1,7 million d’actes notariés du Québec chez Ancestry.ca

Ancestry.ca fait partie du réseau Ancestry.com, qui se décrit comme « la plus grande source de données généalogiques au monde ».
Photo: Ancestry.ca Ancestry.ca fait partie du réseau Ancestry.com, qui se décrit comme « la plus grande source de données généalogiques au monde ».

Durant tout le week-end, et jusqu’au 10 octobre, on pourra consulter gratuitement en ligne un lot de 1,7 million d’actes notariés délivrés au Québec entre les XVIIe et XXe siècles. Cette numérisation est le fruit d’une collaboration entre Ancestry.ca et Bibliothèque et Archives nationales du Québec. Ancestry.ca fait partie du réseau Ancestry.com, qui se décrit comme « la plus grande source de données généalogiques au monde ». Ce réseau compte même une base de données ADN, AncestryDNA, pour « aider les gens à acquérir un nouveau niveau de compréhension par rapport à leur vie ». Le réseau compte, dans son ensemble, deux millions d’abonnés payants.

Dans le domaine public après 80 ans

Le lot de documents mis en ligne cette semaine provient pour sa part du fonds de Bibliothèques et Archives nationales du Québec. Les actes notariés regroupent entre autres les testaments et les listes de biens, les actes de vente et les contrats de mariage.

Ces documents entrent en effet dans le domaine public 80 ans après leur rédaction, explique Hélène Cadieux, de BAnQ.

Ainsi, on peut consulter le contrat de mariage de Wilfrid Laurier et de Zoé Lafontaine, signé le 13 mai 1868, ou le contrat de vente de terre de Louis-Joseph Papineau à Grégoire Bélanger, signé le 19 avril 1865.

Grand public et chercheurs

Ces documents intéressent le grand public, mais aussi les chercheurs qui peuvent ainsi documenter la vie sociale et économique des générations qui nous ont précédés.

Ces documents sont accessibles à Bibliothèque et Archives nationales du Québec, sous forme de manuscrits, de microfilms, ou sous forme numérisée. Grâce au travail d’indexation réalisé par Ancestry.ca, ils sont désormais aussi disponibles sur ce site. Le premier lot numérisé dans le cadre de cette entente donne accès aux noms de plus de 16 millions de personnes de même qu’à 3600 registres d’actes notariés.

Le système des documents notariés a été introduit en Nouvelle-France en 1621 par Samuel de Champlain. Il a été ensuite maintenu par le roi quand la Nouvelle-France est devenue une colonie royale, en 1663.


« Le système notarial a été conservé par les autorités britanniques au moment de la conquête de la Nouvelle-France, en tant que partie intégrante du Code civil hérité de la France. Parce que les notaires étaient bien instruits, ils ont joué un rôle important dans la société, occupant souvent d’autres positions comme juges de paix, maires ou d’autres fonctions politiques », peut-on lire sur le site d’Ancestry.ca.