Les malheurs du Festival des films du monde

Serge Losique a fait remarquer aux médias qu’il «y a toujours quelque chose [qui survient] deux mois avant le festival».
Photo: Annik MH de Carufel Le Devoir Serge Losique a fait remarquer aux médias qu’il «y a toujours quelque chose [qui survient] deux mois avant le festival».

Y aura-t-il un 42e Festival des films du monde de Montréal (FFM) à la fin d’août ? Endetté de près d’un demi-million auprès de Revenu Québec, Serge Losique doit trouver 32 000 $ d’ici trois semaines, faute de quoi une injonction pourrait être prononcée pour bloquer la tenue de l’événement… qui est en situation d’illégalité fiscale depuis deux ans.

Le juge Yves Poirier de la Cour supérieure a choisi jeudi matin d’accorder un nouveau délai au président du FFM, visé par une demande d’injonction de Revenu Québec. M. Losique a maintenant jusqu’au 1er août pour trouver les quelque 32 000 $ que Revenu Québec lui demande de verser en « sûreté ».

Ce serait là une première étape pour que le FFM — qui cumule les déboires financiers et d’organisation depuis près de 15 ans — régularise son dossier auprès de Revenu Québec. Ce dernier a en effet révoqué en novembre 2015 le certificat d’inscription du FFM à la Loi sur la taxe de vente du Québec.

Si cette inscription est obligatoire pour toute entité exerçant une activité commerciale dans la province, le FFM a quand même pu présenter deux éditions sans être inscrit. « Ils vous ont donné une chance », a indiqué le juge Poirier à M. Losique, qui se représentait lui-même.

La semaine dernière, un autre juge avait sommé M. Losique de trouver un avocat pour défendre le FFM. Ce dernier étant une personne morale, la loi prévoit que seul un avocat peut le représenter. Casquette vissée sur la tête, Serge Losique a expliqué au juge Poirier qu’il n’a pas été capable d’en trouver un dans le délai prescrit.

Âgé de 87 ans, M. Losique a fait valoir que, si la demande d’injonction était accordée et appliquée (ce qui empêcherait la tenue de l’édition 2018), « ce serait une catastrophe pour le Québec et le festival ». Le juge lui a rappelé que, peu importe le type d’activité d’une entreprise, le respect de la loi est obligatoire.

Mais, sans réelle urgence de trancher la question dès jeudi, le juge a pris la cause en délibéré. Serge Losique a lui-même demandé un délai jusqu’au 1er août pour trouver l’argent demandé : le juge l’a pris au mot et lui a suggéré de régulariser la situation d’ici là.

Ce n’est pas la première fois que M. Losique obtient un sursis. Le 4 juin 2018, Revenu Québec lui avait accordé un délai jusqu’au 22 juin pour qu’il puisse se conformer à la demande. « Malgré le délai supplémentaire, [le FFM] n’a pas été en mesure de réunir les sommes nécessaires », note le document de cour.

Un demi-million

Dans sa demande, Revenu Québec allègue que le FFM lui doit 499 469 $ : quelque 6000 $ en taxes perçues mais non remises, et le reste en retenues à la source perçues et non remises.

Dans ce genre de cas, Revenu Québec peut exiger le versement d’une « sûreté » comme condition du maintien en vigueur d’un certificat d’inscription. C’est dans ce contexte qu’en juin 2015, Revenu Québec a demandé un versement de 21 900 $ — qui n’a jamais été fait, selon les affirmations du document de cour.

Le certificat du FFM a donc été révoqué le 9 novembre 2015. « L’avis de révocation du certificat d’inscription informait [le FFM] que cette révocation l’obligeait à cesser immédiatement l’exploitation de son entreprise et à remettre à l’huissier le certificat d’inscription », indique Revenu Québec.

Mais, « malgré la révocation de son certificat d’inscription, [le festival] a continué et il continue toujours d’exploiter illégalement ses activités », dit-on. Concernant l’édition 2018, il serait ainsi « raisonnable de craindre que [le FMM] continue de percevoir de ses clients la taxe de vente du Québec et les retenues à la source sur le salaire de ses employés, mais en omettant de les remettre à la demanderesse », pense Revenu Québec.

Le document affirme que le FFM « est à bout de ressources ». Serge Losique a pour sa part soutenu devant le juge qu’il « n’a plus rien ». Mais, peu après l’audience, il a indiqué devant les journalistes : « On peut les trouver [les 32 000 $]. Ce n’est pas une question. »

Il affirme que les revendications de Revenu Québec [le demi-million de dollars] sont « fausses » et qu’il ne savait pas que la certification d’inscription avait été révoquée en 2015. « Je l’ai appris en mai 2018 », a-t-il dit.

Habitude

Serge Losique a fait remarquer aux médias qu’il « y a toujours quelque chose [qui survient] deux mois avant le festival. On n’a jamais eu une production normale du festival ».

De fait, le FFM, fondé en 1977, éprouve des ennuis depuis le début des années 2000. Le financement public a rétréci pour disparaître complètement en 2014, contribuant à fragiliser les finances de l’événement.

Celui-ci a été secouru par M. Losique (qui investit son propre argent), puis par une hypothèque contractée sur le cinéma Impérial (qui appartient au FFM, par le truchement d’un OBNL). Québecor a racheté tout juste avant l’édition 2017 la dette hypothécaire qui menaçait l’Impérial.

La survie même de l’événement est remise en question annuellement, nourrie par les défections d’employés et de multiples ratés dans l’organisation.