La CVMO écoutera davantage les investisseurs

Sans tambour ni trompette, la Commission des valeurs mobilières de l'Ontario (CVMO) vient de ressusciter un groupe consultatif d'investisseurs qui a existé de 2005 à 2007 avant d'être dissous au terme de son mandat initial.

Le groupe, qui sera composé de sept membres dont la nomination reste à faire, aura pour mandat de formuler des commentaires sur le travail de la CVMO, sur ses politiques et, à l'occasion, sur des questions spécifiques.

«Même si les investisseurs nous envoient leurs observations dans le cadre de notre processus d'avis et de commentaires, nous croyons qu'ils pourraient être mieux représentés», a déclaré le président de la CVMO, David Wilson, dans un communiqué diffusé le 26 février.

«Je suis persuadé que le groupe sera un porte-parole efficace pour les investisseurs de l'Ontario ainsi qu'un atout de premier ordre pour la CVMO et ses travaux», a ajouté M. Wilson.

L'annonce survient après une importante érosion de la confiance que les investisseurs et les épargnants avaient jadis dans l'industrie des services financiers. Des groupes de pression estiment que la réglementation a tendance à oublier le point de vue du simple consommateur et exigent que les établissements financiers améliorent leur transparence et leurs relations avec les clients.

La Fondation canadienne pour l'avancement des droits des investisseurs (FAIR), fondée en 2008, a réservé un accueil favorable à l'annonce. «C'est vraiment positif, même s'il manque les détails. Au moins, on donne un échéancier concernant le processus de nominations et la première réunion», a dit Ilana Singer, directrice associée.

La CVMO veut que les membres du groupe se réunissent au plus tard au mois de juin.

Pour attirer de bons candidats et donner de la crédibilité au groupe, les membres devraient recevoir une rémunération, a estimé Mme Singer, elle-même une ancienne employée de la CVMO. Il faudrait aussi que le processus de sélection soit transparent et que le groupe dispose d'un secrétariat. Par exemple, a dit Mme Singer, la Grande-Bretagne a un comité similaire et ses recommandations sont prises au sérieux.

La CVMO n'a pas voulu divulguer les raisons pour lesquelles elle a subitement décidé de remettre sur pied le groupe consultatif. Mais Mme Singer a dit que FAIR, sans vouloir exagérer son rôle, a fait pression sur la direction supérieure de la CVMO et sur des hauts fonctionnaires du ministère des Finances de l'Ontario. «Aussi, plusieurs autres pays ont de tels comités, comme les États-Unis et l'Australie. Que le Canada n'en ait pas, ce n'est pas reluisant», a dit Mme Singer.

L'AMF ne bougera pas

Disant être déjà suffisamment à l'écoute des investisseurs, l'Autorité des marchés financiers a indiqué au Devoir qu'il n'est pas question pour elle d'imiter la CVMO. Une porte-parole a mentionné, entre autres, l'existence du Conseil consultatif de régie administrative, totalement inconnu du grand public. Celui-ci, a-t-elle dit, «joue un rôle consultatif lors de l'élaboration de la planification stratégique, de l'établissement des priorités et dans la gestion administrative».

«Au-delà des consultations formelles sur les projets de règlement, le personnel de l'AMF organise des rencontres ad hoc avec les groupes et les investisseurs affectés par les changements proposés», a ajouté Cathy Beauséjour.