Quelle portée pour la liberté d’expression humoristique ?

La Cour d’appel a accepté d’entendre l’humoriste Mike Ward, qui souhaite faire infirmer la décision du Tribunal des droits de la personne le condamnant à indemniser Jérémy Gabriel pour avoir tenu des propos discriminatoires sur la base de son handicap.

Rappelons que le tribunal a jugé cet été que l’humoriste a porté atteinte de façon discriminatoire à la réputation de Jérémy Gabriel. Il en est arrivé à cette conclusion en appliquant les dispositions de la Charte québécoise des droits et libertés qui protègent les personnes contre les propos discriminatoires.

La décision du Tribunal des droits a eu recours aux dispositions de la Charte des droits qui prohibent ce que l’on désigne par « injures discriminatoires », c’est-à-dire le fait de lancer à une personne qu’elle est exclue (ou congédiée, ou qu’on refuse de lui accorder ce qui est disponible à tous) ou quelle est moins valable qu’une autre en raison de son sexe, son handicap, sa religion, etc. La question que soulève Ward devant la Cour d’appel est celle de savoir si des propos relatifs au handicap d’une personne prononcés lors d’un spectacle, donc dans un contexte qui n’implique pas d’exclure ou de congédier une personne ou ne comportant pas de relation de pouvoir, sont également visés par ces dispositions prohibant les injures discriminatoires.

Il est prévisible que la Cour d’appel apporte des éclairages sur le champ d’application des dispositions en vertu desquelles l’humoriste a été condamné. Il s’agit des mêmes dispositions qui permettent de punir une personne, un employeur, un voisin qui s’aviserait de prononcer des propos injurieux à l’endroit d’une personne en lien avec l’un ou l’autre des motifs pour lesquels il est interdit de discriminer. Cela inclut, par exemple, la race, la couleur de la peau, le sexe, l’orientation sexuelle, le handicap, l’état civil, les convictions politiques, la condition sociale, la religion, etc.

Le Tribunal des droits de la personne expliquait dans son jugement que les propos de Ward ont été tenus dans le cadre d’un numéro dans lequel plusieurs autres personnalités publiques sont écorchées sur la base de leur apparence physique. Il retient que les propos portant sur Jérémy sont liés à son handicap ou à l’utilisation d’un moyen afin de pallier son handicap. Comme les propos de l’humoriste sont liés au handicap de Jérémy, il y a discrimination.

À ce jour, les tribunaux d’appel ont affirmé que dans une société démocratique, la liberté d’expression doit faire place aux discours exposant des groupes de personnes au ridicule. En particulier, la Cour suprême du Canada a écrit que les propos qui rabaissent un groupe minoritaire ou qui portent atteinte à sa dignité par des blagues, railleries ou injures peuvent être blessants. Mais la Cour suprême a souvent averti que le seul fait que des idées soient offensantes ne justifie pas en soi une atteinte à la liberté d’expression.

Mais est-ce que la liberté de se moquer des personnes appartenant à un groupe minoritaire va jusqu’à cibler un individu ? Dans cette affaire, c’est Jérémy comme individu qui est visé par le propos discriminatoire. Selon le Tribunal des droits, le principe selon lequel les atteintes à la liberté d’expression sont injustifiées lorsqu’un groupe de personnes est visé ne trouverait plus application lorsque c’est un individu qui est visé.

Comme le propos visé est un propos discriminatoire, la décision du tribunal applique la méthode qui prévaut lorsqu’une personne est victime de discrimination. On ne tient pas compte de l’intention de discriminer qui aurait pu animer l’humoriste. Conformément aux règles prévalant en matière de discrimination, ce facteur n’est pas pertinent lorsqu’il s’agit d’apprécier le caractère discriminatoire du propos.

La Cour d’appel aura ici une occasion de nous éclairer sur la question de savoir si une telle approche tient suffisamment compte de la liberté d’expression, notamment lorsqu’il s’agit de propos publics exprimés en dehors de situations pouvant mener à poser effectivement des gestes d’exclusion.

