Réglementons les grands-pères et les fossés!

Rassurons tout le monde d'emblée: pas question ici de jeter les grands-pères aux fossés. Il s'agit plutôt de mettre fin aux «clauses grand-père» et de bloquer ces fossés négligés par les politiques actuelles. Ces clauses et ces fossés polluants constituent en effet des sources sous-estimées d'apports de phosphore dans nos lacs et nos cours d'eau.

En revenant de la pêche, cette semaine, et en pensant à tous ces lacs dont j'ai vu changer la physionomie de façon radicale en quelques décennies — un vieillissement qui aurait dû s'étendre sur des milliers d'années —, je me suis pris à rêver à des règles de base qu'on devrait retrouver dans un règlement québécois sur la protection des cours d'eau, que les municipalités auraient l'obligation de faire appliquer, comme celui sur les fosses septiques. Un tel règlement est désormais impératif si on veut lutter, par anticipation, contre le problème croissant des algues bleues, qui sera stimulé par le réchauffement du climat et des eaux. C'est aussi une question d'équité à l'égard des citoyens. Plusieurs municipalités comme celle de Lac-Brome, qui a commandé l'étude Teknika dont nous parlions la semaine dernière, ont décidé de passer à l'action sans attendre Québec. Mais elles doivent parfois en payer un prix politique, et il est inadmissible que, dans un même bassin, on laisse le patrimoine aquatique se dégrader là où les citoyens sont moins vigilants alors que d'autres font des efforts considérables pour le protéger.

D'entrée de jeu, si on rêve un peu, les citoyens doivent pouvoir forcer l'application de ce règlement pour obliger les municipalités et les ministères laxistes à jouer franc jeu. Ce règlement devrait autoriser le versement aux plaignants de toutes les amendes liées aux contraventions dans les causes qu'ils auraient eux-mêmes pilotées. Les procureurs pourraient ainsi être remboursés du travail accompli au profit des citoyens vigilants, des moyens que les vigiles actuels de nos cours d'eau n'ont généralement pas.

L'efficacité exigerait aussi d'abolir expressément les «clauses grand-père» (ce que les Américains appellent les grandfather's clauses), soit les droits acquis qui permettent à trop de gens d'avoir des fosses septiques non conformes et, surtout, des berges dénudées, gazonnées jusque dans l'eau, avec des quais souvent empierrés qui bloquent les courants naturels sur les rives et concourent à la prolifération des algues. Ces droits acquis protègent de grandes sources de phosphore dans les lacs: en effet, si une municipalité peut imposer le respect de ses normes de construction et d'aménagement, il est quasi impossible, disent les avocats, de les imposer là où l'aménagement d'un terrain contrevient aux normes depuis longtemps, surtout si cela remonte avant l'adoption de ces règles. Mais comme la plupart des résidences en bordure des cours d'eau ont de l'âge, même si tous les nouveaux chalets et autres monster houses d'un million de dollars respectaient la norme sur les bandes riveraines de dix mètres intouchés au sommet des talus, on ne toucherait qu'une minime fraction des apports en phosphore par l'érosion. Il faut donc, à moins de se payer de mots et d'accepter que les lacs continuent de mourir à petit feu, attaquer progressivement ce problème en mettant fin aux droits acquis, comme on le fait avec des règlements qui ont imposé des normes sur la pollution de l'air. Un règlement provincial pourrait cependant accorder cinq ans aux riverains pour refaire le couvert végétal de leurs rives sur dix mètres et dix ans pour déplacer les constructions non conformes, notamment les quais et les hangars à bateaux.

Je crois cependant que ces règles devraient permettre aux villégiateurs d'avoir une petite aire gazonnée près du lac — entretenue sans engrais! — pour que les baigneurs puissent se faire bronzer et que les enfants puissent jouer près de l'eau. Il y a ici une concession à faire afin de ne pas provoquer une résistance inutile devant une éventuelle réglementation qui interdirait à toutes fins utiles la jouissance de la rive des lacs, ce que les villégiateurs recherchent en priorité. Mais cette aire ouverte sur la bande riveraine ne devrait pas faire plus de 15 mètres et être quand même bordée de végétation arbustive sur au moins un ou deux mètres de largeur, ce qui donnerait un accès visuel intéressant au lac. Aussi, le passage donnant accès au lac pour la baignade ne devrait pas dépasser deux mètres, ce qui suffit amplement. J'ai personnellement expérimenté cet aménagement, ce qui m'a permis de constater avec quelle rapidité les algues qui s'installaient progressivement devant la petite portion dénudée devant le lac ont presque disparu.

