait-il pas agréable de connaître un Québec où tous les citoyens pourront profiter des plans d'eau en toute quiétude pour y pratiquer la pêche, la natation, le canotage, etc ... sans avoir de peur se faire couper en deux par un "speedboat" ou un "wakeboard" conduit par de riches propriétaires riverains aussi vain, prétentieux que parvenus qui se donnent l'illusion d'être les maîtres de leur environnement en le détruisant allègrement sous prétexte qu'ils en ont les moyens.

    Je compte bien consacrer une bonne part de mon temps dans les années à venir pour que vienne le jour où les Québécois pourront jouir de la belle nature qui nous entoure sans subir les assauts de la panoplie des engins dits récréatifs mus par des moteurs à combustion.

    Je crois que nous y gagnerions tous.

    Mes félicitations pour votre excellent travail.

    Jean-Pierre Carignan, carignan@xplornet.com

  • Francois Laforest - Abonné 5 octobre 2009 08 h 42

    Une autre raison de valoriser l'implication des citoyens au niveau municipal

    Il est tout à fait évident qu'une importante partie de la solution passe par les prochaines consultations municipales. Reste à voir, si au sein des petites communautés qui dépendent de la foresterie ou de l'agriculture et qui voient dans l'ensemble des activités motorisées une planche de salut économique, comment vont évoluée les mentalités, car l'autre partie du problème passe également par là.

    Une marge d'évitement de 100 ou 1000 m des zones habitées est effectivement tout à fait inappropriée, voire ridicule. Seule l'exclusion complète de territoires municipalisés peut ramener un peu de paix, à défaut de nos plans d'eau au moins sur nos terres. Il faut d'abord « convaincre » les commerçants, fournisseurs d'essences et de services d'hébergement de trouver un autre prétexte pour envahir les zones habitées et c'est une partie du défi qui attend nombre de futurs maires et conseillers municipaux. La création de parcs régionaux en milieux habités, gérés principalement par les MRC, demeure discutable en terme d'efficacité surtout que les municipalités ont déjà suffisamment de pouvoirs légaux pour encadrer ce type de pratique que nous décrivait votre article.

    Merci de sensibiliser les lecteurs aux enjeux et aux conséquences de la participation aux pouvoirs locaux à la veille de cette prochaine ronde électorale municipale.

    François Laforest, laforestf@gmail.com