À San Francisco, Airbnb peut dormir tranquille

Après plus de deux ans d’attente, le berceau de la plateforme Airbnb réglementera finalement les activités de la société multimilliardaire qu’elle a vue grandir. Les élus de San Francisco se sont prononcés mardi pour une loi encadrant la location de chambres sur le populaire site de partage, loi qui pourrait servir de base aux négociations en cours au Québec.

Les membres du conseil municipal de San Francisco ont voté à 7 voix contre 4 pour ce que les médias locaux ont appelé la « loi Airbnb », une pièce législative qui permettra de baliser la location de logements pour moins de 30 jours.

Si le texte adopté devient loi, ce qui ne devrait être qu’une formalité, les habitants de San Francisco qui utilisent Airbnb devront se plier à une série de règles bien précises. Dès février, les personnes qui souhaitent louer une chambre ou leur appartement en entier devront obtenir une assurance couvrant au moins 500 000 $ de dommages et s’inscrire à un registre au coût de 50 $. Cette dernière disposition est particulièrement importante puisqu’elle permettra à la Ville de savoir qui sont les hôtes actifs sur Airbnb, une information réclamée dans le passé par les autorités new-yorkaises pour identifier ceux et celles qui agissent dans l’illégalité.

Les propriétaires d’un logement pourront louer une chambre toute l’année, mais à condition d’habiter sur place en permanence. S’ils n’habitent pas leur logement en tout temps, ils pourront le louer pour un maximum de 90 jours par année.

En contrepartie, les « invités » devront payer une taxe d’hébergement de 14 %, comme le font actuellement les clients des hôtels. Le San Francisco Chronicle rapporte que cette mesure ajoutera plus de 11 millions de dollars par année dans les coffres de la Ville.

« Ce vote démontre que nous pouvons travailler ensemble pour trouver une solution équilibrée aux complexes enjeux du logement à San Francisco, a déclaré le président du conseil municipal, David Chiu. Nous pouvons éviter que les logements de la ville soient convertis en hôtels, tout en permettant les locations à court terme de manière limitée afin d’aider les résidants à payer leur loyer. »

Airbnb s’est également réjouie de l’issue de ce débat. « L’exemple de San Francisco prouve que nous pouvons travailler ensemble pour aborder ces questions », a soutenu le porte-parole Nick Papas.

Modèle inspirant ?

Si le maire de San Francisco, Edwin M. Lee, accepte comme prévu d’apposer sa signature au bas de la proposition adoptée mardi, sa ville imitera plusieurs autres métropoles, comme New York, Berlin, Paris ou Madrid, qui ont déjà réagi à leur façon à la popularité grandissante des sites de location en ligne comme Airbnb. San Francisco a notamment suivi les traces de Portland, qui exige depuis septembre l’obtention d’un permis de 180 $ et le paiement de la taxe d’hébergement. Un modèle d’encadrement de la société multinationale serait-il en train de se dessiner ?

« Toutes les villes sont différentes et nous travaillons avec des leaders au Québec et dans le reste du monde pour trouver des règles qui leur conviennent », répond M. Papas, d’Airbnb.

La plateforme de partage anime les discussions depuis quelques années dans la province, mais les échanges se sont intensifiés depuis la création en janvier dernier d’un comité consultatif sur « l’hébergement illégal ». Ce comité regroupant plusieurs intervenants de l’industrie touristique s’est réuni pour une troisième fois mercredi, a appris Le Devoir, mais n’est pas encore parvenu à formuler des recommandations à la ministre du Tourisme, Dominique Vien.

« Ce que le comité a entre les mains pour l’instant, c’est un portrait préliminaire. Il n’y a pas une recommandation qui est arrêtée », explique l’attachée de presse de la ministre Vien, Cynthia St-Hilaire. Cette troisième réunion de groupe devrait être la dernière, souligne-t-elle, mais elle sera sans doute suivie de « consultations individuelles » avec certains acteurs du milieu.

Aucun échéancier n’est établi, mais ce dossier devrait connaître un dénouement plus tôt que tard, a laissé entendre la porte-parole. « La ministre ne fera pas de commentaires tant qu’elle n’aura pas de recommandations entre les mains », a-t-elle ajouté.

En marge des travaux de ce comité, Airbnb a embauché un lobbyiste pour se faire entendre par le gouvernement du Québec. La société souhaite ainsi « faire des interventions auprès des titulaires de charge publique » afin de modifier la Loi sur les établissements d’hébergement touristique. Une source bien au fait des échanges avec le gouvernement souligne que l’encadrement d’Airbnb au Québec ne sera pas nécessairement calqué sur les lois adoptées ailleurs dans le monde puisqu’on parle d’une réforme à l’échelle provinciale, et non municipale.