
De la nécessité d’une nouvelle loi sur les associations et les OSBL
Le droit des organismes sans but lucratif (ou associations) tarde à se moderniser.
Le droit des organismes sans but lucratif (ou associations) tarde à se moderniser.
La plupart des paiements sont venus de la composante à but lucratif de l’organisation.
La fondation étudie maintenant en vertu de quel modèle elle pourra poursuivre ses activités.
Des habitations pour aînés relevant d’OBNL ne pourront pas toucher l’aide d’urgence.
Éditorial Il aura fallu un tribunal pour protéger leurs activités politiques.
L’Assemblée nationale a adopté le projet de loi 400 jeudi soir.
La mesure contribuerait à la santé publique et favoriserait la lutte contre l’itinérance.
Péladeau appelle les employés de La Presse à s’assurer de ne pas avoir été dupés par la direction.
La député indépendante exige davantage de garanties quant à la gestion du régime de retraite.
Éditorial Le BIG doit explorer la filière Coderre-Evenko.