Poursuite-bâillon de 11 millions contre une petite maison d'édition - Barrick Gold défend ses droits, dont celui de poursuivre
Barrick Gold se défend de poursuivre sans raison la maison d'édition québécoise Écosociété, dans une lettre que Le Devoir publie aujourd'hui en page A 6. La procédure judiciaire engagée par ce géant de l'industrie minière n'en est pas moins très dure à encaisser pour les personnes visées, d'autant plus que les sommes réclamées par Barrick, auxquelles s'ajoutent celles demandées par la société minière Banro, totalisent 11 millions de dollars.
«La poursuite vise simplement à rétablir les faits et la réputation de Barrick», déclare ainsi le vice-président directeur et directeur des affaires juridiques pour Barrick, Patrick J. Garver. «Nous avons l'assurance qu'un procès permettra de démontrer sans l'ombre d'un doute que notre poursuite en diffamation est tout à fait justifiée, que les déclarations des auteurs sont, de toute évidence, fausses et préjudiciables à la réputation de Barrick, et que ces dernières ont été faites sans égard pour la vérité», ajoute-t-il.
La plus grosse société aurifère du globe — avec des profits nets de 1,73 milliard en 2007 — en a visiblement plus qu'assez des critiques dont elle fait l'objet depuis l'annonce de la poursuite. «[...] Même après l'institution de notre action, les auteurs poursuivent leur campagne de diffamation sur la place publique, souligne M. Garver dans la lettre. Ils s'arrogent maintenant le rôle de victimes et prétendent que Barrick n'a pas le droit de se défendre. Afin d'échapper à leurs responsabilités, les auteurs cherchent maintenant à qualifier cette action de poursuite-bâillon, aussi connue sous le nom de "SLAPP".»
Or, selon Barrick, «toute personne qui se serait donné la peine de lire attentivement le livre [Noir Canada: Pillage, corruption et criminalité en Afrique] et d'analyser les sources auxquelles il se réfère aurait clairement vu qu'il est totalement inexact de qualifier notre action de poursuite-bâillon».
Qui plus est, affirme M. Garver, «le débat ne porte pas sur le rapport de force entre Barrick et l'éditeur ou les auteurs du livre». La multinationale réclame cinq millions à titre de dommages moraux et compensatoires, de même qu'un million à titre de dommages punitifs. Une telle somme représente 25 fois le chiffre d'affaires annuel de la petite maison d'édition. À cela, il faut ajouter la poursuite annoncée en juin par Banro, une compagnie ontarienne spécialisée dans l'exploration minière de l'or. Cette dernière demande cinq millions. Et dans ce cas, Écosociété et les auteurs devront se défendre devant les tribunaux ontariens, selon les procédures d'un autre code de loi.
Rien de rassurant pour les personnes visées par ces recours. «On voit bien que les forces sont totalement inégales», lance Guy Cheyney, coordonateur général des éditions Écosociété, à propos des procédures en cours avec Barrick. Et le procès n'a pas encore débuté. «La seule façon de ne pas faire faillite, c'est d'organiser une levée de fonds, parce que Écosociété ne peut pas faire face à ce genre de poursuite», souligne-t-il.
M. Cheyney estime en outre que, depuis le début de toute cette saga, il y consacre 70 % de son temps. Du temps qu'il n'a pas eu pour travailler sur la rentrée littéraire. Il participera aussi à la commission parlementaire qui doit se tenir au cours de l'automne pour discuter du projet de loi sur les poursuites abusives, ou SLAPP. «La prochaine fois que je vais vouloir publier un livre un peu critique, je vais y penser longuement», ajoute-t-il, amer.
Il réitère par ailleurs, comme les auteurs du livre, qu'une telle démarche constitue un dangereux précédent qui menace la liberté d'expression au Canada, en plus d'«occulter le débat absolument nécessaire qu'il doit y avoir sur l'industrie minière». Et contrairement aux arguments évoqués par Barrick, l'auteur principal du livre, Alain Deneault s'est défendu à plusieurs reprises de verser dans la diffamation, soulignant que le livre repose sur des sources déjà publiques.
