Un an de prison pour Applebaum

Michael Applebaum dit qu’il profitera de son séjour pour réfléchir à ce qu’il a fait dans le passé et à ce qu’il fera à l’avenir.
Photo: Jacques Nadeau Le Devoir Michael Applebaum dit qu’il profitera de son séjour pour réfléchir à ce qu’il a fait dans le passé et à ce qu’il fera à l’avenir.

Michael Applebaum est maintenant derrière les barreaux. L’ex-maire de Montréal par intérim a été condamné à 12 mois de prison ferme et à une probation de deux ans par la juge Louise Provost jeudi après-midi.

 

Michael Applebaum avait été reconnu coupable en janvier dernier de huit des quatorze chefs d’accusation qui pesaient contre lui, dont fraude envers le gouvernement, abus de confiance et complot.

 

Pour déterminer la sentence à imposer, la juge Provost a invoqué plusieurs facteurs aggravants, dont le statut de maire de l’ex-politicien, la gravité de ses gestes et la trahison de son serment d’élu. « La conduite de l’accusé est hautement répréhensible », a souligné la juge. « Le crime est grave, car il comporte un élément de corruption. »

 

La juge a par ailleurs signalé qu’aucune preuve ne démontrait une prise de conscience de la part de l’ex-maire par intérim de Montréal, qui a retiré un bénéfice personnel de ses actes. « Les sommes exigées et obtenues sont non négligeables. La simple cupidité doit être présumée, aucune explication n’ayant été offerte au tribunal. »

 

Elle a cependant souligné que l’accusé n’avait pas d’antécédents judiciaires et que le risque de récidive était nul.

 

La juge a rappelé les peines imposées à d’autres ex-maires, dont Stéphane Harbour, d’Outremont, Robert Poirier, de Boisbriand, et Gilles Vaillancourt, de Laval.

 

Un ex-maire menotté

 

Si la tenue de l’audience a été retardée, c’est que M. Applebaum était à l’hôpital en matinée, a indiqué la juge. Elle a d’ailleurs insisté pour que l’accusé s’asseye pendant le prononcé de sa sentence, mais celui-ci a refusé et est demeuré debout.

 

Menottes aux poignets, Michael Applebaum s’est adressé à la cour après que la juge eut rendu sa décision. Il a d’abord rappelé qu’il avait occupé les fonctions d’élu pendant 19 ans et s’est engagé à être un « prisonnier idéal ». « Je vais réfléchir à ce que j’ai fait dans le passé. Je vais réfléchir aussi à ce que je vais faire à l’avenir. […] Quand je vais sortir, je serai une meilleure personne », a-t-il déclaré.

 

Michael Applebaum, 54 ans, était accusé d’avoir touché des pots-de-vin totalisant plus de 55 000 $ en échange de l’approbation d’un projet immobilier et de l’octroi d’un contrat d’entretien pour un centre sportif. Il était maire de l’arrondissement de Côte-des-Neiges–Notre-Dame-de-Grâce au moment des événements.

 

Lors des observations sur la peine en février dernier, la Couronne avait réclamé une peine de deux ans d’emprisonnement ferme, assortie d’une probation de deux ans. La procureure de la Couronne, Me Nathalie Kleber, avait insisté sur la nécessité d’envoyer un message clair de dissuasion.

 

La défense avait plutôt suggéré une peine mixte de 12 à 15 mois pouvant inclure un emprisonnement en discontinu, une période de probation et des travaux dans la communauté. Me Pierre Teasdale avait fait valoir que le risque de récidive était nul.

 

Déçu de la sentence, Me Teasdale a fait savoir à l’issue de l’audience qu’il analyserait le jugement dans son entièreté avant de le commenter.

 

De son côté, Me Kleber s’est montrée satisfaite que la juge ait écarté une peine à purger dans la communauté.

