La liberté d'expression sur Internet. Voilà un sujet qui revient régulièrement à la surface. Que ce soit des citoyens d'une municipalité québécoise en désaccord avec l'administration locale, un groupe de citoyens qui se sentent oubliés par les médias traditionnels ou encore l'initiative d'un élu européen qui cherche à faire valoir son point de vue auprès de ses commettants.

Une question fascinante et, surtout, fort intéressante à suivre pour ceux qui s'occupent de la défense des droits et liberté sur Internet. Car sur Internet, lois nationales, lois territoriales, lois internationales, bon goût et censure cohabitent dans une harmonie difficile à vivre pour ceux qui essaient de faire la promotion d'un message hors des grands thèmes de l'actualité populaire.

Initiative controversée

Un des exemples les plus intéressants à suivre ces jours-ci, c'est cette tentative du député d'extrême droite hollandais Geert Wilders, connu pour ses thèses anti-islamistes, qui cherche à présenter un documentaire de quinze minutes à ses concitoyens. Le gouvernement de La Haye s'est rapidement dissocié de cette initiative du député, qui cherche par tous les moyens à diffuser un court documentaire pamphlétaire d'une quinzaine de minutes pour illustrer son point de vue contre l'Islam et son livre sacré, le Coran.

Après que la télévision nationale a refusé de le diffuser, voilà que le député Wilders se tourne maintenant vers Internet pour l'offrir aux internautes hollandais. Le hic, c'est que les habitants des Pays-bas ont beau être habitués à ce type de discussion et tolérants, cette fois, en promettant d'afficher son vidéo sur Internet, Geert Wilders s'expose aux lois de tous les pays et aux groupes d'intérêts mondiaux.

Fournisseurs hésitants

Évidemment, son vidéo, s'il est diffusé un jour sur Internet, ne sera pas le premier à pourfendre l'Islam. Déjà, sur les portails vidéo, on retrouve de nombreux films qui condamnent l'Islam. C'est notamment le cas du court métrage Submission, de Theo van Gogh, qu'on trouve sur YouTube et qui traite de la violence faite aux femmes musulmanes. Un film qui incita un fanatique à assassiner le réalisateur en 2004.

Bien que personne ne l'ait encore vu, mais conscients du point de vue profanateur du documentaire, même les fournisseurs de services ne tiennent pas à l'héberger. Aucun d'entre eux n'a envie d'être la cible d'une fatwa contre leurs serveurs ou leur personne. Mais un opérateur américain avait finalement accepté d'héberger le site du documentaire, intitulé Fitna. Toutefois, à quelques jours de la mise en ligne du document, Network Solutions a préféré désactiver l'accès au site Fitnathemovie.com.

Pour expliquer sa décision, Network Solutions précise qu'il est clairement indiqué dans sa politique d'utilisation du service d'hébergement que la propagande haineuse et la diffamation sont interdites. Mais également que l'éditeur d'un site s'engage à respecter toutes les lois locales, nationales et internationales quant à l'utilisation des services offerts par l'hébergeur.

Par conséquent, les Néerlandais auraient beau être le peuple le plus tolérant qui soit et accepter l'accès à tous les documents en ligne aux fins de discussion, si un autre peuple ou gouvernement trouve le même document offensant, Network Solutions se réserve le droit de le retirer sans autre forme de procès et de refiler tous les frais d'une poursuite à l'éditeur du site qui aurait contrevenu aux lois nationales d'un autre pays.

On doit alors également comprendre que l'entreprise Network Solutions n'hébergera probablement jamais de site Web ou de blogue décrivant l'actualité tibétaine pour ne pas déplaire aux lois chinoises, ou encore parler de la question birmane pour ne pas déplaire à l'administration locale.

Une situation qui pourrait inciter les producteurs de contenu à regarder chez eux pour trouver un hébergeur plus tolérant. Mais le problème demeure le même, l'hébergeur local pourrait décider de tenir compte des lois étrangères, car le contenu de ses clients sera accessible dans d'autres pays, avec d'autres lois. À moins que le fournisseur Internet qui héberge un site ne bloque de lui-même l'accès aux internautes de tel ou tel pays, pour éviter toute poursuite.

Pas de discours incitant à la haine

Pour revenir au cas du député néerlandais, membre de son propre Parti pour la liberté, des polémistes comme lui pourront difficilement compter sur l'appui de portails comme YouTube ou DailyMotion pour présenter leur document. Car bien que YouTube héberge déjà des documents «sensibles», il est clairement indiqué dans les conditions générales d'utilisation du service que même s'ils encouragent la liberté d'expression et appuient le droit de chacun d'exprimer un point de vue peu populaire, il est quand même interdit d'y présenter des discours incitant à la haine, qui attaquent un groupe en raison de la race, l'origine ethnique, la religion, le handicap, le sexe, l'âge ou l'identité sexuelle.

Même chose chez DailyMotion, où on dit clairement que les vidéos présentés ne doivent pas heurter la sensibilité des plus jeunes, constituer une violation des lois et réglementations, une violation des droits de tiers, une atteinte à l'ordre public ou aux bonnes moeurs.

Reste à voir maintenant si toute cette saga entourant la diffusion du documentaire Fitna ne se révélera pas mardi prochain l'exemple même d'une blague de mauvais goût. Car pour le moment, personne ne semble avoir vu le document, et il n'yy a aucune fuite sur le Net. Or la publication du vidéo devait se faire dimanche. Est-ce une répétition du Big Donor show, ce faux concours néerlandais de dons d'organes à la télévision? Après tous, les Pays-Bas demeure la patrie de Big Brother et de tant d'autres surprises.

bguglielminetti@ledevoir.com

Bruno Guglielminetti est réalisateur et chroniqueur nouvelles technologies à la Première Chaîne de Radio-Canada. Il est également le rédacteur du Carnet techno (www.radio-canada.ca/techno).