La Grande Bibliothèque se pose en défendresse des droits d'auteur

La Grande Bibliothèque du Québec (GBQ) opère dans le plus grand respect des droits d'auteurs. C'est en ces termes que le secrétaire général de l'institution répond aux accusations lancées par un producteur de disque cette semaine concernant les activités de piratage que permettraient les postes de travail offerts aux usagers. «Si vous pensez que nous avons une approche anti-droit d'auteurs, dit-il, sachez que ce n'est pas du tout l'approche de la maison, au contraire.»

Selon Ghislain Roussel, la GBQ a peu de choses à se reprocher dans le dossier du piratage de disques. «On se trompe de messager. Ce n'est pas ici que ça se fait», a déclaré hier le secrétaire général de l'institution. Selon lui, toutes les questions inhérentes à la gestion des droits d'auteur dans le domaine du disque ont été soulevées en début d'année, lorsque la GBQ s'est procurée ses équipements informatiques. Du point de vue logiciel, explique le porte-parole de la GBQ, il n'y a aucun produit qui permet de lire des CD sans les copier sur un disque dur. «Les technologies existent et on ne peut les contrer. Mais la question est de discipliner les usagers dans le respect des droits d'auteur et du versement des redevances aux auteurs.»

M. Roussel jure qu'il n'y a pas de piratage intensif dans les murs de la bibliothèque et que l'institution ne fait rien pour favoriser de telles pratiques. Elle en fait même un cheval de bataille. Les usagers ne peuvent emprunter plus de trois CD à la fois et le personnel est invité à aller poser des questions à quiconque se promène dans la bibliothèque avec une pile de CD et à les sensibiliser aux droits d'auteur.

Il n'est pas question d'arrêter le prêt de CD ou de DVD. «Mais on est prêt a réévaluer le problème. S'il y a de véritables abus, on est prêt à corriger les choses.» Une rencontre est prévue dans les semaines qui suivent avec l'ADISQ pour examiner la question. Encore une fois, M. Roussel — il est avocat de métier, spécialisé dans le droit intellectuel et occupe aussi le poste de directeur des affaires juridiques à la GBQ — estime que sur le plan légal, la Bibliothèque nationale du Québec (BNQ) ne fait rien qui contrevienne à la loi sur les droits d'auteur.

Il y a des exceptions dans la loi, pour la copie papier, pour les établissements d'enseignement, les bibliothèques, les musées et les centres d'archives. Mais «la loi ne prévoit pas l'encadrement de la copie numérique», rappelle M. Roussel. La bibliothèque donne de l'information à distance qu'elle fait parvenir par fichiers numériques.

Or, ces documents peuvent contenir des reproductions. «Nous sommes en train de réfléchir à se donner un modus operandi pour donner le service aux usagers dans le respect des droits d'auteur, avec l'autorisation des ayants droit et en versant les redevances aux ayants droit. Nous sommes à discuter de ces choses avec Copibec [la Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction].»

Les vidéoclubs entrent dans la danse

Depuis hier, des propriétaires de vidéoclubs dénoncent la location gratuite de films à la GBQ, ce qu'ils considèrent comme une concurrence déloyale. La GBQ possède une collection impressionnante de 13 000 films, des documentaires, du répertoire et des nouveautés.

À ce sujet, M. Roussel répond que des mesures ont été prises afin de ne pas jouer dans la cour des commerçants. L'institution n'achète pas de multiples exemplaires d'un film, comme les vidéoclubs, et met l'accent sur les films primés. Aucun achat n'est effectué à la sortie même d'un film, l'attente permet précisément de faire en sorte que les clients pressés de visionner des films à la maison se procurent les produits dans les clubs vidéos.