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Centre Dollard-Cormier - Une collecte informatisée d'informations sur des patients soulève un tollé

Une vaste coalition, formée principalement d'organismes communautaires et de syndicats, dit craindre pour la confidentialité de la clientèle dans les centres de réadaptation pour les personnes dépendantes aux drogues, à l'alcool ou au jeu. La collecte de données informatiques sur les patients de ces établissements serait réalisée sans aucune garantie du respect de l'anonymat.

Selon la Coalition pour la défense de la confidentialité dans les services sociaux et de santé, le système transmettrait des données, notamment le nom et le numéro d'assurance maladie des usagers, de sorte que les informations touchant la consultation peuvent être retracées et être associées à l'usager, ce que nie le ministère de la Santé.

Depuis le printemps 2008, la plupart des centres de réadaptation en dépendance au Québec sont dotés de ce système informatisé de collecte de données, appelé SIC-SRD, un outil mis à la disposition des administrateurs et des intervenants pour faciliter le suivi de leur clientèle, a indiqué le ministère.

Or, les membres du syndicat du centre Dollard-Cormier de Montréal semblent les seuls à le boycotter, alléguant que cette façon de «ficher» les gens les rend réticents à consulter. «Nous n'avons aucune garantie que ces renseignements ne seront pas utilisés à d'autres fins que celles pour lesquelles ils ont été recueillis», a dit Jacques Normand, psychologue au centre Dollard-Cormier et porte-parole de la Coalition. Avec d'autres employés du Centre, il dit subir actuellement des pressions pour fournir ces données sur la clientèle.

Le ministère se défend

La direction du Centre prétend avoir besoins de ces données pour le AS-471, un genre de rapport annuel qui dresse un portrait statistique et anonyme de la clientèle pour des fins de justifications de budgets. «Toutes nos données sont sécuritaires [sic]. Je suis régie par les lois sur la confidentialité», a insisté la directrice, Madeleine Roy.

Au ministère de la Santé, on assure qu'il n'y a pas de transmission de données à la Régie de l'assurance maladie, qui a une entente de partage avec plusieurs ministères et organismes. Le ministère ni même le ministre n'ont accès à ces données, soutient la directrice des services sociaux généraux de la jeunesse et du communautaire, Nicole Lemieux.

Faux, allègue la Coalition. «On sait que de l'information confidentielle est transmise», a soutenu Jacques Normand. «[Le ministère] dit beaucoup de choses, mais ne l'écrit pas», a ajouté le psychologue en exigeant un encadrement législatif comme pour le dossier médical des patients. Selon lui, même s'il est en cours de modifications, le cadre normatif actuel — une sorte de guide d'utilisateur du système informatisé — n'offre pas la garantie que les noms et les numéros d'assurance maladie des usagers ne seront pas transmis. Le syndicat du centre Dollard-Cormier décidera en assemblée demain s'il maintient ses revendications.
 
 
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