Pris dans l'enfer d'une «erreur judiciaire»

«Même ma femme ne sait pas tout ce qu’ils m’ont fait», dit Michel Dumont.
Photo: Jacques Nadeau «Même ma femme ne sait pas tout ce qu’ils m’ont fait», dit Michel Dumont.

Affranchi de son «manteau de violeur» par la Cour d'appel en 2001, Michel Dumont revit l'enfer de sa condamnation erronée dans sa poursuite civile de 8,7 millions de dollars contre le Procureur général du Québec et la Ville de Boisbriand. Un homme brisé, ruiné, qui a l'impression qu'on lui confectionne — «encore!» — l'étoffe du criminel.

Le jumelé du couple Dumont-Tremblay, à La Plaine, est envahi par l'odeur de la peinture fraîche. L'escalier menant à l'étage vient à peine d'être complété, les moulures restent d'un blanc éclatant malgré la présence de cinq adolescents. Mais l'éclat du neuf n'arrive pas à cacher le malaise qui règne dans la maison. Aucun des enfants de cette famille reconstituée ne prête une seconde d'attention aux propos scandalisés de leurs parents, qui demeurent prisonniers «d'une injustice» commise il y a 12 ans.

Michel Dumont a passé 1190 jours en prison, accumulant les raclées, pour un viol à la pointe du couteau et menaces de mort sur la personne de D. L. De la minute de son arrestation à ce jour, il a toujours clamé son innocence. La victime a émis de sérieux doutes sur l'identité de son agresseur, de façon libre et volontaire, après la condamnation de l'homme de 41 ans. En révision judiciaire, la Cour d'appel a jugé ces nouveaux faits assez crédibles pour acquitter Dumont, le 22 février 2001.

Enfoncés dans leur saga judiciaire, Dumont et son épouse, Solange Tremblay, exigent aujourd'hui réparation pour «toutes les vies brisées» par cette affaire. Le fils et la fille de Michel Dumont, âgés de un an et six ans au moment des faits, ont vécu en centre d'accueil pendant son incarcération. Assez longtemps pour y subir des agressions sexuelles tous les deux. Le pénitencier laisse aussi des séquelles quand on y séjourne sous l'étiquette d'un violeur qui nie sa culpabilité. Les bons jours, Michel Dumont ne trouvait que des excréments ou de l'urine dans sa cellule. Les mauvais, il mangeait une raclée qui lui broyait l'appétit pour six jours.

«Même ma femme ne sait pas tout ce qu'ils m'ont fait», dit-il. Mais elle s'en doute. «Quelque chose en lui a changé depuis son retour. Dès fois, il y a tellement d'agressivité dans son regard. Il a besoin d'une thérapie, c'est clair», dit Solange Tremblay.

Un système «parfait»

Michel Dumont multiplie les pressions dans l'espoir d'obtenir un règlement rapide du litige. Environ 7000 personnes ont signé, par le truchement d'Internet (www.micheldumont.qc.ca), une pétition enjoignant au ministre de la Justice de «mettre un terme honorable à cette grossière erreur judiciaire». «Le Québec est la seule province qui ne reconnaît pas ses erreurs judiciaires», lance-t-il.

La rage qui embrase Michel Dumont est pleinement justifiée, selon l'avocat Alain Arsenault, un spécialiste des poursuites en responsabilité civile. «L'État ne veut pas reconnaître ses erreurs parce que l'idée lui paraît impossible. On dit — et c'est probablement vrai — qu'on a le meilleur système de justice au monde. On est parfaits!», ironise-t-il. La machine a tout loisir pour multiplier les délais et les frais, «pour écoeurer» les simples citoyens qui osent l'attaquer.

D. L. a porté plainte à la police de Boisbriand dans la nuit du 20 novembre 1990, trois jours après son viol. L'agresseur aurait laissé des empreintes dans son appartement et des taches de sperme sur son couvre-lit, mais les enquêteurs n'ont pris aucune empreinte. Elle avait tout nettoyé. Le couvre-lit est demeuré introuvable. «C'est incroyable qu'il n'y ait pas eu de scène de crime. Invraisemblable», s'exclame Jean-François Longtin, l'avocat de Dumont.

Me Longtin reproche aux policiers et à la Couronne d'avoir mis son client en accusation sur la base d'une faible preuve d'identification par la victime. «Une identification par un seul témoin oculaire qui ne correspondait aucunement aux critères d'identification positive», précise-t-il.