Écosociété a mis en ligne un site consacré à cette affaire et a reçu des milliers d'appuis de citoyens, mais aussi de personnalités publiques parmi lesquelles on retrouve Richard Desjardins, Frédérick Back, Jacques Lacoursière, Pierre Lapointe, Jacques Languirand et Hubert Reeves.
«La poursuite vise simplement à rétablir les faits et la réputation de Barrick», déclare ainsi le vice-président directeur et directeur des affaires juridiques pour Barrick, Patrick J. Garver. «Nous avons l'assurance qu'un procès permettra de démontrer sans l'ombre d'un doute que notre poursuite en diffamation est tout à fait justifiée, que les déclarations des auteurs sont, de toute évidence, fausses et préjudiciables à la réputation de Barrick, et que ces dernières ont été faites sans égard pour la vérité», ajoute-t-il.
La plus grosse société aurifère du globe — avec des profits nets de 1,73 milliard en 2007 — en a visiblement plus qu'assez des critiques dont elle fait l'objet depuis l'annonce de la poursuite. «[...] Même après l'institution de notre action, les auteurs poursuivent leur campagne de diffamation sur la place publique, souligne M. Garver dans la lettre. Ils s'arrogent maintenant le rôle de victimes et prétendent que Barrick n'a pas le droit de se défendre. Afin d'échapper à leurs responsabilités, les auteurs cherchent maintenant à qualifier cette action de poursuite-bâillon, aussi connue sous le nom de "SLAPP".»
Or, selon Barrick, «toute personne qui se serait donné la peine de lire attentivement le livre [Noir Canada: Pillage, corruption et criminalité en Afrique] et d'analyser les sources auxquelles il se réfère aurait clairement vu qu'il est totalement inexact de qualifier notre action de poursuite-bâillon».
Qui plus est, affirme M. Garver, «le débat ne porte pas sur le rapport de force entre Barrick et l'éditeur ou les auteurs du livre». La multinationale réclame cinq millions à titre de dommages moraux et compensatoires, de même qu'un million à titre de dommages punitifs. Une telle somme représente 25 fois le chiffre d'affaires annuel de la petite maison d'édition. À cela, il faut ajouter la poursuite annoncée en juin par Banro, une compagnie ontarienne spécialisée dans l'exploration minière de l'or. Cette dernière demande cinq millions. Et dans ce cas, Écosociété et les auteurs devront se défendre devant les tribunaux ontariens, selon les procédures d'un autre code de loi.
Rien de rassurant pour les personnes visées par ces recours. «On voit bien que les forces sont totalement inégales», lance Guy Cheyney, coordonateur général des éditions Écosociété, à propos des procédures en cours avec Barrick. Et le procès n'a pas encore débuté. «La seule façon de ne pas faire faillite, c'est d'organiser une levée de fonds, parce que Écosociété ne peut pas faire face à ce genre de poursuite», souligne-t-il.
M. Cheyney estime en outre que, depuis le début de toute cette saga, il y consacre 70 % de son temps. Du temps qu'il n'a pas eu pour travailler sur la rentrée littéraire. Il participera aussi à la commission parlementaire qui doit se tenir au cours de l'automne pour discuter du projet de loi sur les poursuites abusives, ou SLAPP. «La prochaine fois que je vais vouloir publier un livre un peu critique, je vais y penser longuement», ajoute-t-il, amer.
Il réitère par ailleurs, comme les auteurs du livre, qu'une telle démarche constitue un dangereux précédent qui menace la liberté d'expression au Canada, en plus d'«occulter le débat absolument nécessaire qu'il doit y avoir sur l'industrie minière». Et contrairement aux arguments évoqués par Barrick, l'auteur principal du livre, Alain Deneault s'est défendu à plusieurs reprises de verser dans la diffamation, soulignant que le livre repose sur des sources déjà publiques.
Écosociété a mis en ligne un site consacré à cette affaire et a reçu des milliers d'appuis de citoyens, mais aussi de personnalités publiques parmi lesquelles on retrouve Richard Desjardins, Frédérick Back, Jacques Lacoursière, Pierre Lapointe, Jacques Languirand et Hubert Reeves.
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