Robinson verra-t-il un jour ses millions?

Claude Robinson quittant l’édifice de la Cour suprême en février 2013. La plus haute instance judiciaire du Canada lui a donné raison lundi.
Photo: La Presse canadienne (photo) Adrian Wyld Claude Robinson quittant l’édifice de la Cour suprême en février 2013. La plus haute instance judiciaire du Canada lui a donné raison lundi.

La longue épopée du dessinateur Claude Robinson s’est enfin terminée. Cinar a bel et bien plagié son oeuvre Robinson Curiosité pour concevoir son populaire Robinson Sucroë. La Cour suprême du Canada lui accorde un dédommagement d’environ 4 millions de dollars, plus intérêts, en plus d’un remboursement partiel de ses frais d’avocats. Seul problème : l’homme doit maintenant partir à la chasse aux débiteurs.

Le jugement unanime est signé par la juge en chef Beverley McLachlin au nom du panel de sept magistrats y ayant présidé. « Je conclus que le droit d’auteur relatif à Curiosité a été violé, est-il écrit. Le juge de première instance n’a commis aucune erreur susceptible de révision en concluant que Sucroë était une reproduction d’une partie importante de Curiosité. Les appelants Cinar plaident, à tort, en faveur d’une approche qui dissèque l’oeuvre de M. Robinson en ses éléments constitutifs. Il faut plutôt adopter une approche qualitative et globale. »

Difficile de prédire combien d’argent touchera Claude Robinson. D’une part, parce que le jugement n’est pas limpide à cet égard et, d’autre part, parce que la Cour suprême ne déclare pas les nombreux responsables du vol solidairement responsables. Selon des calculs préliminaires, M. Robinson se voit octroyer environ 1 million de dollars à titre de restitution des profits générés par l’oeuvre copiée. Une somme d’environ 1,5 million lui est accordée à titre de dommages divers. Enfin, 1,5 million est aussi accordé pour ses frais judiciaires entre 1996 et 2009, date du premier jugement.

À cela s’ajoute aussi un montant indéterminé pour compenser en partie les frais de justice lorsque la cause a été entendue par la Cour d’appel et la Cour suprême. Le plus haut tribunal du pays estime en effet que si les voleurs doivent payer la totalité des frais de première instance parce qu’ils sont responsables de l’existence de cette cause, ils ne doivent payer qu’en partie les procédures ultérieures parce que certaines questions de droit d’importance valaient la peine d’être étudiées.

M. Robinson ne commentera pas la décision avant quelques semaines. Son avocat, Guy Regimbald, estime que la somme octroyée est plus élevée que les 4 millions calculés, mais qu’« une réponse évidente est difficile à donner sans une analyse poussée du jugement ». Quoi qu’il en soit, c’est à mi-chemin entre les 2,7 millions accordés par la Cour d’appel en 2012 et les 5,2 millions accordés par la Cour supérieure il y a quatre ans, en 2009. Pendant ces quatre années, les frais d’avocats ont continué à s’accumuler. On estime que la facture légale de M. Robinson dépasse les 2,5 millions. Le cabinet Gowlings a cependant accepté de n’être payé qu’à la fin des procédures. M. Regimbald écrit que « le cabinet soutient Claude dans ses efforts et ne le laissera jamais tomber ».

Robinson? Connais pas.

Claude Robinson est ce dessinateur québécois dans l’esprit de qui a germé l’idée, dès 1982, de s’inspirer de l’oeuvre trois fois centenaire de Daniel Defoe pour concevoir le personnage, par ailleurs à son image, de Robinson Curiosité. Il fait enregistrer son oeuvre au Bureau du droit d’auteur dès 1985. Il entreprend ensuite de nombreuses démarches pour faire produire son dessin animé, s’associant avec la firme Cinar, alors dirigée par Ronald Weinberg et Micheline Charest, ou présentant à Cannes son projet au concepteur français Christophe Izard. Les démarches ne déboucheront pas. Quelle ne sera pas sa surprise de découvrir, le 8 septembre 1995, le premier épisode de Robinson Sucroë au petit écran, auquel est justement associé le couple Weinberg-Charest, Cinar et M. Izard. Les démarches judiciaires de M. Robinson débutent aussitôt. L’homme tente de prouver que son oeuvre a été plagiée par ce qui est alors le Walt Disney québécois. Cinar ira jusqu’à nier l’avoir connu.

