Rapport du vérificateur général - Marasme à l'UQAM : l'ex-recteur montré du doigt
La responsabilité du marasme de l'Université du Québec à Montréal (UQAM) incombe à l'ex-recteur Roch Denis et à deux de ses proches collaborateurs de l'époque qui ont piloté le Complexe des sciences et l'îlot Voyageur. Le trio a tenu les administrateurs de l'université, le réseau de l'Université du Québec et le gouvernement dans l'ignorance des ratés des projets, a appris Le Devoir.
Il s'agit d'un des principaux constats faits par le vérificateur général du Québec, qui rend publique ce matin la deuxième partie de son rapport particulier sur l'UQAM. Le vérificateur y établit les facteurs responsables du fiasco ayant mené l'UQAM au bord de la faillite. Dans son premier rapport datant de novembre dernier, le vérificateur soutenait que l'endettement lié aux projets immobiliers atteindrait le demi-milliard en 2012, ne permettant pas à l'UQAM de respecter sa mission première d'enseignement et de recherche.
Dans la pièce de résistance que le vérificateur dévoile aujourd'hui, le blâme retombe essentiellement sur Roch Denis, sur son vice-recteur aux ressources humaines et aux affaires administratives, Mauro Malservisi, ainsi que sur le directeur des investissements, Nicolas Buono. Ils «ne se sont pas comportés de façon prudente et responsable en préparant pour les conseils d'administration des budgets sous-estimés», souligne-t-on dans le rapport du vérificateur.
Les administrateurs ont été tenus dans l'ombre à l'instar de l'Université du Québec (UQ) et des ministères de l'Éducation et des Finances. L'information fragmentaire, la multiplication des contrats et l'absence d'appel d'offres dans certains cas ne permettaient pas d'avoir une vue d'ensemble des projets. Le trio n'a jamais soumis aux administrateurs l'éventail complet des scénarios, notamment la possibilité de se retirer en cours de route.
Déjà, en mai 2007, la firme comptable KPMG avait soulevé le problème. Concrètement, une double comptabilité a été mise en place selon que l'information était destinée aux membres du conseil d'administration de l'UQAM ou à usage interne. À preuve, un sommaire des coûts du Complexe des sciences préparé par Nicolas Buono en novembre 2004 montrait un déficit prévu de 4,3 millions. Cette évaluation a été modifiée avant d'être présentée une semaine plus tard au conseil d'administration, démontrant que le projet coûterait 20 millions de moins que prévu.
Selon KPMG, Nicolas Buono était l'artisan des versions tronquées des analyses financières. Son supérieur, Mauro Malservisi, cautionnait la pratique. Le vérificateur général ajoute que Roch Denis était au courant du stratagème.
Aucun des trois hommes n'est aujourd'hui en poste. Roch Denis a remis sa démission en pleine tourmente en novembre 2006 après que le gouffre financier du Complexe des sciences eut été révélé. Six mois auparavant, Mauro Malservisi avait pris sa retraite. Quant à Nicolas Buono, il a été congédié pour «fautes graves» en septembre 2007 après avoir été «tabletté» avec salaire pendant huit mois.
Selon nos informations, le rapport du vérificateur général met également en lumière la gouvernance «dysfonctionnelle» de l'UQAM. D'ailleurs, la majorité des recommandations touche cet aspect du dossier.
Le document insiste sur la composition du conseil d'administration pour expliquer le peu d'opposition rencontrée par les meneurs des projets. On rappelle que la majorité des membres sont issus de la communauté uqamienne ou liés indirectement à l'université, ce qui ne leur donnait pas le recul nécessaire pour réfréner les ardeurs de Roch Denis et consorts. On estime que plusieurs d'entre eux n'étaient pas en mesure d'apprécier l'évaluation des projets qui leur étaient présentés. Ainsi, on remet en cause le principe de gestion collégiale propre aux établissements publics qui composent le réseau de l'UQ.
De plus, le conseil d'administration a souvent été mis sous pression, note le vérificateur général. Les membres ont été appelés à prendre des décisions à quelques heures d'avis sur de grands pans des projets sans détenir d'informations précises.
C'est d'ailleurs ce que l'on constate à la lecture du procès-verbal du conseil d'administration de l'UQAM du 8 mars 2005 obtenu par Le Devoir — date à laquelle le projet de l'îlot Voyageur a été présenté pour la première fois. «Une membre s'étonne que ce dossier ait été acheminé si tardivement aux membres» alors qu'une convention entre l'UQAM et le promoteur Busac avait été signée trois mois plus tôt.
Le promoteur immobilier Busac détenait une option d'achat sur le terrain qui prenait fin le 31 mars 2005, soit trois semaines après la présentation au conseil d'administration. On a indiqué aux administrateurs qu'il fallait procéder rapidement afin de tenir les consultations publiques requises par la modification des règlements de la Ville de Montréal avant la fin de l'été. «Sinon, le projet risque d'être retardé d'un an vu la tenue des élections municipales à l'automne [2005]», avait soutenu le directeur des investissements, Nicolas Buono.
À la même séance, des administrateurs demandaient s'il était bien sage d'entreprendre un tel projet avant de savoir si Québec verserait les 75 millions demandés pour la construction du pavillon universitaire. «Pourquoi ne pas attendre cette réponse avant de financer temporairement le loyer à même les liquidités des obligations?», peut-on lire dans le procès-verbal.