Pour l’heure, il demeure très difficile de savoir qu’un propos humoristique visant une personnalité publique sera blessant pour une personne en raison de son handicap ou d’une autre caractéristique protégée contre la discrimination. Est-ce que le seul fait qu’un propos visant une personnalité publique soit blessant est un motif suffisant pour le rendre punissable ?

L’éclairage de la Cour d’appel pourra se révéler très éclairant pour tous ceux qui estiment important de mieux situer l’étendue de la liberté d’expression de ceux qui donnent dans le discours humoristique.

22 commentaires
  • Yves Côté - Abonné 14 octobre 2016 04 h 29

    Deux et deux...

    Deux et deux font quatre.
    Je pense qu'il nous faut nous apprêter à prendre maintenant toute une claque, celle-ci par interposition donnée du visage noble de Monsieur Gabriel.
    Lui que j'oserai ici appelé de son prénom, Jérémy, ce qui n'est pourtant pas une de mes habitudes, tellement je vois en lui le symbole pour le Canada de notre propre collectivité québécoise.
    Symbole que non seulement pour ma part j'accepte, mais que je revendique puisqu'il n'est rempli que de sincérité et d'humanité.
    Alors oui, je pense bien que Jérémy et nous, allons connaître le souffle sec d'une magistrale giffle canadienne.
    La Cour d'Appel nous dira qu'une loi juste et équilibrée ne peut condamner logiquement le mauvais goût d'un homme. D'un homme, d'une femme et donc, de trente millions de Canadiens.
    Ce en quoi elle n'aura certainement pas tort. Et ce en quoi elle ne tirera certainement pas de fierté.
    A cette suite de jugement définitif, préparons-nous par conséquent à une pluie ouverte d'insultes sur les indépendantistes québécois et sur un Québec qui prétend être lui-même par les différences qu'il montre du reste du Canada.
    Ce qui est bien pire...
    Parce que le jugement qui sera prononcé par cette Cour n'ira certainement pas à l'encontre de la vulgarité et de l'abrutissement. Tenter d'assoier sa personalité et un succès sur la moquerie et la dégradation de valeur contre une personne handicapée ne peut être illégal. Alors, ce jugement qui sera prononcé le sera donc contre la sensibilité collective d'un peuple à qui on essaie d'extirper ce qui reste d'une conscience et d'une mémoire de ce mépris avec lequel on le traite depuis trois siècles parce qu'il refuse de se conformer aux plus forts.
    Aux plus forts économiquement, aux plus forts démographiquement, aux plus forts militairement, aux plus forts en tout donc.
    Enfin, en presque tout...
    Presque, sauf bien entendu en humilité.

    Mes amitiés à Jérémy et ma reconnaissance à lui pour ce courage inébranlable qui est le sien !

    • Jean-Paul Carrier - Abonné 14 octobre 2016 09 h 20

      Je vous félicite d'avoir utilisé votre liberté d'expression pour soutenir Jerémy et du même souffle, profité de cette situation malheureuse pour en retirer un bénéfice politique en condamnant d’ores et déjà un jugement à venir. C’est vraiment un super tour de force de détourner si adroitement en votre faveur cette triste situation. J'ai bien hâte de voir la décision qui sera rendue.
      Oui Jérémy a toute ma reconnaissance, mais pour pour le combat qu'il mène. Je lui souhaite bonne chance.

