À qui appartient «Impulsion»?

«Impulsion» est l’œuvre emblème de l’événement Luminothérapie, présenté l'hiver dernier sur la place des Festivals, à Montréal.
Photo: Pedro Ruiz Le Devoir «Impulsion» est l’œuvre emblème de l’événement Luminothérapie, présenté l'hiver dernier sur la place des Festivals, à Montréal.

Une des firmes cocréatrices d’Impulsion, l’oeuvre emblème de l’événement Luminothérapie, peut-elle reprendre le concept de son oeuvre et le faire voyager de son propre chef ? La question est au coeur d’un litige opposant le Partenariat du Quartier des spectacles (PDQS) à CS Design.

Constituée de bascules lumineuses et sonores et accompagnée de vidéoprojections, Impulsion a été présentée originalement sur la place des Festivals de Montréal dans le cadre de la sixième édition de Luminothérapie, en 2015-2016. Elle y a été redéployée cet hiver. Elle avait été créée, avec Lateral Office, dans le cadre d’un concours annuel, mené par le PDQS.

Par l’entremise de L4 Studio, CS Design a présenté récemment — sans le Partenariat, mais avec l’accord de Lateral Office — des agencements de bascules lumineuses et sonores à Londres (en janvier 2018) et à Aberdeen (en février 2018), entre autres.

Le PDQS allègue qu’il possède les droits exclusifs sur l’oeuvre et que CS Design ne peut l’exploiter de façon indépendante. Le Partenariat a ainsi déposé le 15 février dernier une demande d’injonction interlocutoire et permanente contre la firme, demandant au tribunal d’interdire à CS Design de commercialiser ou de diffuser une « oeuvre comportant un assortiment de bascules lumineuses identiques à celles acquises par le Partenariat aux termes du contrat […] ou encore d’une facture visuelle essentiellement similaire […] ».

Impulsion avait déjà été diffusée par le PDQS hors de Montréal avec son mandataire, la compagnie CREOS, notamment à Scottsdale (Arizona) et à Bruxelles. Aux dires de Pascale Daigle, directrice de la programmation du Partenariat, cette oeuvre est « de loin la plus populaire » de son portfolio. Le PDQS « retire certains revenus de la location des oeuvres faisant partie de son portfolio », a-t-elle ajouté dans une déclaration assermentée accompagnant le dossier consulté par Le Devoir.

Pour CS Design, les agencements de bascules proposés à l’étranger ne correspondent pas à la définition de l’oeuvre telle que décrite au contrat. « Chaque nouvelle exposition est une oeuvre d’art distincte », soutient son président, Conor Sampson, dans une déclaration assermentée.

De plus, M. Sampson cite une clause du contrat qui stipule que la firme, pendant une période de trois ans après la signature du contrat, « ne travaillera pas […] à une oeuvre ou un projet devant être présenté sur le territoire du Québec ou de l’Ontario, et dont la nature est inspirée ou substantiellement identique ».

Cette limitation territoriale a été changée à « quelque endroit que ce soit dans le monde » dans la nouvelle convention de commande d’oeuvre proposée par le PDQS pour l’appel de proposition de Luminothérapie 2019-2020, dont le processus est en cours. Ce nouvel appel mentionne aussi que l’oeuvre proposée doit « être adaptable à une superficie moindre en vue de l’exportation ».

Des oeuvres en série

Il n’est pas inhabituel pour un artiste de reprendre un concept pour créer des oeuvres d’art distinctes. Un concept peut même devenir une « signature » pour un créateur. Qu’on pense aux chaises de Michel Goulet, qu’on peut voir dans deux oeuvres différentes sur le Plateau-Mont-Royal ou qui peuvent être croisées en France, notamment. À l’international, la sculpture Love, de Robert Indiana, connaît de nombreuses déclinaisons dans plusieurs villes, dont des versions en espagnol et en hébreu.

Le litige entre le PDQS et CS Design est de nature contractuelle, mais une question de fond se dessine. Est-ce qu’un contrat d’acquisition d’une oeuvre spécifique peut contraindre un artiste à ne plus créer d’oeuvres similaires à celle-ci ou à ne plus reproduire sa « signature » ?

Dans un avis juridique accompagnant la cause, Me Normand Tamaro, spécialiste du droit d’auteur, déclare que « l’objet du contrat, c’est une oeuvre […] composée de 30 bascules lumineuses et sonores présentées sur la place des Festivals avec une trame sonore et des “vidéoprojections” […] » et que « les huit bascules présentées à Londres n’ont rien à voir avec le concept sur lequel repose [Impulsion] ».

Conor Sampson a déclaré au Devoir qu’il est « décevant que le Quartier des spectacles décide de gaspiller des fonds publics dans cette poursuite alors que nous sommes tout à fait disposés à négocier une solution ». Son avocat n’a pas voulu commenter davantage.

Marie Lamoureux, conseillère en relations publiques du PDQS, a indiqué au Devoir que celui-ci n’émettra aucun commentaire, considérant qu’aucun jugement n’a été rendu pour le moment.

Le PDQS est un organisme à but non lucratif, dont la mission est de contribuer « au développement et à la mise en valeur culturels du Quartier des spectacles ».