L’accord couvre plus de 600 oeuvres du seul chanteur à avoir reçu le prix Nobel de littérature.
Un éditeur conteste les redevances proposées dans le cadre d’un projet de capsules éducatives de Québec.
Combien vaut un livre? Combien vaut son utilisation à la télévision, sur un site Web?
Cette entorse à la propriété intellectuelle en raison de la pandémie fragilise un secteur déjà précaire, prévient l’ONU.
Le diffuseur dit avoir respecté «de manière scrupuleuse» les ententes avec les ayants droit.
Selon la CISAC, cela ne représente pas pour autant une valorisation des créateurs.
Le géant américain refuse de négocier un tarif pour la réutilisation de leurs contenus.
Le nouveau droit voisin pour les éditeurs de presse serait le fruit de trop de compromis.
À qui appartiennent ces tatouages, même les plus chargés de très intimes significations?
Selon eux, la compagnie de livres audio, qui appartient à Amazon, va à l'encontre du droit d'auteur.