Les artistes montent au front

Les intervenants croient qu’il faut combattre différentes idées reçues, notamment celle voulant que le travail artistique ne soit pas du travail.
Photo: iStock Les intervenants croient qu’il faut combattre différentes idées reçues, notamment celle voulant que le travail artistique ne soit pas du travail.

Écrivains, artistes, musiciens, éditeurs aussi : ils montent tous au front. Pas question d’amalgamer gratuité et accessibilité de la culture, clament-ils par la voix des regroupements qui les représentent. Les droits d’auteur doivent être préservés et même renforcés.

Un engagement ferme de Québec en faveur de la propriété intellectuelle et de sa reconnaissance comme valeur économique : voilà ce qui ressort de plusieurs mémoires présentés lors des consultations en vue du renouvellement de la politique culturelle du Québec.

« Alors qu’Internet semble vouloir imposer une culture de la gratuité des contenus chez les utilisateurs, il est primordial que la politique culturelle se dote d’actions d’éducation au droit d’auteur », affirme-t-on du côté de l’Association des éditeurs de livres (ANEL).

Amplement discutée et débattue sur la place publique (et sur bien des plateformes), la question des droits d’auteur devrait être au premier plan de la future politique culturelle, estiment les associations professionnelles et autres organismes, dont la société de gestion de droits Copibec, qui se sont manifestés depuis juin.

À l’heure de l’ère numérique et de ses principes de gratuité, il est « vital », selon l’Union des artistes (UDA), que Québec poursuive un engagement en faveur des titulaires des droits, engagement amorcé en 1992 avec la première politique culturelle. « Il est plus que temps de revisiter [la politique] pour l’adapter aux enjeux du XXIe siècle », y lit-on.

Dans son mémoire intitulé « La juste part du créateur », la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction (Copibec) se dit « inquiète » quant à l’avenir. Il faut dire que l’organisme, qui représente plus de 25 000 auteurs et 900 éditeurs, est pris dans une bataille judiciaire avec l’Université Laval. Le conflit est une des conséquences d’une loi fédérale — Loi sur la modernisation du droit d’auteur, 2012 —, qui permet le non-paiement des droits d’auteur dans des cas d’exception, comme celui de l’accessibilité.

« Le gouvernement du Québec doit faire entendre sa voix et défendre les intérêts de ses artistes auprès du gouvernement fédéral. Il doit demander une révision rapide de la loi [de 2012] », énonce une des recommandations du mémoire de Copibec.

Faire tomber les tabous

Les différentes entités semblent condamnées à combattre l’éternel cliché que la boutique ouverte qu’est Internet devrait être libre de droits. Et à affronter une autre idée reçue, celle voulant que le travail artistique n’est pas du travail, comme l’exprime l’UDA.

« La rémunération des artistes semble être un sujet tabou », déplore dans son mémoire l’Union, qui souhaite « un Internet juste, ou équitable ».

Au téléphone, Richard Prieur, directeur de l’ANEL, insiste : l’argent ne manque pas, il faut mieux le partager. « Permettez-moi l’expression, dit-il, mais les revenus vont aux camionneurs [Spotify et autres]. Ils contribuent peut-être à la diffusion, mais nullement à la création. Le problème est là. »

Dans un monde où les artistes vivent rarement de leur art, les revenus tirés des redevances liées à l’utilisation de leurs oeuvres sont importants. Dans son mémoire, Copibec évalue à 900 000 $ la somme perdue depuis le non-renouvellement de la licence qui la liait avec l’Université Laval.

Il n’y a pas que les artistes qui écopent, les entreprises culturelles aussi. L’application de la Loi sur la modernisation du droit d’auteur a eu un impact négatif pour les éditeurs scolaires canadiens, selon une étude publiée en 2015 par PricewaterhouseCoopers, intitulée « Economic Impacts of the Canadian Educational Sector’s Fair Dealing Guidelines ».

Copibec souhaite que la future politique québécoise affirme l’importance de bien rémunérer les artistes. Autrement, croit sa directrice, Frédérique Couette, le milieu de l’éducation québécois, dans son ensemble, et pas seulement l’Université Laval, risque de suivre le modèle canadien.

L’UDA, qui formule 50 recommandations dans son mémoire, ne veut pas se faire alarmiste. Or, soutient-elle dans sa défense de la propriété intellectuelle et d’autres principes, « sans artistes, il n’y ni art, ni création, ni culture ».

Après une pause estivale d’un mois, les consultations reprendront le 8 août à Saguenay. Elles s’arrêteront par la suite dans sept autres régions administratives, dont Montréal, la seule où deux journées sont au programme. La tournée se conclura à Sherbrooke, le 29 août.