34 auteurs se portent à la défense de Copibec

Michel Tremblay fait partie de la trentaine d'écrivains qui signent cette lettre solidaire du combat que mène Copibec contre l'Université Laval.
Photo: La Presse canadienne Michel Tremblay fait partie de la trentaine d'écrivains qui signent cette lettre solidaire du combat que mène Copibec contre l'Université Laval.

Trente-quatre auteurs québécois — Michel Tremblay, Chrystine Brouillet, Michel Marc Bouchard, Marie Laberge, Yann Martel, Samuel Archibald, Mélissa Verreault et consorts — adressent au recteur de l’Université Laval, Denis Brière, une lettre collective où ils se déclarent solidaires de la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (Copibec). Dans la missive dont Le Devoir a obtenu copie, les écrivains prennent position d’une seule voix, à quelques semaines du recours collectif de Copibec contre l’université, pour le respect des droits d’auteur.

« Nous sommes catastrophés, lit-on dans la lettre ouverte, de voir une institution de haut savoir comme l’Université Laval, qui devrait être un modèle de probité en matière de propriété intellectuelle, adopter une […] politique qui lèse les auteurs et cause des dommages à la réputation de l’institution tant sur la scène nationale qu’internationale. »

La missive, téléguidée par l’Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ), soutient que « la nouvelle politique de l’Université Laval contribuera encore davantage » à l’appauvrissement des auteurs. « Nous ne pouvons rester silencieux devant pareille injustice », poursuivent les Nicolas Dickner, Élise Desaulniers, Alain Deneault et Louise Dupré.

Rappelons qu’en juin dernier, l’Université Laval a décidé de ne pas renouveler sa licence avec Copibec. L’institution est la seule des 18 établissements universitaires au Québec à avoir pris une telle décision, et rejoint ainsi la stratégie des 28 universités canadiennes qui appliquent les nouvelles dispositions (2012) de la Loi sur le droit d’auteur. Laval a conséquemment créé sa propre politique, qui permet désormais de reproduire « jusqu’à 10 % d’une oeuvre protégée par droit d’auteur » sans qu’il soit nécessaire de demander l’autorisation ni de verser des droits. Copibec a réagi par une action collective de 4 millions pour violation de droits d’auteur, dont 2 millions en redevances impayées, au nom de milliers d’auteurs et éditeurs québécois, mais aussi canadiens et étrangers. Les procédures devaient débuter cette semaine, mais ont été reportées au mois de mai.

Des sources du milieu des bibliothèques universitaires indiquent que cette poursuite, ainsi que celle qui oppose depuis un certain temps, au Canada anglais, Access Copyright et l’Université Yorke, sont suivies de près par les universités, curieuses de voir si un modèle hors Copibec ou Access Copyright est juridiquement viable.

Selon la lettre collective et la position officielle de l’UNEQ, l’initiative de l’Université Laval pourrait priver les auteurs au cours des années à venir de millions de dollars en redevances.

L’Université Laval reproduit chaque année quelque onze millions de pages, extraites d’environ 7000 ouvrages, pour ses recueils de textes imprimés ou numérisés.

Créée en 1997 par l’UNEQ, Copibec, organisme sans but lucratif, gère depuis 1998 les droits de reproduction des ouvrages. Elle regroupe 850 éditeurs québécois (livres, journaux, périodiques), 23 000 auteurs québécois et canadiens.

L’entente entre les deux organismes était établie, pour le versement en bloc de droits de reproduction, entre 450 000 et 600 000 $ par année.

Les signataires

Samuel Archibald
Suzanne Aubry
Jean-François Beauchemin
Michel Marc Bouchard
Diane Boudreau
Réjane Bougé
Chrystine Brouillet
Arlette Cousture
Alain Deneault
Élise Desaulniers
Louise Desjardins
Sylvie Desrosiers
Jean Désy
Nicolas Dickner
Sylvain Dodier
Christiane Duchesne
Louise Dupré
Christiane Frenette
Bertrand Gauthier
Jacques B. Gélinas
David Homel
Marie Laberge
Pierre Lefebvre
Hélène Lépine
Émile Martel
Yann Martel
Patrick Moreau
Claude Paradis
Michel Pleau
André Roy
Danièle Simpson
Marie-Josée Thériault
Michel Tremblay
Mélissa Verreault


À voir en vidéo