L’abattage des cerfs de Longueuil suspendu jusqu’au printemps

L’abattage des cerfs du parc longueuillois Michel-Chartrand devra attendre. La Cour d’appel du Québec a accordé mercredi un sursis aux opposants à la chasse contrôlée que comptait mener la Ville de Longueuil pour réduire la population de cervidés.

Dans leur décision, les juges de la Cour d’appel ordonnent à la Ville de suspendre l’opération d’abattage des cerfs jusqu’à ce que la cause puisse être entendue sur le fond par la Cour supérieure, du 24 au 26 avril prochain.

La Cour d’appel a ainsi tranché en faveur de la SPCA et de l’organisme Sauvetage Animal Rescue, représenté par M^e Anne-France Goldwater, qui s’étaient vu refuser un sursis par la Cour supérieure le 4 octobre dernier. Le Cour d’appel estime que le juge de première instance a erré dans son analyse sur les inconvénients subis par la Ville en cas de sursis.

« La preuve sommaire démontre que la période de mise bas des biches débute au printemps. Il est donc vraisemblable que la population du cheptel sera relativement stable d’ici là et que, dans la mesure où l’étude sur le fond procédera avec célérité, le préjudice à l’intérêt public qu’invoque la Ville ne devrait pas s’aggraver, alors que celui qu’encourraient les appelantes si l’abattage des cerfs débutait deviendrait irréparable », soulignent les juges.

La décision de la Cour d’appel a réjoui la SPCA de Montréal. « [La SPCA] est soulagée de savoir les cerfs du parc Michel-Chartrand en sécurité jusqu’à ce que le dossier puisse être entendu sur le fond », a commenté M^e Sophie Gaillard, directrice générale par intérim de la SPCA de Montréal, dans un communiqué. Le sursis obtenu permettra à la SPCA de soumettre au tribunal des questions juridiques qu’elle juge importantes concernant les droits des animaux et le statut d’« êtres sensibles » que le Code civil reconnaît depuis 2015.

« Nous maintenons notre position et nous laissons le processus judiciaire suivre son cours », a pour sa part indiqué Camille Desrosiers-Laferrière, l’attachée de presse de la mairesse de Longueuil, Catherine Fournier.

Rappelons qu’en juillet dernier, la Ville de Longueuil avait annoncé son intention de mener une chasse contrôlée à l’arbalète dans le parc Michel-Chartrand, où les cerfs sont en surnombre. La Ville invoquait l’intérêt public dans ce dossier compte tenu des dommages causés par les cervidés à la végétation et à la biodiversité du parc.

Un inventaire réalisé par le ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs aurait démontré que le nombre de cerfs au parc Michel-Chartrand atteindrait maintenant 108 bêtes, alors que le parc ne peut soutenir qu’un nombre restreint de cervidés, soit entre 10 et 15.