Perspectives - Un paquebot égaré en haute mer
Devant un jury composé de néophytes, certains juges se plaisent parfois à décrire un procès criminel comme un gigantesque paquebot avançant lentement, mais sûrement, à bon port. Dans le cas du procès des 17 présumés membres ou associés des Hells Angels, le bateau vient de s'éloigner en haute mer. Et même si la juge en chef, Lyse Lemieux, tel un phare dans la tempête, a annoncé la nomination imminente d'un nouveau capitaine pour reprendre la barre volontairement délaissée par Jean-Guy Boilard, des écueils attendent encore cette cause qui n'en finit plus de se démarquer par son caractère unique et historique.
Dans le grondement des réactions entendues depuis lundi, une voix qui porte généralement haut et fort dans les salles d'audience est demeurée silencieuse, celle de Jacques Bouchard, principal avocat de la défense. Après s'être coupé du débat public par un «pas de commentaires», celui-ci n'a pas rappelé Le Devoir hier. Qui sait l'appréciation que ses collègues et lui feront du nouvel itinéraire tracé par la juge en chef Lyse Lemieux dans les heures suivant le désistement du juge Boilard. Mme Lemieux assignera d'ici lundi un nouveau juge avec le mandat clair de poursuivre la cause où elle est rendue. Si on la prend au mot, cela veut dire que le remplaçant de M. Boilard devrait être prêt à encadrer le contre-interrogatoire de l'agent-source Stéphane Sirois dès 10h lundi matin, parce que la cause, elle est rendue là, justement.
Il est plus réaliste d'envisager un report des audiences afin de permettre au nouveau venu d'effectuer le rattrapage nécessaire, ce qui exigera plusieurs semaines d'efforts. Trois mois de procès, 119 témoins entendus, 1000 pièces à conviction déposées et des heures et des heures d'écoute électronique: la preuve n'est pas simple à assimiler. La cause, ne l'oublions pas, est d'une ampleur inégalée dans les annales du droit criminel. Le rattrapage est-il seulement possible sans que le procès soit contaminé par ce sida de la justice que représente le retard?
Dans un texte publié dans La Presse, le réputé criminaliste Jacques Hébert a identifié quelques «zones d'ombre» qui planent désormais sur le procès. Il évoque même la possibilité que cette crise ouvre la voie à des négociations entre les parties pour troquer un plaidoyer de culpabilité contre des accusations et une peine d'emprisonnement réduites.
Inutile de spéculer davantage. Me Bouchard et ses collègues fourniront la réponse à bien des interrogations lundi. Soit qu'ils acceptent de poursuivre le procès devant un nouveau juge, soit qu'ils s'y opposent, quoique leur refus compte pour peu dans la balance. Le Code criminel permet en effet un changement de garde en cours de route si un juge décède ou devient incapable d'assumer ses fonctions.
Peu importe le dénouement de la crise, peu importe le verdict qui résultera tôt ou tard de ce procès, l'image de la justice restera ternie. Le procès est maintenant marqué d'un avant-Boilard et d'un après-Boilard, une dichotomie qui pourrait constituer à elle seule un motif d'appel pour l'une ou l'autre des parties. S'installe alors un doute sérieux sur la capacité du système de réprimer les plus gros joueurs présumés du crime organisé.
C'est l'une des préoccupations constantes du grand public, celui qui inonde les tribunes téléphoniques, assiste aux procès ou questionne les médias sur le déroulement de la cause. Seize mois après la vague d'arrestations de l'opération Printemps, qui a frappé une quarantaine de présumés membres et associés des Hells Angels, la société civile veut savoir si la justice est encore assez forte et efficace pour neutraliser le crime organisé.
