Au MBAM, assemblée demandée, assemblée refusée

Le CA du Musée des beaux-arts de Montréal a rejeté la demande de convocation d’une assemblée spéciale des membres du Musée, réclamée par pétition.
Photo: Jacques Nadeau Le Devoir Le CA du Musée des beaux-arts de Montréal a rejeté la demande de convocation d’une assemblée spéciale des membres du Musée, réclamée par pétition.

Le CA du Musée des beaux-arts de Montréal (MBAM) a rejeté la demande de convocation d’une assemblée spéciale des membres du Musée, réclamée par pétition le 28 juillet dernier.

Les membres du MBAM ont répliqué que le CA était dans l’obligation de tenir une telle assemblée.

Cette dernière aurait eu pour fin de proposer la révocation du mandat de 11 administrateurs, à la suite du congédiement controversé de l’ex-directrice générale du musée, Nathalie Bondil.

Dans une lettre envoyée aux membres du MBAM le 3 août, le CA argue néanmoins qu’après analyse en compagnie de conseillers juridiques, la pétition signée à l’origine par 105 membres avait été jugée « irrecevable ».

« Le processus d’élection des administrateurs du Musée est encadré de façon précise et ne permet pas la présentation de candidatures et l’élection d’administrateurs lors d’une assemblée spéciale des membres, écrit-il. Ainsi, le conseil d’administration ne peut accéder à votre demande de tenir une assemblée spéciale des membres afin de mettre un terme au mandat de certains administrateurs et d’en élire d’autres en leur lieu et place. »

Dans leur réponse adressée le 4 août aux soins du président du CA, Michel de la Chenelière, les membres du Musée réfutent ces explications. En s’appuyant notamment sur l’article 72 du Règlement sur l’administration générale du Musée des beaux-arts de Montréal, ils rappellent qu’« une assemblée spéciale des membres de la Corporation peut être convoquée à la demande du président du conseil d’administration ou sur demande écrite de 100 membres » — et que, suivant le deuxième alinéa, ladite demande « doit indiquer les sujets qui seront soumis aux membres pour étude lors de cette assemblée spéciale. Seuls les sujets mentionnés à l’avis de convocation pourront être soumis et traités lors de cette assemblée ».

« Ainsi, ce règlement ne limite d’aucune façon les sujets sur lesquels l’assemblée spéciale pourra porter, écrivent-ils. Ils ajoutent également que « le règlement d’application prévoit que les membres du conseil d’administration sont élus par les membres du Musée lors de l’assemblée générale. Il est de jurisprudence constante que le pouvoir de nommer comprend celui de démettre ».

La liste

Dans sa lettre du 3 août, le CA avance que certains des 105 signataires de la pétition n’en avaient pas saisi le but exact, à savoir destituer et remplacer 11 des 12 administrateurs élus par l’assemblée générale. Il précise que ces personnes auraient alors demandé que leurs noms soient retirés de la liste.

À cela, les membres répondent que seulement « trois signataires entrent dans cette catégorie ». Ils certifient aussi que ces noms ont bien été retirés et que les personnes concernées en ont été avisées.

Les membres remarquent en outre que, malgré ces rétractations, le nombre de signataires demandant la tenue d’une assemblée spéciale demeure toujours supérieur aux 100 requis. « Et la liste s’allonge de jour en jour », assurent-ils.

Ils affirment par ailleurs que « des membres du conseil d’administration auraient tenté de joindre les membres du Musée afin de les convaincre de retirer leur appui » à la demande de tenue d’une assemblée spéciale.

Rappelons qu’une enquête indépendante a été mandatée par la ministre de la Culture et des Communications, Nathalie Roy, pour « examiner l’encadrement et la supervision de la conduite des affaires du MBAM par l’équipe de direction et le conseil d’administration ».

Néanmoins, les membres ne veulent pas en rester là avec le CA. Ils exigent des explications. « M. de la Chenelière, demandent-ils dans leur missive, pourquoi ne pas consentir à une assemblée spéciale des membres du Musée, qu’avez-vous à cacher ? »

Le Musée des beaux-arts de Montréal n’a pas souhaité faire davantage de commentaires. Les membres du Musée ont également préféré ne pas se prononcer au-delà de leur lettre.

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