BAnQ ne rapatriera pas les archives volées

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) conclut à l'impossibilité de rapatrier les documents soutirés aux archives nationales qui sont détenus à l'Université Harvard et dans des institutions de Chicago. Des copies seront toutefois mises sous peu à la disposition des chercheurs et historiens québécois.

BAnQ avait été sommé en novembre dernier par la ministre de la Culture, Christine St-Pierre, de dresser un état de situation complet sur les «moyens mis en oeuvre pour garantir la conservation, la restitution et l'accessibilité des archives». Et ce, à la suite de textes publiés par Le Devoir relatant la présence dans les fonds de l'Université Harvard, de la Newberry Library et de la Chicago Historical Society de centaines de documents datant de la Nouvelle-France soutirés aux archives nationales du Québec.

Après analyse, BAnQ estime qu'en droit international, les droits de prescription pour réclamer la restitution d'un bien spolié sont échus, puisque les documents ont disparu des fonds d'archives du Québec depuis plus de 50 ans.

Quant au fameux journal de Caillot datant de 1730, disparu lui aussi des archives et revendu 276 000 $ chez Christie's à l'insu de BAnQ, on estime que le principe de la territorialité, qui sert de guide à l'institution, fait en sorte qu'il est plus logique que le document soit conservé en Louisiane, là où il a été créé, qu'au Québec.

«Lorsque des éléments de notre patrimoine sont dispersés dans d'autres institutions et, parfois, dans d'autres pays, notre premier souci est de nous assurer que ces documents soient rendus accessibles aux chercheurs québécois. Nous privilégions l'obtention de copies plutôt que le recours à des procédures lourdes, elles-mêmes coûteuses, et dont le résultat est incertain visant la récupération des originaux», note le rapport remis à la ministre.

Contrairement à son intention de départ, BAnQ a confirmé hier au Devoir qu'elle versera à l'Université Harvard une somme avoisinant 6000 $ pour obtenir des copies numérisées des documents originaux détenus par la célèbre université américaine.

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