Perspectives: La mûre des lamentations

Fruit du croisement entre l'ordinateur de poche et le téléphone cellulaire, le petit appareil serait devenu tout à la fois un outil de travail absolument essentiel, dont dépendrait même la sécurité nationale américaine, et une véritable plaie sociale développant une dépendance chez ses utilisateurs. Un tel succès se paie auprès de ses créateurs, disent certains. Il suscite surtout la convoitise, disent d'autres. Le résultat de la bataille entourant le BlackBerry pourrait bien, en tout cas, marquer de son empreinte notre économie fondée sur les technologies et l'innovation.

Le fabricant canadien du BlackBerry (mûre, en français), Research in Motion (RIM), a trouvé de rares oreilles secourables, la semaine dernière, auprès des bureaux des brevets américains et britanniques qui ont rendu coup sur coup deux décisions favorables à sa cause dans la bataille qui l'oppose à des entreprises prétendant détenir les droits sur la technologie utilisée par le fameux appareil. Jusque-là, RIM n'avait fait qu'additionner les revers devant les tribunaux américains, et ce, y compris devant la Cour suprême à la fin du mois dernier. Ses victoires de la semaine dernière restent cependant sujettes à appel, et la compagnie de Waterloo, en Ontario, reste exposée à une demande d'injonction qui sera entendue dans deux semaines et qui visera à la forcer à interrompre ses services jusqu'à ce qu'elle ait convenu d'une compensation financière à verser au détenteur des brevets en cause, la société américaine NTP.

Évoquée depuis déjà quelques mois, la perspective d'un éventuel black-out des BlackBerry aux États-Unis est présentée par certains comme un véritable scénario catastrophe. Pas seulement pour la compagnie, qui réaliserait sur le marché américain 70 % de son chiffre d'affaires, avec 3,5 millions de clients sur son total de 5 millions dans une cinquantaine de pays, mais aussi pour les États-Unis, où 50 % des utilisateurs de ce type d'appareil ont des BlackBerry.

Lancées en 1999, ces petites machines, qui tiennent tout à la fois de l'ordinateur de poche, du téléphone cellulaire et du système d'envoi et de réception de courriels, n'ont pas tardé à se répandre, d'abord chez les dirigeants d'entreprises et les hauts fonctionnaires, puis sur le parquet des Bourses, dans les grandes firmes d'avocats, les ministères ou encore les services publics. On ne compte plus les personnes qui en sont devenues véritablement accros, et qui pitonnent, à toute heure du jour et de la nuit, sur leur bidule aux allures de grosse calculatrice dans les réunions au bureau, dans la rue, dans l'autobus qui les ramène à la maison, au restaurant, le soir avant de se coucher, en vacances...

On se réjouirait presque, dans ce contexte, qu'une injonction vienne temporairement mettre en veilleuse les BlackBerry (rebaptisés par certains «CrackBerry» en référence à la drogue du même nom) si l'économie américaine et même la sécurité nationale n'en dépendaient pas. C'est du moins ce qu'affirme RIM, qui évalue qu'une injonction causerait 29 milliards en dommages directs et indirects à l'économie américaine et qui en conclut à «l'intérêt public exceptionnel» de son service. Le département américain de la Justice n'est apparemment pas loin de penser de même, ses représentants ayant multiplié, ces derniers mois, les recours juridiques afin qu'aucune injonction ne soit accordée tant et aussi longtemps que l'on ne sera pas certain que, tel que convenu entre les tribunaux et NTP, les activités du gouvernement, des services de police ou du Pentagone seront épargnées.

Ces considérations économiques et sécuritaires ne sont pas probablement pas étrangères au fait que de nombreux membres influents du Congrès américain se soient eux aussi opposés à l'idée d'injonction contre RIM, et que le réexamen des droits intellectuels détenus par NTP se soit fait si vite au bureau américain des brevets réputé pour sa lourdeur.

Les trolls

Pour certains observateurs, de toute façon, les compagnies comme NTP ne sont que des parasites qui s'enrichissent aux dépens des autres et freinent les innovations technologiques. Surnommées les «trolls des brevets», elles comptent dans leurs rangs bien plus d'avocats que d'inventeurs. Leurs actifs sont souvent constitués de brevets rachetés à des compagnies en faillite ou enregistrés au nom de petits chercheurs indépendants. Leur fonds de commerce consiste, par la suite, à repérer tout ce qui a du succès sur le marché et qui pourrait avoir un lien plus ou moins ténu avec l'un ou l'autre de leurs brevets afin d'aller chercher une rente auprès des entreprises qui les exploitent.

Les revenus générés par une seule de ces rentes peuvent être extrêmement juteux. En guerre depuis 2002, RIM et NTP avaient, par exemple, conclu une entente à l'amiable d'une valeur de 450 millions US. Cette entente a finalement été annulée. NTP réclamerait maintenant un dédommagement forfaitaire de 125 millions plus 5,7 % des ventes futures de RIM jusqu'à l'extinction de ses brevets en 2012, ce qui pourrait totaliser une somme d'un milliard. Pas étonnant que le nombre de poursuites intentées par les compagnies de brevets soit en hausse rapide ces dernières années.

Ce genre d'activité aurait profité d'un trop grand laxisme dans l'attribution de brevets dans le secteur des nouvelles technologies avant que les critères ne soient récemment resserrés. La décision de la semaine dernière du bureau des brevets américains de nier le lien entre le BlackBerry et les cinq brevets déposés en preuve par NTP semble accréditer la thèse d'une interprétation abusive du droit de propriété intellectuelle.

Pour d'autres observateurs, les premières victimes d'abus resteront toujours les inventeurs. Il est de plus en plus compliqué et coûteux (de 8000 $ à 10 000 $ aux États-Unis) pour eux de déposer un brevet. Cela devient encore pire lorsque vient le temps de faire respecter leurs droits face à des compagnies multimillionnaires. Il n'est que normal, disent-ils, dans ce contexte, que ces inventeurs se tournent vers des compagnies de brevets. Le fait que l'économie moderne repose de plus en plus sur l'innovation technologique et la valeur ajoutée par le génie humain ne rend que plus cruciale la défense des droits intellectuels.

Les entreprises des secteurs technologiques ne s'y trompent pas et suivent pratiquement d'heure en heure l'affaire BlackBerry. On s'attend, généralement, à une entente à l'amiable.

Les plus gros ne laissent toutefois rien au hasard et ont d'ores et déjà pris le parti de jouer sur les deux tableaux. C'est le cas, par exemple, de Hewlett-Packard qui s'est plaint que les poursuites des compagnies de brevets lui coûtent trois fois plus cher qu'auparavant, mais qui s'est mis à son tour à déposer plus de brevets et à les défendre plus agressivement à tel point que le montant de ses redevances a quadruplé durant la même période.