
Statu quo sur les droits entourant le personnage de Caillou
Le personnage fictif est trimballé d’un tribunal à l’autre depuis deux décennies.
Le personnage fictif est trimballé d’un tribunal à l’autre depuis deux décennies.
La demande d’injonction du Quartier des spectacles a été rejetée.
Le litige se transporte devant le tribunal.
Un contentieux sur les droits d’auteur oppose Terry Gilliam à son producteur.
Un litige oppose le Partenariat du Quartier des spectacles à un créateur.
Bombardier et Ottawa soulignent le caractère inédit de la situation.
Les deux pays s’affrontent pour une cinquième fois.
Les gouvernements canadien et britannique ont plaidé lundi la cause de Bombardier devant un tribunal commercial...
Ils sont toutefois rassurés en ce qui concerne la CSeries.