    • Yves Côté - Abonné 14 octobre 2016 11 h 33

      Monsieur Carrier, permettez-moi de vous préciser que je ne me sers pas de la liberté d'expression qui nous a été donnée au Québec comme commune, par une succession tourmentée de combats partout dans le monde contre le pouvoir tout puissant des uns je le rappelle, pour condamner un jugement à venir. Donc qui par définition, n'existe pas...
      Mais que je m'en sers pour donner à apprécier à qui me fait l'honneur de me lire, tel vous le faites, que ce qui arrive à Monsieur Gabriel se présente de toute évidence selon moi comme la mesure exact de ce qui risque fort de nous attendre nous tous, Québécois, si le jugement canadien s'avère être ce qu'il est prévisible qu'il soit : celui de la protection de la liberté de mépriser notre prochain.
      Par ailleurs, si je me sers effectivement de cette liberté d'expression de manière fréquente pour servir l'idée de notre émancipation politique, sachez que non-seulement je ne suis pas du genre à me cacher pour le faire, ce qui va de soit je pense, mais que je le fais non-pas pour réduire les humains que nous sommes à un rôle secondaire chez nous au Québec, mais qu'au contraire, je le fais pour donner à tous le goût de prendre toutes nos affaires en mains.
      Exactement comme on peut s'attendre à ce qu'un adulte mature et conscient de ses responsabilités le fasse dans son pays.
      Chose qui a au moins mille fois le mérite d'être défendue en face du dépendantisme que le Canada nous présente comme le sommet de l'expression politique qui nous est possible.
      Qui nous est légitime en tant que société.
      Ce qui est un réductionisme que je refuse depuis des années pour ma petite personne, pour mes proches et finalement, pour mon peuple.
      C'est tout, rien de plus, mais surtout, rien de moins...
      Mes salutations les plus républicaines, Monsieur.

    • Jean-Paul Carrier - Abonné 14 octobre 2016 16 h 22

      Monsieur Côté.
      Je respecte votre vision et votre espoir de fonder votre pays. Je ne partage pas votre opinion, car j'ai un pays, j'en suis fière. Je ne me sens pas colonisé et dépendant comme vous. J'ai su me tenir debout, revendiqué mes droits au lieu de pleurnicher sur mon sort; et j'ai réussi merveilleusement. Il sera toujours intéressant de débattre du pour et contre de vouloir séparer le Québec du Canada et d'en faire un pays. C'est à votre honneur et au mien de défendre nos visions respectives. Cependant j'insiste sur le fait que vous agissez avec opportunisme en utilisant le cas de Jérémy dans le contexte d'un jugement à venir pour étancher votre mépris pour la justice canadienne. Vous voulez parler indépendance du Québec, soit, vous voulez parler de liberté d'expression, soit. Ne mélangez pas les deux alors que vous et moi ne savons même pas la décision légale qui sera prise et avec quels arguments. En attendant le verdict.
      Bonne journée, Monsieur.

    • Richard Maltais Desjardins - Abonné 14 octobre 2016 16 h 47

      À moins que je vous aie mal lu, vous convoquez ici la figure de Jérémy comme le symbole pour le Canada de notre propre collectivité québécoise.
      « Symbole que non seulement pour ma part j'accepte, mais que je revendique puisqu'il n'est rempli que de sincérité et d'humanité. »

      On pourrait s'étonner que vous offriez un portrait à ce point idéal de ce garçon et de notre collectivité si le procédé ne vous servait à présumer que le jugement à venir fera de lui une nouvelle victime du mépris canadien à l'endroit des coeurs purs.

      Dommage que vous n'ayez pas mis votre sagacité au service de l'analyse des propos de monsieur Trudel.

