La ministre David aidera les auteurs

La ministre de la Culture Hélène David s’est engagée jeudi matin à venir en aide aux auteurs et illustrateurs touchés par la faillite des éditions La courte échelle. Questionnée à l’Assemblée nationale par la députée péquiste de Joliette, Véronique Hivon, la ministre se prononçait publiquement pour la première fois sur ce dossier.

La courte échelle, a souligné la ministre en Chambre, est un fleuron de l’édition québécoise. « Nous sommes la plupart d’entre nous des parents. Nous avons été nous-mêmes élevés en lisant probablement La courte échelle. […] Personne n’aime voir une entreprise culturelle ou autre dans une telle situation. Nous sommes tristes, mais nous allons aider les illustrateurs, nous allons aider les auteurs à récupérer les redevances des droits d’auteur qui leur reviennent. »

La ministre a précisé que le cabinet avait eu des échanges quotidiens avec la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) et l’Union des écrivaines et écrivains québécois (UNEQ). Une rencontre entre la ministre et la présidente de l’UNEQ serait d’ailleurs prévue.

Rappelons que la récupération par le syndic Raymond Chabot des contrats d’auteurs a secoué le milieu du livre au Québec, et remet en question les contrats types habituellement utilisés entre les éditeurs et les auteurs. Dans une lettre adressée à la ministre de la Culture Hélène David, le directeur général de l’association des illustrateurs Illustration Québec, Nicolas Trost, indique que le fait d’apprendre « que la Loi fédérale sur la faillite et l’insolvabilité a préséance sur les dispositions prévues à l’article 36 de la Loi sur le statut professionnel de l’artiste en cas de faillite et sur les clauses spécifiées à cet effet dans les contrats d’édition [a créé] une onde de choc pour tous les créateurs qui apprennent par le fait même qu’ils ne récupéreront pas leurs droits en plus d’être considérés comme des créanciers ordinaires [132 auteurs et illustrateurs attendent pour plus de 300 000 $ de droits d’auteur]. »

La ministre et son cabinet reconnaissent la complexité de cette question juridique. « Nous travaillons très fort avec le ministère de la Justice, a poursuivi Mme David. Et il y a même une question de droit constitutionnel là-dedans. »

Plus tôt cette semaine, l’attaché de presse de Mme David, Philip Proulx, avait indiqué au Devoir que « le ministère est à préparer en ce moment un avis juridique sur le sujet : on est en attente de ce portrait de la situation pour voir par la suite quelles sont les pistes de solutions qu’on pourrait dégager et les pistes d’intervention qu’on aurait ».

Bilan et appel d’offres

Par ailleurs, le bilan de faillite et la demande de soumissions pour rachat de La courte échelle ont été rendus publics par le syndic. Les avoirs de la maison d’édition sont divisés en quatre lots : le mobilier et l’équipement — seul lot à avoir une valeur comptable déterminée, soit 30 000 $ —, la raison sociale et les actifs intangibles, y compris le nom ; le catalogue des manuscrits, composé de plus de 700 titres jeunesse, plus de 100 titres adultes et plus de 50 titres en livres pratiques ; et finalement, le stock de livres. Ce dernier lot compte plus de 400 000 livres jeunesse, plus de 65 000 livres adultes et plus de 40 000 livres pratiques.

Les contrats — inclus dans le catalogue — sont donc dissociés des livres physiques. Mais comme les ententes de La courte échelle comptaient rarement des clauses de fidélisation — qui obligent l’auteur à présenter d’abord son prochain manuscrit chez l’éditeur —, leur valeur potentielle est difficile à évaluer. Serait-elle dans la possibilité de rééditer des livres vieux de 15 ans, ou d’hier ? Dans celle de produire des objets dérivés ? Les observateurs du milieu de l’édition questionnés par Le Devoir étaient perplexes. Si le stock de livres peut intéresser un soldeur, la quantité de bouquins est rebutante : au final un demi-million de livres, essentiellement des invendus, coûteux à entreposer, impossible à revendre d’un coup sans noyer le marché. Cette masse est déjà pour certains le symptôme d’une erreur de gestion.

Selon les informations obtenues par Le Devoir, quelques acheteurs potentiels auraient manifesté leur intérêt, mais nulle offre n’aurait été encore déposée.

Acheter des dettes

Outre les créanciers garantis — Agence de douanes et Revenu Canada, Messageries de presse Benjamin, Desjardins, Filaction —, la liste des créanciers de La courte échelle est composée d’imprimeries — Lebonfon, Gauvin, Sainte-Julie, Friesens, Transcontinental —, de firmes d’avocats ou comptables, de Paul Benjamin (ex-propriétaire de Messageries de presse Benjamin et deuxième actionnaire de La courte échelle) et, essentiellement, d’auteurs et illustrateurs à qui l’on doit des redevances. Si la plupart des droits d’auteurs dus semblent être de petites sommes, elles sont plus que symboliques pour les auteurs, dont le revenu médian par année était en 2008 de 2450 $. Les manques à gagner des Chrystine Brouillet, Marianne Dubuc, Élise Gravel, Sylvie Desrosiers, Carole Tremblay et Annie Groovie sont plus marqués, oscillant entre 6000 et 40 000 $.

Le syndic a demandé aux auteurs et illustrateurs s’ils ont l’intention de racheter des exemplaires de leurs livres, le cas échéant. Pour ce faire, ils doivent indiquer le nombre d’exemplaires qu’ils sont prêts à récupérer — alors que l’inventaire n’est pas rendu public —, ainsi que le prix qu’ils seraient prêts à payer. Mais si un racheteur fait une meilleure offre, a précisé le syndic, il est possible que la priorité de rachat des auteurs ne soit pas respectée.

Une rencontre entre le cabinet, l’UNEQ et Illustration Québec serait prévue la semaine prochaine.En attendant, la question demeure : qui peut racheter La courte échelle ? Et qui la récupérera, si aucune offre n’est déposée ?

Des auteurs et des dollars

Selon l’étude de l’Observatoire de la culture et des communications du Québec, 65 % des écrivains québécois ont tiré moins de 5000 $ de leur travail de création littéraire en 2008, 22 % ont touché entre 5000 et 19 999 $ et 13 % ont gagné 20 000 $ ou plus.