L’opération «Crypto Sweep» mobilise les autorités réglementaires

Les cryptomonnaies sont dans la mire des régulateurs depuis l’attention spéculative portée à la plus célèbre de ces monnaies, le bitcoin, qui a vu son cours flirter avec la barre des 20 000 $US l’an dernier.
Photo: Kin Cheung Associated Press Les cryptomonnaies sont dans la mire des régulateurs depuis l’attention spéculative portée à la plus célèbre de ces monnaies, le bitcoin, qui a vu son cours flirter avec la barre des 20 000 $US l’an dernier.

Les autorités réglementaires en Amérique du Nord mènent une vaste offensive dans l’univers de la monnaie numérique. L’opération « Crypto Sweep » a déjà mené à l’ouverture de 70 enquêtes depuis le 1er mai.

Les agences de réglementation d’une quarantaine de juridictions aux États-Unis et au Canada ont joint leurs forces. Au Canada, les commissions des valeurs mobilières et l’Autorité des marchés financiers sont du nombre. L’objectif : sensibiliser les investisseurs au risque inhérent aux cryptomonnaies, à ces monnaies virtuelles sans cours légal ne reposant sur aucun fondement économique. Dans la mire : les ICO (en anglais), soit les collectes de fonds ou émissions initiales en cryptomonnaies.

Question de donner le ton, la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) lançait vendredi un avertissement contre cinq groupes faisant la promotion d’investissements en cryptomonnaies sans avoir les inscriptions provinciales requises. La CVMO soulignait que les groupes Bitserial, Hypercube, CabinCoin et BaapPay avaient procédé sans prospectus, contrairement à ce qui est requis, ou sans exemption. « Ni ces quatre groupes ni une cinquième entité appelée BTCReal ne sont enregistrés pour solliciter des investissements ou donner des conseils sur l’investissement dans les valeurs mobilières, ou dans l’achat ou les ventes de valeurs mobilières », pouvait-on lire dans un texte de La Presse canadienne.

Mardi, les autorités regroupées au sein de l’Association nord-américaine des autorités en valeurs mobilières (NASAA, en anglais) annonçaient leur intervention commune dans une opération appelée « Crypto Sweep ». Le président de l’Association s’étendant à quelque 40 juridictions, Joseph P. Borg, a parlé de la pointe de l’iceberg. Depuis le 1er mai, l’opération a mené à 35 mesures coercitives et à l’ouverture de quelque 70 enquêtes. L’équipe spécialisée au sein de la NASAA, mise sur pied en avril dernier, a relevé au moins 30 000 noms de domaines liés à la monnaie virtuelle, une investigation étant justifiée pour nombre d’entre eux, peut-on lire sur le site Cointelegraph.

Il est indiqué qu’uniquement pour les ICO, une étude menée par Satis Group a démontré que 81 % des collectes de fonds en cryptomonnaies lancées depuis 2017 empruntaient à l’arnaque.


35
Le nombre de mesures coercitives qui ont été prises depuis l’ouverture des enquêtes.

De nombreuses plaintes

Les cryptomonnaies sont dans la mire des régulateurs depuis l’attention spéculative portée à la plus célèbre de ces monnaies, le bitcoin, qui a vu son cours flirter avec la barre des 20 000 $US l’an dernier. Mardi en début de soirée, Coindesk lui accolait une valeur de moins de 8100 $US. Uniquement aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC) a reçu l’an dernier 120 plaintes liées à ces monnaies virtuelles.

En novembre dernier, la Corée du Sud resserrait sa réglementation en interdisant les échanges anonymes et en renforçant ses mécanismes de lutte contre la criminalité utilisant ces monnaies à des fins de blanchiment. Plus tôt, les autorités bancaires chinoises interdisaient toute nouvelle émission de cryptomonnaies par des entreprises émettrices. Ces plateformes se voyaient également sommer de ne plus convertir leurs unités en devises réelles. Puis, les plateformes ont multiplié les fermetures, les autorités chinoises ne leur reconnaissant aucun fondement légal.

L’Autorité israélienne de réglementation des marchés financiers a indiqué en décembre qu’elle envisageait d’interdire l’inscription à la cote de la Bourse de Tel-Aviv des entreprises basées sur la cryptomonnaie.

Plus récemment, les gendarmes financiers des plus grands marchés du bitcoin, l’agence de services financiers (FSA) au Japon et le SEC aux États-Unis, ont multiplié les mises en garde et les actions contre les plateformes d’échanges. Pour leur part, les réseaux sociaux Facebook et Twitter, ainsi que le moteur de recherche Google ont tous trois annoncé qu’ils allaient interdire les publicités pour les ICO, a-t-on pu lire dans un texte de l’Agence France-Presse.