    • Yves Côté - Abonné 15 octobre 2016 02 h 44

      Monsieur Carrier.
      Je respecte votre vision et votre espoir de de ne pas fonder votre pays. Je ne partage pas votre opinion, car j'ai un pays libre à construire et j'en suis fier. Je ne me sens ni colonisé, ni dépendant. Mais cela ne me rend pas aveugle pour autant des entourloupes d'un pays qui traite mon peuple depuis trois siècles comme étant fait de demi-civilisés. Puisque je sais me tenir debout, je revendique les droits humains les plus fondamentaux pour moi et mon peuple, sans pleurnicher sur mon sort. Je vous félicite d'avoir si merveilleusement réussi, si tel est le cas. Oui, il sera toujours intéressant de débattre du pour et contre de vouloir l'égalité de nations entre le Québec et le Canada et cen tant que nous n'aurons pas encore fait notre pays. Et oui, c'est à votre honneur et au mien de défendre nos visions respectives, d'autant plus que ce qui vous apparaît comme de l'opportunisme dans le contexte d'un jugement à venir n'est rien d'autre qu'une tentative de donner à tous de voir un peu plus clair dans le mépris canadien qui se loge dans une justice qui fait de nous les éternels discrédités du Canada. Vous voulez parler de dépendance du Québec, soit, vous voulez parler de liberté d'expression qui rend le mépris ouvert égal à ce qu'est une opinion réelle, soit. Alors, vous mélangez simplement les deux comme le fait Ottawa depuis des siècles pour fonder en jurisprudence de nous entourlouper.
      Alors, de ce que vous et moi ne savons pas encore de la décision légale qui sera prise, nos arguments respectifs restent des hypothèses. Maintenant, oui, attendons donc le verdict pour juger de qui va être mangé et comment....
      Bonne journée à vous aussi, Monsieur.

    • Yves Côté - Abonné 15 octobre 2016 02 h 55

      Monsieur Maltais Desjardins, je vous rassure, vous avez très bien lu.
      Toutefois, votre interprétation des choses dépassent mon texte.
      En effet, puisque le portrait que j'offre de Monsieur Gabriel et de notre collectivité est loin d'être pour moi l'idéal. Mon idéal humain ne se trouve certainement pas du côté de l'obligation de lutter pour contrer des attaques personnelles dégradantes pour la personne qui les lancent, pas plus que mon idéal social ne serait de faire partie d'une société méprisée par une autre qui ne peut percevoir l'égalité avec elle en valeur des individus qui la composent.
      C'est d'ailleurs la raison principale pour laquelle je lutte depuis des décennies avec humilité, mais sans complexe aucun, pour l'indépendance du Québec, de même que pour la liberté et l'égalité politique des Québécois.
      Mais sans doute cet état de fait de minorisation de votre propre peuple et société est-il votre idéal à vous ?
      Sans doute, puisque vous nous l'annoncez malgré vous comme un idéal...
      Mes salutations les plus républicaines, Monsieur.

    • Richard Maltais Desjardins - Abonné 15 octobre 2016 12 h 55

      « Mais sans doute cet état de fait de minorisation de votre propre peuple et société est-il votre idéal à vous ? »

      Vous supposez ici que notre peuple n'existe pour l'instant que dans cet état de minorisation et qu'il n'a pas d'autre destin que d'en périr ou de s'en affranchir. Auquel cas, dire que je ne veux pas que nous changions, ce serait implicitement confirmer que cette condition me convient. Or ce jugement sur notre condition vous appartient. Je ne le partage pas. Pas plus que je ne vois de lien entre cette condition supposée et la condition supposée de Jérémy Gabriel. Je pourrais bien vous accuser à mon tour, de vous enferrer dans la dialectique du maître et de l'esclave, vous savez...

    • Richard Maltais Desjardins - Abonné 15 octobre 2016 13 h 01

      ... que nous changions : que nous fassions de cette condition de peuple humilié et minorisé le point de départ de la fondation de notre nation. Je ne dis pas du tout que l'histoire du Québec n'est pas celle d'un assujetissement colonial. Je ne suis pas dans le déni. Mais je crois qu'on peut écrire notre histoire autrement qu'avec des accents victimaires et misérabilistes. Je ne vous en accuse pas personnellement, monsieur. Je crois seulement que c'est une fausse piste. Je peux me tromper, mais je pense que les générations montantes ne sont plus du tout sur cette page-là et que ce n'en fait pas des colonisés contents.

  • Jean-Paul Carrier - Abonné 14 octobre 2016 05 h 34

    Liberté d'expression et respect humain.

    Liberté d'expression et respect humain.

