Copies d'oeuvres - Gain de cause pour des artistes du Saguenay

Semi-victoire pour des artistes du Saguenay qui n'avaient pu obtenir gain de cause en mars dernier devant le tribunal contre une dame qui avait copié leurs œuvres sans scrupule.

La Gendarmerie royale du Canada (GRC) a finalement pressé la cour saguenéenne d'ordonner la confiscation et la destruction des oeuvres copiées en vertu de la Loi sur les droits d'auteur. Le pilonnage des oeuvres contrefaites qui sera effectué cette semaine viendra finalement mettre le point final à cette histoire qui a fait grand bruit dans la région du Saguenay depuis 2008.

À l'époque, une résidente de la région, Caroline Fiset, elle-même peintre, avait fait des copies d'oeuvres d'autres artistes. Il appert que certains des tableaux contrefaits se sont retrouvés en vente sur Internet. Mais la défense n'a pu convaincre le juge hors de tout doute raisonnable que les copies avaient été faites dans le but express de les vendre. L'accusée, qui disait être momentanément aux prises avec des problèmes financiers, a donc été déclarée non coupable, privant les artistes de revendiquer les droits sur oeuvres.

«À la suite de plaintes, les oeuvres ont été saisies et seront détruites, ce qui constitue au moins une consolation pour les artistes. Au moins, cela envoie le message clair que les lois sur les droits d'auteur protègent les droits intellectuels et les revenus qui en découlent», a expliqué hier Christian Bédard, directeur général du Regroupement des artistes en arts visuels du Québec (RAAV).

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