Depuis ce fameux 28 mars 2001, la suite des événements laisse plutôt songeur. Que retient-on du système de justice? Le palais de justice de Montréal, rue Notre-Dame, était devenu trop petit et vétuste pour accueillir deux mégaprocès. Il a fallu construire de nouvelles salles, sur le terrain de la prison de Bordeaux, et les doter d'équipements ultra-modernes pour permettre l'audition d'une preuve reposant presque exclusivement sur cédérom. Les procureurs de la Couronne ne se bousculaient pas au portillon pour prendre en charge ces causes nécessitant temps et énergie. La loi sur les jurés était si poussiéreuse que le juge Jean-Guy Boilard s'est senti obligé d'intervenir pour accorder au jury de meilleurs salaires. À 40 $ par jour pour six à huit mois d'audiences, qui aurait pu se permettre le luxe de présider sereinement à cette cause? Sans parler du procès pour meurtre devant Réjean Paul, qui fut le premier juge à fouler le sol du palais de justice du boulevard Gouin mais qui n'a pas réussi à amener les deux parties vers la sélection d'un jury. Avec sa fermeté légendaire, M. Boilard avait à tout le moins mis son procès sur les rails. Comme il l'avait lui-même déclaré, il n'accepterait pas que des «enjeux secondaires» viennent altérer la bonne marche des procédures.
Curieusement, c'est sur la base de ces «side issues» qu'il abhorre tant que le juge Boilard a claqué la porte. Aussi irascible que brillant, il n'a pas digéré une décision du Conseil canadien de la magistrature qui lui reproche son problème d'attitude et son manque de respect à l'égard des plaideurs. Jamais une si petite tape sur les doigts ne pouvait être donnée à un pire moment. Quelle était l'urgence de rendre publique une décision bénigne en plein coeur de ce procès qui ne demande qu'à dérailler en raison de sa complexité et de l'importance de ses enjeux? Le timing révèle un manque profond de jugement de la part du Conseil, sans pour autant que cela constitue une critique sur le fond de la lettre de réprimande.
M. Boilard aurait pu s'accrocher, il a connu pire. En 1986, une trentaine d'avocats avaient signé une pétition pour se plaindre de son attitude. Le blâme du Conseil de la magistrature ne porte par ailleurs que sur son attitude et non pas sur son aptitude à gérer un procès. Mais pour des raisons connues de lui seul, le juge a choisi d'abandonner. Son devoir de réserve l'empêche de s'expliquer. Son départ ravive le doute quant à la viabilité du procès. Il libère un vieux démon contre lequel M. Boilard avait bataillé ferme depuis son arrivée sur le boulevard Gouin: la peur d'avoir peur.
Dans le grondement des réactions entendues depuis lundi, une voix qui porte généralement haut et fort dans les salles d'audience est demeurée silencieuse, celle de Jacques Bouchard, principal avocat de la défense. Après s'être coupé du débat public par un «pas de commentaires», celui-ci n'a pas rappelé Le Devoir hier. Qui sait l'appréciation que ses collègues et lui feront du nouvel itinéraire tracé par la juge en chef Lyse Lemieux dans les heures suivant le désistement du juge Boilard. Mme Lemieux assignera d'ici lundi un nouveau juge avec le mandat clair de poursuivre la cause où elle est rendue. Si on la prend au mot, cela veut dire que le remplaçant de M. Boilard devrait être prêt à encadrer le contre-interrogatoire de l'agent-source Stéphane Sirois dès 10h lundi matin, parce que la cause, elle est rendue là, justement.
Il est plus réaliste d'envisager un report des audiences afin de permettre au nouveau venu d'effectuer le rattrapage nécessaire, ce qui exigera plusieurs semaines d'efforts. Trois mois de procès, 119 témoins entendus, 1000 pièces à conviction déposées et des heures et des heures d'écoute électronique: la preuve n'est pas simple à assimiler. La cause, ne l'oublions pas, est d'une ampleur inégalée dans les annales du droit criminel. Le rattrapage est-il seulement possible sans que le procès soit contaminé par ce sida de la justice que représente le retard?
Dans un texte publié dans La Presse, le réputé criminaliste Jacques Hébert a identifié quelques «zones d'ombre» qui planent désormais sur le procès. Il évoque même la possibilité que cette crise ouvre la voie à des négociations entre les parties pour troquer un plaidoyer de culpabilité contre des accusations et une peine d'emprisonnement réduites.
