Norbourg, prise 2

Quatre mois de travail, 24 000 pages de documents et 607 verdicts possibles. Une tâche colossale attend le jury chargé depuis hier d'instruire le deuxième procès des présumés fraudeurs de Norbourg.

La Couronne assure qu'elle a simplifié la preuve. À la suite de l'avortement du premier procès, en janvier dernier, un arrêt des procédures a été prononcé concernant 56 accusations de complot et de recyclage des produits de la criminalité. Les cinq coaccusés ont aussi bénéficié d'un acquittement pour 13 autres accusations.

Restent donc 180 chefs d'accusation à démêler pour le jury, formé de sept hommes et cinq femmes. Une première petite tuile est tombée hier lorsqu'une jurée a demandé à être relevée de ses fonctions. Son copain lui avait préparé une belle surprise: un voyage de cinq jours qui tombe en plein coeur du procès.

Le juge Marc David l'a remplacée par un juré substitut, qui a accepté de relever le défi la mort dans l'âme, estimant que son absence au travail sera durement ressentie.

Ces 12 néophytes du droit sont donc embarqués dans une galère qu'ils ne pourront quitter avant le début de l'année 2011. Dans ses directives, le juge David les a invités à ne pas attendre la fin du procès pour commencer l'analyse de la preuve. Il leur a suggéré de s'atteler à cette tâche dès l'audition des premiers témoins, en se gardant bien sûr de tirer des conclusions hâtives.

La machine frauduleuse de Lacroix

L'affaire Norbourg est tellement connue que le juge David n'a pas fait de cachettes au jury. Il leur a expliqué en long et en large le rôle de Vincent Lacroix dans cette fraude de quelque 100 millions de dollars. L'ex-p.-d.g. de Norbourg, qui a déjà plaidé coupable, a puisé à même l'épargne des investisseurs pour se constituer un joli pécule et mener un train de vie princier.

Pour arriver à ses fins, Lacroix a bénéficié du soutien des cinq accusés, a avancé hier le procureur de la Couronne, Serge Brodeur, dans ses remarques initiales au jury (son exposé ne constitue pas de la preuve).

Selon la théorie de la poursuite, Jean Renaud, Rémi Deschambault, Serge Beugré, Félicien Souka et Jean Cholette n'ont pas détourné personnellement d'argent, mais ont aidé Lacroix à dissimuler aux autorités les nombreuses irrégularités chez Norbourg, en échange d'une contrepartie.

«Le pivot central de cette arnaque, c'est Vincent Lacroix, qui a su s'allier les accusés dans la commission des fraudes. Chaque accusé avait un rôle précis dans l'accomplissement de leurs actes malhonnêtes», a lancé Me Brodeur.

Serge Beugré et Félicien Souka (158 accusations chacun) auraient participé activement à la fabrication de fausses factures et de faux rapports mensuels d'activités du gardien des valeurs, Northern Trust. Les documents étaient destinés à tromper la Commission des valeurs mobilières du Québec (CVMQ), devenue au fil des ans l'Autorité des marchés financiers (AMF), qui ont mené deux inspections et une enquête formelle chez Norbourg, en 2002 et 2004.

Jean Cholette, contrôleur financier, était l'homme de confiance de Vincent Lacroix. À tel point qu'il avait accès à ses comptes bancaires personnels. Cholette (126 accusations) aurait aussi fabriqué des centaines de fausses factures et de faux transferts bancaires pour justifier les revenus illicites de Vincent Lacroix.

Jean Renaud (53 accusations) était en congé sans solde du ministère provincial du Revenu lorsqu'il a été embauché comme consultant par Norbourg en 2003. Personne n'a vraiment su ce qu'il faisait, a dit Me Brodeur. La Couronne attribue à Renaud la fabrication de faux documents qui ont mené l'AMF et la firme PricewaterhouseCoopers sur une fausse piste lorsque Vincent Lacroix a fait des déclarations mensongères au fisc sur son enrichissement de 60 millions de dollars.

Rémi Deschambault (112 accusations) est enfin le comptable agréé qui effectuait la vérification externe des fonds de Norbourg. C'est à lui que revenait la tâche de certifier que les fonds étaient authentiques. La Couronne estime qu'il a fait de l'aveuglement volontaire, en échange du rachat de son bureau pour 1,4 million (une somme trois fois supérieure à l'évaluation marchande).