Même si le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles vient de créer une nouvelle structure responsable de l’analyse économique des projets majeurs, le ministre Pierre Arcand promet que le BAPE pourra continuer de mener de telles analyses. Il estime d’ailleurs que l’organisme indépendant joue un rôle « essentiel ».

« Le BAPE fait son travail. Nous ne sommes pas en concurrence avec le BAPE. On fait quelque chose qui est complémentaire », a assuré mardi le ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, en entrevue au Devoir à la sortie du caucus libéral à Québec.

Dans le cadre de l’élaboration des « orientations en matière d’acceptabilité sociale », le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) a en effet décidé de mettre sur pied un « Bureau de coordination des projets majeurs et d’analyse des impacts économiques ».

Dans un document mis en ligne récemment, le ministère précise ainsi que ce Bureau « a pour mandat d’analyser les retombées et les répercussions des projets majeurs pour bâtir une information fiable et crédible, utile à la compréhension des projets par les populations locales ».

Or, le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) a justement pour mission d’analyser les aspects économiques des projets majeurs au Québec, puisque ces questions constituent un des trois piliers du développement durable. L’organisme indépendant prend en compte les enjeux économiques depuis son premier rapport, publié en 1979.

Les faits

 

Mardi, le ministre Arcand a promis que le BAPE pourra continuer de jouer son rôle d’analyste économique. « Le BAPE a tout à fait le droit de parler de choses économiques. Ça fait partie des principes du développement durable », a-t-il souligné.

Qu’adviendra-t-il si les conclusions de l’analyse menée par le BAPE viennent contredire celles du Bureau de coordination, qui est rattaché à un ministère dont le mandat inclut la promotion de l’exploitation des ressources ? « En général, quand on discute de ces choses-là, les faits sont assez clairs », a simplement répondu Pierre Arcand.

Le ministre a par ailleurs laissé entendre que le Bureau de coordination mènera ses travaux à caractère économique « en amont » des consultations publiques qui sont menées par le BAPE. « Si le projet est positif, on va le voir tout de suite. Si le projet est négatif, on va le voir également tout de suite », a-t-il dit.

Il faut dire que les projets majeurs évalués par le BAPE peuvent poser des risques environnementaux et sociaux, mais également soulever des enjeux économiques majeurs. C’est le cas par exemple pour l’exploitation d’hydrocarbures, le développement de mines, l’implantation d’éoliennes, de barrages ou d’autres projets industriels.

Même si l’organisme a essuyé de vives critiques à la suite de la publication de son rapport sur le réseau électrique métropolitain de la Caisse de dépôt, le ministre Arcand a souligné mardi que, selon lui, « le BAPE est un organisme essentiel ».