Pour des règles strictes à la fonderie Horne

«La Fonderie Horne cherche depuis des années à éviter l’application d’une norme qui s’impose moralement à elle», dénonce l’auteur.
Photo: Étienne Ravary Le Devoir «La Fonderie Horne cherche depuis des années à éviter l’application d’une norme qui s’impose moralement à elle», dénonce l’auteur.

Depuis plusieurs semaines maintenant, la fonderie Horne est montrée du doigt. Plusieurs études confirment qu’elle contribue au mauvais état de santé d’une partie des habitants de Rouyn-Noranda et qu’elle contamine la faune et la flore.

Au vu des constats dressés par les scientifiques, n’est-il pas temps de durcir le ton ? Aucun argument avancé en ce moment ne semble être suffisamment sérieux pour exclure l’adoption de règles plus strictes et la fin d’une tolérance devenue insupportable. Si tolérance du gouvernement il y a dans les semaines ou mois à venir, celle-ci ne devrait être que temporaire, conditionnelle et unilatérale. Présentons ces arguments.

Dans ce dossier, l’économie n’est pas le seul enjeu. La fonderie illustre l’opposition entre les enjeux économiques et les enjeux de santé. D’un côté, il y a l’économie, caractérisée par un appui au développement de l’entreprise et du marché avec un objectif ultime : l’utilisation optimale de ressources rares. De l’autre côté, il y a la santé, qui implique de se préoccuper du bien-être des salariés, mais aussi de l’environnement de l’entreprise.

De longue date, le secteur de la santé est caractérisé par une présence de l’État. En comparaison, l’économie est souvent l’excuse avancée pour exclure toute discussion sur le droit. C’est toutefois oublier l’enseignement de grands penseurs de l’économie moderne : l’économique n’exclut nullement le juridique.

En effet, des comportements non optimaux peuvent être encadrés de deux manières : par des incitatifs, mais aussi par de la réglementation contraignante. Or, il ne faut pas oublier que le rejet de contaminants par la fonderie Horne constitue un comportement non optimal (une externalité négative).

La Fonderie Horne a affirmé récemment qu’elle était prête à investir jusqu’à 500 millions de dollars pour répondre à de nouvelles exigences en ce qui concerne l’émission d’arsenic, mais seulement si le gouvernement y contribue. Ainsi s’installe un chantage en ce qui a trait à l’amélioration d’une situation fortement critiquable.

Pourtant, la fonderie Horne est responsable de ce qui se passe. De plus, c’est la santé des gens et l’état de la faune et de la flore sur un large territoire qui sont en jeu ici, rien de moins. Ajoutons que la fonderie Horne est détenue par l’entreprise suisse Glencore, qui a déclaré des profits de plus de 5 milliards en 2021. Une part de ces profits n’est-elle pas alors réalisée aux dépens de l’environnement et de la santé de Rouyn-Noranda ?

La bonne santé financière de Glencore et de la fonderie Horne montre que tous les investissements à long terme n’ont pas été faits. Ce n’est pas d’hier que la fonderie Horne émet de l’arsenic qui met en danger la santé de la population. Les responsables de la fonderie auraient dû en faire plus depuis longtemps au lieu d’investir autant pour obtenir un passe-droit sur le niveau de contamination.

L’entreprise se cache derrière un argument trop facile pour justifier son comportement : l’inexistence d’une technologie propre. Combien de temps le profit va-t-il légitimer la contamination à l’arsenic et dicter les règles du jeu ?

Faux comportement vertueux

 

Longtemps, la responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) a été laissée entre les mains des entreprises, dont on espérait qu’elles s’autodisciplineraient grâce à l’intervention du marché. Ce dernier devait faire disparaître les entreprises non citoyennes. Mais ce raisonnement faisait fi du phénomène d’écoblanchiment et d’instrumentalisation de la RSE.

Ce risque justifie alors l’intervention du droit. Il est intéressant de noter que le site Internet de Glencore Canada indique que « le développement durable est une ligne directrice guidant nos façons de faire. Chacune de nos actions et chacun de nos projets sont orientés de façon à contribuer au bien-être économique, environnemental et social de notre communauté en plus d’assurer la santé et la sécurité de nos employés et concitoyens ».

Les affirmations « Réduire au minimum notre impact sur l’environnement, partout où nous menons nos activités » (environnement) et « Améliorer la santé et le bien-être de nos employés et des communautés qui vivent près de nos installations » (santé) ajoutent aux doutes sur la pertinence de s’appuyer sur la démarche volontaire de la Fonderie Horne pour espérer un changement.

Les discussions sur la fonderie Horne étonnent par le fossé qu’elles révèlent entre la place des préoccupations liées à la RSE et le discours de la Fonderie. Dans ses déclarations, la Fonderie oublie que l’histoire du capitalisme est indissociable d’une socialisation de l’entreprise qui a été soutenue par l’État. La pandémie et la crise climatique sont de précieux accélérateurs de ce mouvement.

L’entreprise de demain n’est certainement plus celle d’hier. Mais la Fonderie Horne cherche depuis des années à éviter l’application d’une norme qui s’impose moralement à elle. Comment défendre sérieusement le déménagement de citoyens ou la création de zones tampons pour préserver un modèle d’affaires qui reste ancré dans le passé ?

Si la morale n’a pas réussi à contraindre la Fonderie Horne à évoluer, le droit le peut et le doit aux habitants de Rouyn-Noranda. Il le fera en imposant une limite afin que le niveau de contaminant n’aille pas au-delà de 3 ng/m3. L’État québécois n’a de toute façon plus le choix d’adopter des règles plus strictes : des procédures judiciaires sont lancées, procédures qui risquent de le viser tôt ou tard.

L’entreprise se cache derrière un argument trop facile pour justifier son compor-tement : l’inexistence d’une technologie propre. Combien de temps le profit va-t-il légitimer la contami-nation à l’arsenic et dicter les règles du jeu ?

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