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Le producteur des Têtes à claques va en cour au sujet des produits dérivés

La Presse canadienne   24 novembre 2007  Justice
Les casquettes Uncle Tom, les ouvre-bouteilles Raoul et les autres produits dérivés des Têtes à claques pourraient bientôt disparaître des étagères, écrivait hier le quotidien La Presse.

Salambo Productions, propriétaire et productrice des Têtes à claques, a déposé mercredi dernier en Cour supérieure une requête en injonction interlocutoire contre Calego International.

Dans sa requête, Salambo demande à Calego de cesser de produire et de vendre ses produits dérivés ou d'en faire la publicité. Elle exige aussi que Calego lui remette tous ses produits dérivés, y compris les matériaux de production, les moules et les emballages, faute de quoi elle demande qu'ils soient détruits, avec preuve à l'appui.

Le contentieux, souligne La Presse, a commencé au début de l'été. Selon une entente conclue en mars dernier, Calego devait assurer la mise en marché des produits dérivés des Têtes à claques jusqu'au 30 juin 2009.

Salambo soutient que Calego aurait refusé à plusieurs reprises de suivre le processus d'approbation stipulé dans le contrat. Par exemple, Salambo n'aurait pas reçu pour approbation les échantillons de préproduction ou de production.

La mention du copyright n'aurait notamment pas figuré sur certains t-shirts. Calego aurait aussi mis en marché des produits dérivés non approuvés ou de «qualité inacceptable». De plus, Calego n'aurait pas remis les rapports de vente ou de comptabilité et n'aurait pas payé les redevances selon le délai prévu.

En juin dernier, des représentants de Salambo auraient rencontré Stephen Rapps, président de Calego. Salambo se serait alors plainte de certains produits dérivés non conformes ou non approuvés.

Le 3 juillet, Salambo révoquait le droit de Calego de produire et de mettre en marché les produits fautifs. Le même mois, une entente de rétrocession — Retrocession Phase-Out Agreement — était conclue et les articles violant les termes de l'entente devaient être rappelés et retirés du marché avant le 31 août. Calego devait aussi arrêter de développer et de vendre des t-shirts des Têtes à claques. Salambo allègue que Calego n'aurait pas respecté cette entente de rétrocession.

Toujours selon la requête, les représentants de Salambo auraient essayé sans succès de rencontrer les représentants de Calego en septembre. Le 10 octobre, Salambo résiliait par courriel son entente avec Calego. Deux jours plus tard, Calego avisait qu'elle contestait cette résiliation.

Le 29 octobre, les avocats de Salambo envoyaient finalement une mise en demeure à Calego. Calego aurait l'intention de continuer à vendre les produits dérivés des Têtes à claques jusqu'à l'expiration du contrat, en juin 2009.
 
 
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