La GRC arrête un premier suspect lié au piratage de films
Westmount — La Gendarmerie royale du Canada annonçait hier avoir procédé à l'arrestation d'un premier suspect lié au piratage de films, grâce à une enquête amorcée en mars 2006. Gérémi Adam, un Montréalais de 25 ans, fait face à des accusations en vertu de la Loi sur le droit d'auteur.
L'enquête de la GRC a été entreprise après une plainte déposée par l'Association canadienne des distributeurs de films contre un individu s'étant infiltré dans les salles de cinéma de Montréal pour enregistrer le film à l'affiche et le rendre disponible sur Internet.
Gérémi Adam avait été identifié aux États-Unis par le Federal Bureau of Investigation (FBI) comme l'un des plus importants pirates de films. Il a été arrêté une première fois le 8 septembre 2006 dans une salle de cinéma de Montréal, et une seconde fois un mois plus tard, le 20 octobre 2006, au moment où il était en train d'enregistrer un film à l'aide d'un caméscope, toujours dans une salle de cinéma montréalaise. Ce n'est cependant que la semaine dernière que la Couronne a déposé des accusations contre lui.
Gérémi Adam devra répondre à deux chefs d'accusation: avoir volontairement mis en circulation, dans un but commercial ou de façon à causer des torts au titulaire du droit d'auteur, un exemplaire contrefait d'une oeuvre protégée. Il s'agit du film intitulé How to Eat Fried Worms, pour le premier chef d'accusation, et du film intitulé Invincible, pour le second.
Il risque une amende maximale de 25 000 $ et un emprisonnement maximal de six mois.
L'accusé doit se présenter au palais de justice de Montréal le 30 janvier prochain pour répondre aux accusations.
Les activités reprochées à l'accusé se seraient déroulées entre le 25 août et le 8 septembre 2006.
L'enquête de la GRC a été entreprise après une plainte déposée par l'Association canadienne des distributeurs de films contre un individu s'étant infiltré dans les salles de cinéma de Montréal pour enregistrer le film à l'affiche et le rendre disponible sur Internet.
Gérémi Adam avait été identifié aux États-Unis par le Federal Bureau of Investigation (FBI) comme l'un des plus importants pirates de films. Il a été arrêté une première fois le 8 septembre 2006 dans une salle de cinéma de Montréal, et une seconde fois un mois plus tard, le 20 octobre 2006, au moment où il était en train d'enregistrer un film à l'aide d'un caméscope, toujours dans une salle de cinéma montréalaise. Ce n'est cependant que la semaine dernière que la Couronne a déposé des accusations contre lui.
Gérémi Adam devra répondre à deux chefs d'accusation: avoir volontairement mis en circulation, dans un but commercial ou de façon à causer des torts au titulaire du droit d'auteur, un exemplaire contrefait d'une oeuvre protégée. Il s'agit du film intitulé How to Eat Fried Worms, pour le premier chef d'accusation, et du film intitulé Invincible, pour le second.
Il risque une amende maximale de 25 000 $ et un emprisonnement maximal de six mois.
L'accusé doit se présenter au palais de justice de Montréal le 30 janvier prochain pour répondre aux accusations.
Les activités reprochées à l'accusé se seraient déroulées entre le 25 août et le 8 septembre 2006.
|
Édition abonné
La version longue de certains articles (environ 1 article sur 5) est réservée aux abonnés du Devoir. Ils sont signalés par le symbole suivant :
|
Envoyer Fermer
Haut de la page

