Les provinces s’enrichiraient à moins taxer les entreprises, dit une étude universitaire

Selon l'étude, les gouvernements peuvent en fait augmenter leurs revenus en baissant les impôts, mais en élargissant l’assiette fiscale.
Photo: Jacque Nadeau Le Devoir Selon l'étude, les gouvernements peuvent en fait augmenter leurs revenus en baissant les impôts, mais en élargissant l’assiette fiscale.

Calgary — Une hausse de l’impôt sur le revenu des sociétés peut parfois entraîner un ralentissement de l’économie et donc une baisse des recettes fiscales pour les provinces, conclut une étude.

L’École de politiques publiques de l’Université de Calgary a publié une étude qui suggère que certaines provinces se sont paradoxalement privées de recettes fiscales en augmentant l’impôt des entreprises. L’auteure, Bev Dahlby, qui a analysé des données fiscales et économiques s’étendant de 1972 à 2010, a conclu que la Saskatchewan, par exemple, avait augmenté l’impôt des entreprises à un point tel que ce régime fiscal avait torpillé l’objectif premier du gouvernement, qui voulait hausser ses revenus.

Or, selon Mme Dahlby, les gouvernements peuvent en fait augmenter leurs revenus en baissant les impôts, mais en élargissant l’assiette fiscale. Dans son article, Mme Dahlby conclut que cinq autres provinces, dont l’Alberta, ont nui à leur économie en haussant l’impôt sur le revenu des sociétés, alors qu’il aurait mieux valu, selon elle, baisser cet impôt et mettre plutôt en place une taxe de vente dite « sans incidence sur les recettes fiscales ».

L’auteure note toutefois l’exception du Québec, où l’attachement à la culture et à la langue ont pu, selon elle, inciter certains investisseurs ou citoyens mécontents du régime fiscal à demeurer néanmoins dans cette province.