Musique numérique d'occasion, la justice américaine dit: non!

L'Allée des bouquinistes à Montréal
Photo: Annik MH de Carufel L'Allée des bouquinistes à Montréal

La modernité n'a pas seulement fait disparaitre la chaleur d'un disque vinyle qui crépite, le plaisir de manipuler une pochette, de se perdre dans un livret ou encore la joie de découvrir du nouveau sous les recommandations inspirantes d'un commerçant inspiré, coin Sainte-Catherine et Saint-Alexandre à Montréal (c'est un exemple). Elle a aussi porté un coup fatal à la revente de musique d'occasion qui, vient de statuer un juge fédéral américain, ne peut pas avoir d'existence légale en format numérique. Presque fatalement, aurait-on envie d'ajouter. 

Occasion, musique et Internet. Le trio contemporain, porté par un site comme ReDigi, qui se présente pompeusement comme «le premier marché mondial de musique numérique de deuxième main», ne serait rien d'autre qu'une grande duperie, une façon de contourner les lois sur la copie illégale et la reproduction dans les zones de moins en moins grises de l'Internet.

C'est en tout cas ce que vient de conclure le juge Richard J. Sullivan du district judiciaire de New York après étude d'une plainte opposant le célèbre Label Capitol Records à cet espace de revente de fichiers sonores numériques déjà écoutés. Le jugement de 18 pages a été rendu public samedi dernier. Il pourrait être porté en appel.

Pour Sullivan, une chanson achetée en ligne, puis remise en vente à moindre coût après avoir été écoutée — parce qu'on ne l'aime plus; parce qu'elle a été achetée pendant un party, un soir, par accident, à cause d'un martini de trop; parce qu'elle n'est plus à la mode depuis une semaine... — ne représente pas un «produit d'occasion», mais plutôt une «copie illégale» d'une oeuvre protégée par les lois sur les droits d'auteur, selon lui.

Il invoque d'ailleurs les «lois de la physique» qui font qu'un même produit matériel — soit un fichier sonore initialement enregistré sur un disque dur — ne peut pas être deux fois, ou plus, «transféré sur Internet» en dehors des cadres légaux sur la copie. «Puisque les droits de reproduction s'appliquent quand une oeuvre est reproduite dans un nouvel objet matériel et puisque la musique numérique doit être enregistrée sur un nouvel objet matériel après son transfert par Internet, écrit-il, la cour estime donc que le enregistrement de musique numérique sur un nouveau disque dur est une reproduction telle que déterminée par la loi sur le droit d'auteur».

ReDiGi a fait son apparition sur la Toile en 2011 mettant au monde le concept de musique numérique d'occasion et questionnant au passage la notion de propriété d'une chanson achetée en ligne dans ce format. Le jugement de la cour fédéral devrait faire grand bruit alors que des géants comme Amazon ou encore eBay explorent cette idée de deuxième main dans les univers numériques. L'affaire ReDiGi vient également apporter de l'eau au moulin des internautes qui, de plus en plus, se questionnent sur le legs, le transfert et le partage dans des cercles familiaux, du patrimoine culturel composé de livres ou de musique, qu'ils sont en train de constituer désormais en format numérique. Une idée de partage, de mémoire et de patrimoine amenée elle aussi à muter, à l'image de la matière première qui elle aussi en fait tout autant.






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