L'essentiel du procès de deux jours, les 30 avril et 24 mai 1991, a porté sur la preuve d'identification. Le premier avocat de Dumont, Paul Gélinas, a présenté une défense d'alibi rejetée en bloc par la juge Céline Pelletier. Celle-ci a préféré la version de la victime à celles de six témoins à la mémoire trouée qui jouaient tous aux cartes chez Dumont le soir du viol. L'accusé a évoqué une hernie discale qui lui causait des problèmes d'érection incompatibles avec le profil du violeur sauvage qui s'était acharné sur D. L., mais son premier avocat a échoué dans sa tentative d'en établir la preuve.

Avec le recul et les cinq déclarations contradictoires de D. L., l'avocat du Procureur général n'exclut pas la possibilité d'une erreur judiciaire. «Lui seul [Michel Dumont] et la victime le savent réellement. Je n'en ai fondamentalement aucune idée», affirme Michel Déom.

La position du Procureur général est claire. La substitut de Terrebonne bénéficiait d'un motif «raisonnable et probable» de croire à la culpabilité de Dumont lorsqu'elle a autorisé les accusations. D. L. n'a émis ses premiers doutes que le 23 juin 1992, trois jours avant le verdict. Elle a par ailleurs livré le reste de ses déclarations de 1994 à 1998, des années après l'enquête policière et le procès. «Compte tenu des faits connus à l'époque, il n'y avait pas de problèmes avec le procès», résume Me Déom.

Dans ses arguments écrits, le Procureur général identifie Michel Dumont comme «l'artisan de ses propres malheurs», rappelant qu'il a présenté, lors de son procès, «une défense pleine de failles, d'où sa crédibilité en est ressortie lourdement entachée».

Reste que D. L. a émis ses premiers doutes avant que la Cour d'appel ne se penche une première fois sur le cas de Dumont. Le ministère public et son premier avocat, Paul Gélinas, n'ont pas cru bon d'informer les juges de ce coup de théâtre, si bien que Dumont a pris le chemin du pénitencier. Ce mutisme fait l'objet d'interprétations divergentes de la part de Me Longtin et de son adversaire, Michel Déom. Me Longtin estime que la Couronne, de par sa fonction quasi judiciaire, avait l'obligation morale d'informer les juges de la Cour d'appel au sujet des doutes de la victime. Me Déom croit que la responsabilité en incombait à la défense. Ce point de droit risque de se retrouver au coeur du procès à venir. Un procès que Michel Dumont, vidé, veut éviter.

S'attendre au pire

Avant d'accepter un nouveau dossier, l'avocat Alain Arsenault sert toujours la même mise en garde à ses clients. «Attendez-vous au pire. Vous en avez bavé jusqu'à maintenant. Vous allez en rebaver», dit-il. Selon ses estimations, de 15 à 20 % d'entre eux abandonnent sur-le-champ. Les autres s'embarquent dans une galère. Me Arsenault vient d'arracher 120 000 $ pour une femme faussement accusée de crimes sexuels sur sa fille et emprisonnée pendant une semaine. La cause a mis 12 ans pour arriver à bon port.

Selon Me Arsenault, Michel Dumont devra en ramer un bon coup. En cas de poursuite, les procureurs bénéficient d'une immunité qui ne peut être levée qu'en fonction de critères stricts édictés par la Cour suprême. Il ne suffit pas de dénoncer une erreur judiciaire: il faut encore démontrer que le procureur n'avait aucun motif «raisonnable et probable» d'intenter des poursuites et qu'il était en plus animé d'une intention «malveillante».

Pour y parvenir, Me Longtin devra «faire le procès» de l'enquête policière qui a mené à la mise en accusation de Michel Dumont. Une lourde tâche qui risque de se heurter au mur de la solidarité entre les hommes en bleu. «Aucun policier ou ex-policier ne veut témoigner contre un collègue. Et qui peut être qualifié expert en enquêtes à part un policier, un ex-policier ou un formateur?», s'interroge Me Arsenault.

Me Longtin ne craint pas de tomber à court d'arguments. Son client, par contre, est à court de patience. Michel Dumont consulte un psychologue «aux deux semaines ou au mois», mais il avoue d'emblée que son cas nécessiterait un suivi hebdomadaire. Pas de temps, pas d'argent. La famille de sept personnes vivote avec son unique salaire d'électricien. La bataille judiciaire a déjà coûté trop cher. Le couple en est rendu à emprunter pour payer ses dettes. Un passif de 60 000 $, des REER dilapidés, des vies à reconstruire. «Ils m'ont fait mal, tu sais.»