Les cours d'eau

Il ne sert à rien de contrôler l'érosion et les apports de phosphore en bordure des lacs si les cours d'eau qui s'y jettent en charrient davantage. La protection des rives par des bandes de végétation naturelle de dix mètres (les trois mètres en voie d'implantation sont insuffisants à long terme) doit donc s'étendre à tous les cours d'eau d'un bassin versant, ce qui milite aussi en faveur d'un règlement provincial destiné à éviter les disparités entre les diverses normes municipales. Mais un tel filet de sécurité ne suffit pas, car derrière les bandes riveraines des cours d'eau, il y a des propriétés résidentielles et des champs drainés par des fossés qui déjouent la protection des rives. Au Québec, 80 % du phosphore présent dans nos cours d'eau provient du milieu agricole, selon les chiffres du ministère responsable de l'environnement. C'est là que se trouve l'essentiel du problème dans plusieurs régions. Mais les études indiquent aussi que ce drainage a autant d'effet en milieu humain densément peuplé, car ces fossés et ces systèmes de drainage sont les voies privilégiées d'apports considérables aux cours d'eau.

La solution à ce problème pourrait ressembler à ceci: tous les fossés et tous les cours d'eau intermittents sur lesquels un propriétaire refuserait de laisser une bande riveraine de trois mètres devraient être équipés, à leur sortie, d'une trappe à sédiments dont les rejets devraient être conformes à une norme précise. Une trappe à sédiments est un gros trou où l'eau se repose avant de filer au cours d'eau. Les sédiments s'y déposent et sont de plus filtrés par les herbes et les quenouilles qui bloquent la sortie, une colonisation qui se fait assez naturellement si cette sortie est profilée en pente douce. Ainsi, à tous les échelons des bassins versants, les sédiments qui transportent le phosphore demeureraient sur place et chacun serait responsable de freiner leur migration. En Alberta, le règlement provincial sur l'érosion permet à la municipalité d'installer des sortes de draps dans les fossés, en amont et en aval d'une propriété, afin de vérifier si l'eau en aval charrie plus de sédiments que celle en amont. Si c'est le cas, la source d'érosion doit alors être neutralisée, même s'il est nécessaire d'élargir pour des raisons particulières la bande de protection riveraine ou d'accroître l'efficacité de la trappe à sédiments à cet endroit précis.

Comme le répète le patron de Teknika, Pierre Bertrand, «sans phosphore, il n'y a pas de cyanobactéries», et c'est évidemment sur les sources de phosphore qu'on doit collectivement travailler, et ce, en priorité.

Une réglementation provinciale devrait aussi comporter plusieurs des mesures que la municipalité de Lac-Brome a annoncées à la suite de la divulgation de l'étude de Teknika. Au lac Brome, les moteurs à deux temps d'avant 2004 seront interdits par règlement municipal dès la fin de cet été. Les embarcations ne pourront plus circuler à moins de 150 mètres des rives, à moins de ralentir à moins de 10 km/h. Les véhicules (automobiles, camions et motoneiges) ne pourront plus passer sur le lac en hiver afin de réduire les apports d'hydrocarbures. Les fosses septiques seront systématiquement inspectées et tout défaut devra être corrigé. Cette mesure soulève deux questions: les municipalités devraient avoir un plan d'inspection à tout le moins quinquennal des installations sur leur territoire et établir du même coup un registre photographique de l'état des berges de chaque propriété afin de pouvoir mettre les gens récalcitrants au pas.

De plus, seules les fosses certifiées A ou B (conformes ou presque conformes, en simplifiant) devraient être autorisées là où les apports en phosphore et l'état des rives d'un lac, vérifiés tous les deux ans aux frais des riverains et de la municipalité, ne respecteraient pas les normes gouvernementales. Cette vérification réglementaire des apports en phosphore aux deux ans — ou aux cinq ans dans le cas de cours d'eau répondant à toutes les normes — devrait avoir une conséquence: aucun nouveau permis de construction ne pourrait être émis autour de lacs et de cours d'eau qui ne correspondraient pas aux normes. Ainsi, municipalités et propriétaires fonciers intéressés à bâtir devraient adopter un plan de restauration capable de garantir un retour à la normale sous peine de devoir vivre avec un moratoire permanent sur l'augmentation de la pression humaine autour de ces plans d'eau.

C'est au prix d'un véritable contrôle des apports en phosphore qu'on pourra léguer des lacs et des cours d'eau en santé aux prochaines générations. On connaît les causes de ce problème et les moyens de le contrôler. Tout le reste n'est que voeux pieux, complicité et saccage silencieux.

- Lecture: Calme plan chez les soles - La vie intime des animaux de mer, de la plage et des rochers, par Marc Giraud, Éditions Robert Laffont. Malgré son titre qui fait penser à un livre somnifère, voilà un texte vivant, bourré d'anecdotes et de moments de vie qui en font un récit intéressant et instructif.

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