En bref - Le CRTC n'exclut pas la possibilité de réglementer Internet
Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) pourrait éventuellement réglementer Internet.
Cité par le quotidien La Presse, Michel Arpin, vice-président à la radiodiffusion au CRTC, a indiqué que l'organisme fédéral a créé une division de recherche et développement stratégique qui a commandé plusieurs études sur Internet. Des enquêtes ont été faites dans divers pays et le CRTC devrait en publier les résultats en mars prochain. Des audiences publiques sur la question devraient par la suite être tenues, soit vers la fin de 2008. Selon M. Arpin, le CRTC cherchera alors à savoir, entre autres, si Internet devrait être réglementé et, si oui, comment cela devrait être fait.
Cité par le quotidien La Presse, Michel Arpin, vice-président à la radiodiffusion au CRTC, a indiqué que l'organisme fédéral a créé une division de recherche et développement stratégique qui a commandé plusieurs études sur Internet. Des enquêtes ont été faites dans divers pays et le CRTC devrait en publier les résultats en mars prochain. Des audiences publiques sur la question devraient par la suite être tenues, soit vers la fin de 2008. Selon M. Arpin, le CRTC cherchera alors à savoir, entre autres, si Internet devrait être réglementé et, si oui, comment cela devrait être fait.
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