Revenu Québec se penche sur les actifs virtuels, dont les cryptomonnaies

Depuis le début de l’année, Revenu Québec a mené des activités de sensibilisation quant à l’implication fiscale des actifs virtuels.
Photo: Adil Boukind Le Devoir Depuis le début de l’année, Revenu Québec a mené des activités de sensibilisation quant à l’implication fiscale des actifs virtuels.

Les actifs virtuels, comme les cryptomonnaies, ont connu un engouement sans pareille dans les derniers mois – forçant les régulateurs à s’y intéresser de plus près. Face à cette nouvelle réalité, Revenu Québec pilote un nouveau comité pour « préserver l’intégrité du régime fiscal » en collaboration avec d’autres organismes publics.

Pour faire face aux défis de la nouvelle économie et afin de s’assurer l’équité fiscale, Revenu Québec coordonnera les travaux du comité en collaboration avec des experts de plusieurs organismes publics, parmi lesquels l’Autorité des marchés financiers (AMF), le Ministère des Finances du Québec, la Sûreté du Québec (SQ) et l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Entres autres, la mission du comité consiste à « alimenter les réflexions sur la prévention de la fraude et le recours aux actifs virtuels dans l’élaboration de stratagèmes d’évasion fiscale, d’évitement fiscal ou de blanchiment d’argent », est-il précisé par voie de communiqué.

La création du comité avait été annoncée lors de la présentation du budget provincial pré-pandémique de 2020-2021. À cette époque, le gouvernement du Québec avait fait par de son intention d’encadrer plus efficacement les cryptomonnaies, expliquant que les actifs virtuels devaient faire « l’objet d’une réflexion plus approfondie » dans la mesure où « dans certains cas, ces instruments financiers sont utilisés pour réaliser des stratagèmes frauduleux. »

Le comité a déjà tenu sa première réunion lieu le 24 février dernier et d’autres rencontres sont prévues au cours des prochains mois.

Depuis le début de l’année, Revenu Québec a mené des activités de sensibilisation quant à l’implication fiscale des actifs virtuels – notamment via une campagne sur les réseaux sociaux, et les formulaires de déclaration de revenus et de renseignements ont été bonifiés pour y inclure ce critère.

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