Inutile de spéculer davantage. Me Bouchard et ses collègues fourniront la réponse à bien des interrogations lundi. Soit qu'ils acceptent de poursuivre le procès devant un nouveau juge, soit qu'ils s'y opposent, quoique leur refus compte pour peu dans la balance. Le Code criminel permet en effet un changement de garde en cours de route si un juge décède ou devient incapable d'assumer ses fonctions.
Peu importe le dénouement de la crise, peu importe le verdict qui résultera tôt ou tard de ce procès, l'image de la justice restera ternie. Le procès est maintenant marqué d'un avant-Boilard et d'un après-Boilard, une dichotomie qui pourrait constituer à elle seule un motif d'appel pour l'une ou l'autre des parties. S'installe alors un doute sérieux sur la capacité du système de réprimer les plus gros joueurs présumés du crime organisé.
C'est l'une des préoccupations constantes du grand public, celui qui inonde les tribunes téléphoniques, assiste aux procès ou questionne les médias sur le déroulement de la cause. Seize mois après la vague d'arrestations de l'opération Printemps, qui a frappé une quarantaine de présumés membres et associés des Hells Angels, la société civile veut savoir si la justice est encore assez forte et efficace pour neutraliser le crime organisé.
Depuis ce fameux 28 mars 2001, la suite des événements laisse plutôt songeur. Que retient-on du système de justice? Le palais de justice de Montréal, rue Notre-Dame, était devenu trop petit et vétuste pour accueillir deux mégaprocès. Il a fallu construire de nouvelles salles, sur le terrain de la prison de Bordeaux, et les doter d'équipements ultra-modernes pour permettre l'audition d'une preuve reposant presque exclusivement sur cédérom. Les procureurs de la Couronne ne se bousculaient pas au portillon pour prendre en charge ces causes nécessitant temps et énergie. La loi sur les jurés était si poussiéreuse que le juge Jean-Guy Boilard s'est senti obligé d'intervenir pour accorder au jury de meilleurs salaires. À 40 $ par jour pour six à huit mois d'audiences, qui aurait pu se permettre le luxe de présider sereinement à cette cause? Sans parler du procès pour meurtre devant Réjean Paul, qui fut le premier juge à fouler le sol du palais de justice du boulevard Gouin mais qui n'a pas réussi à amener les deux parties vers la sélection d'un jury. Avec sa fermeté légendaire, M. Boilard avait à tout le moins mis son procès sur les rails. Comme il l'avait lui-même déclaré, il n'accepterait pas que des «enjeux secondaires» viennent altérer la bonne marche des procédures.
Curieusement, c'est sur la base de ces «side issues» qu'il abhorre tant que le juge Boilard a claqué la porte. Aussi irascible que brillant, il n'a pas digéré une décision du Conseil canadien de la magistrature qui lui reproche son problème d'attitude et son manque de respect à l'égard des plaideurs. Jamais une si petite tape sur les doigts ne pouvait être donnée à un pire moment. Quelle était l'urgence de rendre publique une décision bénigne en plein coeur de ce procès qui ne demande qu'à dérailler en raison de sa complexité et de l'importance de ses enjeux? Le timing révèle un manque profond de jugement de la part du Conseil, sans pour autant que cela constitue une critique sur le fond de la lettre de réprimande.
M. Boilard aurait pu s'accrocher, il a connu pire. En 1986, une trentaine d'avocats avaient signé une pétition pour se plaindre de son attitude. Le blâme du Conseil de la magistrature ne porte par ailleurs que sur son attitude et non pas sur son aptitude à gérer un procès. Mais pour des raisons connues de lui seul, le juge a choisi d'abandonner. Son devoir de réserve l'empêche de s'expliquer. Son départ ravive le doute quant à la viabilité du procès. Il libère un vieux démon contre lequel M. Boilard avait bataillé ferme depuis son arrivée sur le boulevard Gouin: la peur d'avoir peur.
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