dimanche 12 février 2012
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Avis publics
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Demande de participation à un référendum
Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
Date de publication : 2012-02-11
Seconds projets de résolution adoptés le 7 février 2012 -
Assemblée publique de consultation
Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
Date de publication : 2012-02-11
- -
Règlements et ordonnances
Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
Date de publication : 2012-02-11
Divers -
Ordonnances
Compagnie : ARRONDISSEMENT ROSEMONT - LA PETITE-PATRIE
Date de publication : 2012-02-10
Ordonnances 2012-26-010 et 2012-26-011 -
Avis de demandes relatives à un permis ou une licence
Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
Date de publication : 2012-02-10
- -
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-02-07
Divers -
Demande de dérogation à l'interdiction de convertir
Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
Date de publication : 2012-02-04
Bâtiment portant le numéro 1888, rue Plessis -
Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
Date de publication : 2012-02-03
- -
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-02-01
RCG 12-001, RCG 07-029-6, rcg 12-003 -
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-02-01
8 règlements - divers -
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-02-01
RCG 08-038, RCG 08-038-1 -
Avis d'une demande relative à un permis ou à une licence
Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
Date de publication : 2012-01-30
- -
Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
Date de publication : 2012-01-27
- -
Assemblée de consultation publique
Compagnie : ARRONDISSEMENT LASALLE
Date de publication : 2012-01-26
Projet de règlement P.2098-LAS-164 -
Ordonnance
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-01-26
Évaluation de l'intérêt patrimonial -
Ordonnance
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-01-26
Journée des musées montréalais -
Aliénations de biens
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-01-25
Divers -
Demande de participation référendaire
Compagnie : ARRONDISSEMENT D'ANJOU
Date de publication : 2012-01-24
Second projet de règlement numéro RCA 40-3 -
Assemblée publique de consultation
Compagnie : ARRONDISSEMENT ROSEMONT - LA PETITE-PATRIE
Date de publication : 2012-01-24
Premier projet de résolution CA 12 26 0020 -
Demande de participation à un référendum
Compagnie : ARRONDISSEMENT ROSEMONT - LA PETITE-PATRIE
Date de publication : 2012-01-24
Second projet de résolution numéro CA12 26 0021 -
Avis promulgation
Compagnie : ARRONDISSEMENT MONTREAL-NORD
Date de publication : 2012-01-24
Règlement R.R. 1562.006 et RGCA11-10-0012 -
Demande de dérogations mineures
Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
Date de publication : 2012-01-21
1433-1451 rue de Bleury -
Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
Date de publication : 2012-01-20
- -
Demandes de dérogations mineures au règlement de zonage
Compagnie : ARRONDISSEMENT D'ANJOU
Date de publication : 2012-01-20
Divers -
Appel public de propositions
Compagnie : ARRONDISSEMENT COTE-DES-NEIGES - NOTRE-DAME-DE-GRACE
Date de publication : 2012-01-19
Projet de revitalisation - 5560, rue Sherbrooke ouest, Montréal -
Entrée en vigueur de règlements
Compagnie : VILLE DE MONTRÉAL
Date de publication : 2012-01-18
11-032, RCG 11-022 -
Assemblée publique de consultation
Compagnie : ARRONDISSEMENT MERCIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE
Date de publication : 2012-01-17
Projet de règlement 01-275-74 -
Demande d'approbation référendaire
Compagnie : ARRONDISSEMENT MONTREAL-NORD
Date de publication : 2012-01-17
Second projet de règlement R.R. 1562.005 -
Erratum
Compagnie : ARRONDISSEMENT MERCIER HOCHELAGA-MAISONNEUVE
Date de publication : 2012-01-16
Registre référendaire pour le Règlement RCA11-27007 -
Assemblée publique de consultation
Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
Date de publication : 2012-01-14
57, rue Charlotte et 711, rue de la Commune Ouest -
Demande de participation à un référendum
Compagnie : ARRONDISSEMENT VILLE-MARIE
Date de publication : 2012-01-14
Résolutions: CA11 240758, CA11 240760, CA11 240761 ET CA11 240776 -
Avis de demandes relatives à un permis ou à une licence
Compagnie : RÉGIE DES ALCOOLS
Date de publication : 2012-01-13
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Cette publication n'ayant pas valeur officielle, les seuls textes qui ont force de loi sont ceux publiés dans la version papier du quotidien Le Devoir.
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22:22Les Maldives ne sont pas prêtes pour des élections, selon Robert BlakeThe Associated Press
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22:13Les Rangers auraient offert un contrat d'un an à Mike Napoli, révèle une sourceThe Associated Press
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