 

Justice rendue

 

« Il n’y a personne au-dessus de la loi », a commenté le maire Denis Coderre lorsque questionné sur le sujet alors que la sentence n’avait pas encore été rendue. « Montréal est intègre. On a un inspecteur général qui fait un travail extraordinaire et on va retrouver notre fierté. »

 

« Aujourd’hui, justice a été rendue », a pour sa part souligné la chef de l’opposition, Valérie Plante. « N’oublions pas toutefois qu’il reste encore du travail à faire pour restaurer la confiance du public et assainir les moeurs politiques. C’est donc un pas dans la bonne direction, mais nous devons demeurer vigilants. »

 

Michael Applebaum était devenu maire de Montréal après la démission de Gérald Tremblay en novembre 2012. Après son arrestation en juin 2013, il avait tenté de gagner sa vie comme agent immobilier. En trois ans, il n’a pu effectuer qu’une seule transaction, touchant une commission de 12 050 $.

  • Marie Nobert - Abonnée 30 mars 2017 22 h 01

    Que dit la clé «USB» de Robert Rousseau?! !? (!)

    Sans commentaire.

    JHS Baril

    • Raymond Labelle - Abonné 31 mars 2017 09 h 02

      Pour les personnes qui n'ont pas suivi cette histoire de près (dont je suis): qui est Robert Rousseau?

  • Johanne Archambault - Abonnée 31 mars 2017 06 h 14

    Douleur "injuste"

    Ce qui arrive est juste. Mais comment ne pas penser que de bien pires filous sont "gras-durs". Monsieur Applebaum ne feint pas la contrition, mais il suffit de le regarder pour voir qu'il n'est pas fait du même bois que ceux-là. Il a simplement "fait comme tout le monde" (en pigeant dans l'assiette au beurre), mais lui, on l'a épinglé. Peut-être parce qu'il a voulu être calife... En tout cas sa déclaration, que je vous remercie de rapporter, est profonde et juste dans sa sobriété. Il faut lui souhaiter de pouvoir revivre heureux.

  • Isabelle Crépeau - Inscrit 31 mars 2017 09 h 04

    L'exemple

    M. Vaillancourt aura de la compagnie...

  • Pierre Cousineau - Abonné 31 mars 2017 09 h 52

    Le journaliste Denis Lessard, dans un texte publié le 24 novembre dernier (Renaud Lachance s'est heurté aux limites du mandat), racontait que des enquêteurs de la Commission Charbonneau lui avait confié qu'ils avaient monté un dossier étoffé sur la question des changements de zonage, liée à la corruption. Le volet des changements de zonage leur apparaissait aussi importante que l'étude de l'octroi des contrats. Mais ce fut laissé en plan puisque le mandat de la commission ne concernait que l'octroi des contrats.

    Quand le maire Coderre dit: " Montréal est intègre. On a un inspecteur général qui fait un travail extraordinaire et on va retrouver notre fierté.", il nous rappelle la solution aux scandales de corruption qu'il avait proposée lors de la campagne électorale de 2013. Mais le mandat de l'inspecteur général est limité à l'examen des contrats octroyés par la ville. Il n'a aucun droit de regard sur les discussions à l'interne entre les promoteurs de tout accabit qui se présente à la ville avec leurs projets, et les modifications à la réglementation que cela peut exiger. Pour l'octroi des contrats, l'article 1, au point 57.1.9 de la Loi concernant l'inspecteur général de la Ville de Montréal, l'habilite à enquêter autant auprès des entreprises privées, des fonctionnaires, des élus ou de leur personnel politique. Mais ce pouvoir d'enquête est limité à l'octroi des contrats, seulement.

    C'est précisément ce genre de négotiations de nature privée entre un promoteur et la ville ou le gouvernement et les dérives éthiques qu'elles peuvent entraîner que la Commission Charbonneau n'a pas pu étudier publiquement et que le mandat de l'inspecteur général ne couvre pas.

    La sanction dissuasive du tribunal envers l'ex-maire de Montréal peut faire réfléchir certains, mais un système administratif doit comporter des mécanismes de vérification, de transparence et de validation. La question de la corruption à Montréal reste ouverte.

  • André Bourbonnais - Abonné 31 mars 2017 17 h 45

    Justice a été rendue.

    Je me rappelle, lorsqu'il était maire de Montréal, qu'il a dit à maintes reprises n'avoir jamais été malhonnête. Aujourd'hui, justice est rendue et j'en suis heureux.