L’Ontario songe à tarifer le carbone

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L’Ontario chante plus que jamais les louanges de la tarification du carbone comme un moyen « rentable » de réduire la pollution atmosphérique et réfléchit sérieusement à un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE) comme celui du Québec et de la Californie.

L’avenir dira si le gouvernement Couillard réussira à convaincre l’Ontario d’emboîter le pas, mais la publication d’un document de consultation jeudi par le ministère ontarien de l’Environnement énonce clairement que la lutte contre les changements climatique passe par les mécanismes du marché.

« On voit se dégager un consensus mondial en faveur de la tarification du carbone, comme en témoignent les approches adoptées par des instances nationales et — de plus en plus — infranationales partout dans le monde », affirme le gouvernement ontarien dans un document d’une cinquantaine de pages qui parachève des mois de travail.

« Il est primordial d’envoyer le bon signal à l’économie ontarienne afin de motiver des réductions d’émissions et l’innovation. […] Le signal économique le plus important est peut-être la tarification du carbone, qui permettrait de commencer à attribuer une valeur monétaire aux émissions de gaz à effet de serre », ajoute le document publié jeudi.

Aux yeux de Chris Ragan, le professeur de l’Université McGill qui préside la Commission de l’écofiscalité du Canada, il pourrait y avoir une « pression politique naturelle » incitant l’Ontario à faire comme le Québec au lieu d’instaurer une taxe comme la Colombie-Britannique. Cela dit, la province ne fait que commencer ses consultations.

« Elle doit notamment déterminer ce qu’elle fera avec l’argent, quels seront les secteurs couverts, comment aborder les questions de compétitivité », a-t-il dit lors d’un entretien au Devoir. « La tarification du carbone est une idée simple, mais le diable est dans les détails. » Alors qu’une taxe est « perçue comme plus simple » et transparente, selon lui, il y a le mot « taxe » qui peut poser problème dans l’esprit de certains. Un SPEDE est « un peu plus lourd », mais l’Ontario va tenir compte du fait que le Québec et la Californie en ont déjà un.

Le SPEDE impose un plafond d’émissions aux entreprises visées. Si leurs émissions excèdent le plafond, elles doivent se procurer des droits. Sinon, elles peuvent vendre leurs droits non utilisés.

Le gouvernement de Kathleen Wynne ajoute également qu’il « ne faut pas hésiter à réexaminer » l’aide financière aux entreprises qui se solde par des « niveaux élevés » d’émissions de carbone. D’ici 2020, l’Ontario veut réduire ses émissions de 15 % par rapport au niveau de 1990. Le Québec vise une diminution de 20 %.

Québec se réjouit

Le cabinet du ministre québécois de l’Environnement, David Heurtel, s’est réjoui de l’approche ontarienne et « souscrit pleinement à la vision générale » du document publié. « Le Québec est heureux de pouvoir compter sur une coopération accrue avec l’Ontario », a-t-il écrit.

Le document de consultation publié cette semaine ne s’avance pas dans les détails d’un éventuel SPEDE, notamment en ce qui concerne l’inclusion ou non des émissions attribuables aux distributeurs de carburants. Un tel geste pourrait avoir comme conséquence d’augmenter le prix de l’essence de quelques sous par litre, comme c’est le cas au Québec depuis le 1er janvier 2015.

D’ici 2020, les revenus générés par les enchères de droits d’émission de carbone vont atteindre 3,3 milliards, selon les prévisions du gouvernement québécois. Ils sont versés au Fonds vert.

De son côté, l’Institut Pembina, qui appuie la tarification du carbone, a salué la publication du document ontarien et a dit que la réduction des émissions serait nettement supérieure si l’approche choisie couvrait également les carburants du secteur des transports.

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