    Était-ce la volonté du législateur et son objectif, en prônant la liberté d'expression, de par le fait même, mettre au rancart toute dignité et tout respect humain? Je ne crois pas. Était-ce l'objectif du législateur de permettre à tout individu de rire des limites physiques ou intellectuelles d'un individu, voire même d'un group de minorité visible? Je ne crois pas. Était-ce la compréhension du législateur que le citoyen normal utiliserait ce droit afin de librement revendiquer ses droits, exprimer une volonté politique même contraire à la majorité et n'en subir aucune réprobation légale, protégé devant la loi et par la loi? Évidence. Était-ce le raisonnement du législateur que le politique et le citoyen, en bonne conscience, sauraient utiliser son libre arbitre pour discourir convenablement et objectivement et de façon respectueuse de tout un chacun ou situation même devant un argumentaire solidement antagoniste? Il faut croire que le législateur avait une vision illusoire du citoyen.

    Mike Ward n'est que le prolongement public d'une mouvance individuelle qui s'inscrit en contre faux par des énoncés virulentes ou des propos acerbes dans le discours de tous les jours. Il est dommage que notre société en soit rendue là. Il est aussi dommage de ne pas avoir utilisé cette occasion et d'une simple excuse ajuster le tir. D'autres pourtant l'on fait avant lui. On peut se souvenir de l'incident de J.M. Parent. Pourant, il est une figure publique bien ancrée. Non! Mike Ward est au-dessus de tout cela. Il décida de pousser l'odieux jusqu'à quémander le public pour payer ses frais. Il faut le faire. Fait à noter, il n'y a plus de contribution depuis quelques mois et très loin de son objectif.

    En fait toute cette histoire permettra-t-elle, enfin, de clarifier les droits et obligations de chacun en fait de droit d'expression.

    • Sylvain Auclair - Abonné 14 octobre 2016 15 h 34

      À ce que je comprends, M. Ward ne se moquait pas directement des handicaps de M. Gabriel, mais plutôt du fait que la mère de ce dernier ait tablé sur ses handicaps pour lui créer une carrière dans le showbiz.

  • Jean-Pierre Lusignan - Abonné 14 octobre 2016 07 h 43

    Un immense préjudice a aussi été causé à des personnes vulnérables.

    Il ne faut pas résumer ce dossier en une opposition entre la liberté d'expression et la promotion de l'égalité et du respect de la dignité humaine inhérente à tout être humain (par. 1 du jugement). Il ne s'agit pas simplement d'obtenir l'éclairage de la Cour d'appel du Québec. C'est aussi un dossier de très fortes souffrances, de fautes et d'indemnisation. Les faits relatés dans le jugement du Tribunal des droits de la personne m'ont profondément troublé: le préjudice subi par Jéremy et ses parents est immense (par. 8-15) et l'humoriste me semble se soucier aucunement des conséquences de ses propos sur la vie des personnes vulnérables et pauvres en cause (par. 39-55). Il ne veut qu'une chose, faire rire ceux qui iront voir ses spectacles et achèteront ses DVD. Il est heureux que la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ait entrepris d'aider Jéremy et ses parents parce qu'ils n'auraient autrement jamais eu les moyens de promouvoir judiciairement leur égalité et leur droit fondamental au respect de la dignité humaine.

  • Patrick Daganaud - Abonné 14 octobre 2016 08 h 00

    L’humoriste Mike Ward...

    Mike Ward n'est pas un humoriste.

    La prédation n'est pas de l'humour.

    Prétendre à l'humour pour justifier la prédation n'est pas de l'humour.

    La prédation n'entre pas dans la liberté d'expression.

    Tuer par les mots est une agression.

    C'est donc un crime.

  • Patrick Daganaud - Abonné 14 octobre 2016 08 h 01

    Les humoristes

    Les humoristes ont désormais bien trop de pouvoir pour être drôles!

    • Sylvain Auclair - Abonné 15 octobre 2016 09 h 56

      Quel pouvoir ont-ils, je vous prie?