Le vice-recteur aux ressources humaines et aux affaires administratives, Mauro Malservisi, avait alors répliqué que la demande était «bien documentée» et qu'il y avait «tout lieu de croire que l'UQAM obtiendra une réponse positive». Or, il s'est avéré que le gouvernement du Québec n'a pas consenti un sou pour les locaux de classe prévus dans le projet.
Il s'agit d'un des principaux constats faits par le vérificateur général du Québec, qui rend publique ce matin la deuxième partie de son rapport particulier sur l'UQAM. Le vérificateur y établit les facteurs responsables du fiasco ayant mené l'UQAM au bord de la faillite. Dans son premier rapport datant de novembre dernier, le vérificateur soutenait que l'endettement lié aux projets immobiliers atteindrait le demi-milliard en 2012, ne permettant pas à l'UQAM de respecter sa mission première d'enseignement et de recherche.
Dans la pièce de résistance que le vérificateur dévoile aujourd'hui, le blâme retombe essentiellement sur Roch Denis, sur son vice-recteur aux ressources humaines et aux affaires administratives, Mauro Malservisi, ainsi que sur le directeur des investissements, Nicolas Buono. Ils «ne se sont pas comportés de façon prudente et responsable en préparant pour les conseils d'administration des budgets sous-estimés», souligne-t-on dans le rapport du vérificateur.
Les administrateurs ont été tenus dans l'ombre à l'instar de l'Université du Québec (UQ) et des ministères de l'Éducation et des Finances. L'information fragmentaire, la multiplication des contrats et l'absence d'appel d'offres dans certains cas ne permettaient pas d'avoir une vue d'ensemble des projets. Le trio n'a jamais soumis aux administrateurs l'éventail complet des scénarios, notamment la possibilité de se retirer en cours de route.
Déjà, en mai 2007, la firme comptable KPMG avait soulevé le problème. Concrètement, une double comptabilité a été mise en place selon que l'information était destinée aux membres du conseil d'administration de l'UQAM ou à usage interne. À preuve, un sommaire des coûts du Complexe des sciences préparé par Nicolas Buono en novembre 2004 montrait un déficit prévu de 4,3 millions. Cette évaluation a été modifiée avant d'être présentée une semaine plus tard au conseil d'administration, démontrant que le projet coûterait 20 millions de moins que prévu.
Selon KPMG, Nicolas Buono était l'artisan des versions tronquées des analyses financières. Son supérieur, Mauro Malservisi, cautionnait la pratique. Le vérificateur général ajoute que Roch Denis était au courant du stratagème.
Aucun des trois hommes n'est aujourd'hui en poste. Roch Denis a remis sa démission en pleine tourmente en novembre 2006 après que le gouffre financier du Complexe des sciences eut été révélé. Six mois auparavant, Mauro Malservisi avait pris sa retraite. Quant à Nicolas Buono, il a été congédié pour «fautes graves» en septembre 2007 après avoir été «tabletté» avec salaire pendant huit mois.
Selon nos informations, le rapport du vérificateur général met également en lumière la gouvernance «dysfonctionnelle» de l'UQAM. D'ailleurs, la majorité des recommandations touche cet aspect du dossier.
Le document insiste sur la composition du conseil d'administration pour expliquer le peu d'opposition rencontrée par les meneurs des projets. On rappelle que la majorité des membres sont issus de la communauté uqamienne ou liés indirectement à l'université, ce qui ne leur donnait pas le recul nécessaire pour réfréner les ardeurs de Roch Denis et consorts. On estime que plusieurs d'entre eux n'étaient pas en mesure d'apprécier l'évaluation des projets qui leur étaient présentés. Ainsi, on remet en cause le principe de gestion collégiale propre aux établissements publics qui composent le réseau de l'UQ.
De plus, le conseil d'administration a souvent été mis sous pression, note le vérificateur général. Les membres ont été appelés à prendre des décisions à quelques heures d'avis sur de grands pans des projets sans détenir d'informations précises.
C'est d'ailleurs ce que l'on constate à la lecture du procès-verbal du conseil d'administration de l'UQAM du 8 mars 2005 obtenu par Le Devoir — date à laquelle le projet de l'îlot Voyageur a été présenté pour la première fois. «Une membre s'étonne que ce dossier ait été acheminé si tardivement aux membres» alors qu'une convention entre l'UQAM et le promoteur Busac avait été signée trois mois plus tôt.
Le promoteur immobilier Busac détenait une option d'achat sur le terrain qui prenait fin le 31 mars 2005, soit trois semaines après la présentation au conseil d'administration. On a indiqué aux administrateurs qu'il fallait procéder rapidement afin de tenir les consultations publiques requises par la modification des règlements de la Ville de Montréal avant la fin de l'été. «Sinon, le projet risque d'être retardé d'un an vu la tenue des élections municipales à l'automne [2005]», avait soutenu le directeur des investissements, Nicolas Buono.
À la même séance, des administrateurs demandaient s'il était bien sage d'entreprendre un tel projet avant de savoir si Québec verserait les 75 millions demandés pour la construction du pavillon universitaire. «Pourquoi ne pas attendre cette réponse avant de financer temporairement le loyer à même les liquidités des obligations?», peut-on lire dans le procès-verbal.
Le vice-recteur aux ressources humaines et aux affaires administratives, Mauro Malservisi, avait alors répliqué que la demande était «bien documentée» et qu'il y avait «tout lieu de croire que l'UQAM obtiendra une réponse positive». Or, il s'est avéré que le gouvernement du Québec n'a pas consenti un sou pour les locaux de classe prévus dans le projet.
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