Là où le bât blesse dans le jugement rendu lundi matin, c’est que la Cour suprême n’a pas conclu, comme l’avait fait la Cour supérieure, que les Cinar, France-Animation, Ronald Weinberg et consorts sont solidairement responsables de cette dette. Il serait alors revenu au plus solvable du groupe de payer la somme et de s’entendre ensuite avec les autres pour se faire rembourser. M. Robinson devra plutôt partir à la poursuite de chacun d’eux. Par exemple, le million de dollars en profit doit être remboursé à 60 % par France Animation, à 25 % par Cinar et à 15 % par Ravensburger. Micheline Charest doit verser 100 000 $ en dommages. Or, France Animation s’est placée sous la protection de la loi sur la faillite, Mme Charest est décédée en 2004 et Cinar a été vendue à Cookie Jar.

L’avocate de Cinar, Cara Cameron, n’avait que quelques commentaires à faire lundi. «Cinar est content d’avoir une décision finale qui met fin aux procédures. Plusieurs arguments importants soumis par Cinar, notamment sur les questions de quantum et solidarité des dommages, ont été acceptés par la Cour suprême. »

Du côté de France Animation, Ravensburger et Christophe Izard, on se dit «déçus de cette décision», fait savoir l'avocat Pierre Lefebvre par courriel. «Il est malheureux que la Cour suprême ait décliné de procéder à réévaluer les caractéristiques prétendument reproduites de Curiosité. Nos clients ont toujours soutenu qu’à leur avis aucun plagiat n’avait eu lieu.»

Un homme brisé

On dit Claude Robinson personnellement brisé par cette mésaventure. Il a parfois été dépeint comme un hurluberlu monomaniaque alors que ses travaux de recherche ont permis de mettre au jour le stratagème de prête-noms qu’utilisait Cinar pour obtenir frauduleusement des subventions gouvernementales à la création.

La Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC) s’est dite heureuse du jugement lundi. « C’est un pas très important, car on reconnaît l’intégrité d’une oeuvre », a expliqué la présidente, Sylvie Lussier, sur les ondes de RDI. « Parce que les défendeurs essayaient de faire décortiquer l’oeuvre et d’additionner dans un genre de calcul métaphysique les ressemblances avec les dissemblances. Y a-t-il plus de dissemblances que de ressemblances ? La juge en chef a balayé ça. Une oeuvre est une oeuvre et se juge dans son intégralité. »

Le jugement prend acte des conséquences personnelles de cette saga, selon Mme Lussier. « Les dommages ont été accordés presque comme si ça avait été de la diffamation parce que sa carrière créative a été presque avortée avec cette histoire-là. » Mme Lussier est cependant lucide : ce n’est pas demain la veille que M. Robinson verra la couleur de ses millions. « Ce sera une autre saga. » La SARTEC avait recueilli plus d’un demi-million de dollars auprès de la population pour M. Robinson.

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Ce texte a été modifié après publication.
45 commentaires
  • Guy Desjardins - Inscrit 23 décembre 2013 10 h 17

    Bravo pour son courage.

    M. Claude Robinson devrait être couronné Homme de l'Année pour son grand courage. Un très beau cadeau des fêtes. Félicitation à la Cour suprême du Canada d'avoir reconnu contre tout attente, les revendiquations de M. Claude Robinson. Bravo M. Robinson pour votre courage, vous donnez l'exemple. Bonne année et santé. GD.

  • Caroline Moreno - Inscrit 23 décembre 2013 10 h 24

    Un modèle de ténacité

    Enfin !

  • Yves Lanthier - Abonné 23 décembre 2013 10 h 25

    Bravo, Robinson!

    ... si je puis me permettre de vous appeler par votre petit nom :)

    • Sylvain Auclair - Abonné 26 décembre 2013 11 h 52

      Son «petit nom», c'est Claude.

  • Louise Trudeau - Inscrite 23 décembre 2013 10 h 30

    Joyeux Noël, M. Robinson !

    Bravo et merci pour tous les auteurs !

  • René Racine - Abonné 23 décembre 2013 10 h 31

    Justice est rendu, enfin !

    Justice est rendu. Bravo pour la Cour suprême et pour la tenacité de Claude Robinson.

    • Sylvain Auclair - Abonné 26 décembre 2013 11 h 51

      Justice sera rendue quand il aura gardé de son aventure autre chose que d'immenses dettes.