Prochaines enchères de spectre sans fil

Non seulement le gouvernement fédéral devrait-il éviter de favoriser les petits joueurs lors des prochaines enchères de spectre sans fil, comme le souhaitent ces derniers, mais il devrait aussi accélérer le processus, croit Rogers.

Ottawa, qui a récolté un butin de 4,25 milliards lors d'une précédente vente aux enchères en 2008, s'affaire présentement à mettre en vente une nouvelle tranche de spectre de 700 MHz. Celle-ci permettra notamment aux ondes de franchir de plus longues distances et de pénétrer les murs plus aisément dans un contexte où le sans-fil prend de plus en plus de place dans la consommation de contenus en tous genres.

«Chez nos voisins du Sud, le gouvernement travaille déjà à un projet visant à mettre un nouveau spectre de 500 MHz aux enchères. Par contre, Industrie Canada en est encore aux étapes de recherche et de planification préalables au processus de mise aux enchères d'un spectre supplémentaire», a dit hier le président aux communications chez Rogers Communications, Rob Bruce, lors d'une allocution au Canadian Telecom Summit à Toronto.

«Nous demandons à Industrie Canada d'adopter un calendrier qui se rapproche plus de celui qui est mis en oeuvre aux États-Unis», a-t-il ajouté, en affirmant que «la transmission sans fil de données croît à un rythme sans précédent et [que] nous devons disposer de ce spectre pour assurer cette croissance».

En 2008, le gouvernement fédéral avait mis de côté une tranche de spectre tout particulièrement à l'intention de nouvelles sociétés qui ne disposaient pas des mêmes moyens financiers que les gros joueurs comme Rogers, Telus et Bell Canada.

Le président du conseil de Globalive, qui exploite la marque WIND Mobile dans plusieurs régions du Canada sauf au Québec, milite depuis longtemps pour ce statut spécial dont devraient bénéficier les nouveaux arrivants sur le marché de la téléphonie sans fil. «L'expérience du consommateur canadien s'est améliorée de façon directe grâce à une politique gouvernementale, alors notre position consiste à dire que le gouvernement devrait continuer dans cette voie, a dit récemment Tony Lacavera dans un mémoire soumis à Ottawa. Ça fonctionne.»

En 2008, Rogers a déboursé 999 millions pour 59 licences, suivie de Telus à 880 millions, de Bell à 740 millions et de Quebecor à 545 millions. Globalive arrivait cinquième, à 442 millions pour 30 licences. En 2006, une autre vente avait récolté 12,7 milliards, 95 % des licences étant acquises par les trois gros joueurs.

M. Bruce a répété hier la position bien connue qu'est celle des gros joueurs.

«Certains suggèrent que des sociétés, comme Rogers, ne devraient pas avoir un accès juste et équitable à ce spectre. Cela ne va certainement pas dans l'intérêt du public canadien. Les restrictions à la mise aux enchères du spectre de 700 MHz constitueraient une gifle aux neuf millions de clients que nous comptons et qui ont tous les droits d'accéder à un réseau LTE vraiment national, marchés urbains et ruraux compris, et fiable, a-t-il affirmé. Le gouvernement doit s'assurer que la mise aux enchères du spectre de 700 MHz est juste et équitable.»

Selon Johanne Lemay, analyste du secteur des télécommunications, il est encore trop tôt pour présumer des sommes que devront débourser les sociétés lors de la vente aux enchères. Mais, dit-elle, une chose est sûre: la demande de certains petits joueurs de leur réserver la totalité du nouveau spectre va dans le sens contraire de ce qui se fait dans tous les autres pays avancés.

Plusieurs critères restent à être déterminés, a dit Mme Lemay. Entre autres, faut-il plafonner la quantité de spectres qu'une société peut acquérir? La vente portera-t-elle sur une ou deux bandes de fréquences? Et enfin, que décidera Ottawa à propos de la propriété étrangère dans le secteur des télécommunications: va-t-il augmenter la limite actuelle de 46 %?