L’enjeu des droits d’auteurs résonne au Gala de la SOCAN
«C’est un métier qui est en train d’agoniser», a dit Robert Charlebois.
« Droit d'auteur » : tous nos articles
Les droits de copie privée en chute libre
Depuis la réforme de la Loi sur le droit d’auteur en 2012, les redevances perçues au pays sont passées de 8,2 millions à...
Les auteurs perdent des dizaines de millions en redevances
La controversée réforme de la Loi sur le droit d’auteur a coûté depuis 2012 des dizaines de millions de dollars en...
Des droits d’auteur pour les machines?
La création faite par des machines pose le problème du «copyright».
| Émily Turrettini - Le Temps
| Science
New Balance gagne un procès pour contrefaçon en Chine
Les juges ont noté la ressemblance presque parfaite des logos.
Glenn Gould vendu aux Américains!
Les droits associés au nom et à l’héritage artistique du pianiste ont été vendus.
Donald Trump va planter une nouvelle banderille dans le dossier des relations commerciales avec la Chine
Une enquête sur le dossier de la propriété intellectuelle a été ouverte.
| Jean-Louis Doublet - Agence France-Presse
| Économie
Consultation sur le droit d’auteur
UE/presse : la «taxe Google» fait son chemin à Bruxelles
Pour voir le jour, le droit voisin proposé par la Commission doit être approuvé.
| Céline Le Prioux - Agence France-Presse
| Médias
Trois médias obtiennent une injonction contre La Dose
Le service de veille médiatique accepte de se plier aux règles d’ici la fin des procédures.