169$ d'amende pour un mégot

Devant l'entrée de la station de métro McGill, boulevard de Maisonneuve, Michael grille une cigarette. Sans se méfier, le jeune homme la jette ensuite par terre. Erreur! Deux inspecteurs de l'arrondissement de Ville-Marie surgissent et lui remettent un constat d'infraction de 169 $ pour avoir «sali le domaine public». À Montréal, on n'entend pas à rire avec le règlement sur la propreté.

Pendant que son ami est tordu de rire devant sa déconvenue, Michael est d'abord interloqué, puis furieux lorsqu'il apprend le montant de l'amende. «C'est vous les criminels! C'est absolument ridicule! Vous n'avez rien d'autre à faire? Je demeure en Ontario et je ne paierai pas l'amende», vocifère-t-il.

Deux ans après l'adoption de son règlement sur le civisme, le respect et la propreté, l'arrondissement de Ville-Marie a décidé de s'attaquer plus spécifiquement aux mégots jetés par terre. Les cigarettes qui jonchent les trottoirs sont devenues un «fléau» depuis qu'il est interdit de fumer dans les édifices publics, les commerces et les immeubles à bureaux. À l'invitation de l'arrondissement, les médias ont pu suivre hier midi deux inspecteurs et deux policiers chargés de remettre des billets d'infraction aux fumeurs surpris à jeter leur mégot sur le trottoir ou sur la chaussée.

Les inspecteurs Alain Delorme et Marie-France Bergeron n'ont pas à attendre bien longtemps avant de prendre en flagrant délit les contrevenants. Se postant près des entrées d'immeubles à bureaux où s'agglutinent les fumeurs, ils débusquent rapidement les fautifs. Comme ils ne peuvent forcer les citoyens à s'identifier, ils préfèrent généralement être accompagnés de policiers lorsqu'ils distribuent ce type de contraventions. Même si les réactions des contrevenants pris en flagrant délit sont parfois vives, Alain Delorme affirme qu'il ne s'est jamais senti menacé.

Les inspecteurs sont sans pitié. Touristes de passage ou Montréalais de longue date subissent le même traitement. Arrivée à Montréal il y a trois semaines, Julie-Marie, Française d'origine, a commis deux «crimes» simultanément. Elle a jeté sa cigarette par terre alors qu'elle distribuait des feuillets publicitaires aux passants de la rue Sainte-Catherine. Mortifiée, la jeune femme se fait remettre un constat d'infraction de 169 $. Pour sa part, son employeur aura droit à une contravention de 1250 $ puisque la distribution de tracts sur la voie publique est interdite. «C'est la loi et on va la respecter, mais c'est dur», indique-t-elle, même si elle juge l'amende trop salée pour une première offense. «Mais au moins, on m'a gentiment donné un cendrier portatif. Je l'aurai toujours sur moi et je ne jetterai plus mes mégots par terre», ajoute-t-elle.

Écureuils et rampes d'escalier

En milieu urbain, les interdits de toutes sortes sont nombreux, mais les citoyens ne connaissent pas tous les règlements, qui sont parfois appliqués de façon élastique par les autorités.

En 2006, Bruce Kert a eu le malheur de donner une arachide à un écureuil dans un parc de Westmount. Un policier, qui surveillait la scène, lui a remis un constat d'infraction assorti d'une amende de 75 $, car sur l'île de Montréal, il est interdit de nourrir les pigeons, les écureuils et autres animaux sauvages. Deux ans plus tard, faute d'avoir réglé la note, l'homme a vu son amende grimper à 455 $. L'affaire est devant les tribunaux.

Plus récemment, une Lavalloise a reçu une contravention de 420 $ pour avoir omis de tenir la rampe alors qu'elle utilisait un escalier roulant de la station de métro Montmorency: 100 $ pour l'infraction et 320 $ pour avoir «entravé le travail d'un inspecteur», car Bela Kosoian ne s'est pas conformée immédiatement aux avertissements, ont allégué les policiers. Cette mère de deux enfants a même été menottée et amenée en cellule.

À la Ville de Montréal, on soutient que pour s'attaquer efficacement aux problèmes de malpropreté au centre-ville il a fallu serrer la vis, car la sensibilisation a prouvé ses limites. Et rien ne vaut une amende salée pour décourager toute récidive. C'est pourquoi, en 2007, l'arrondissement de Ville-Marie, dirigé par Benoit Labonté, a adopté un règlement sévère qui a fait bondir le montant des amendes liées à la propreté. En 2008, 1741 constats ont été émis en lien avec ce règlement, pour une récolte totale de 708 000 $. Les principales infractions touchent le dépôt des bacs de recyclage ou des sacs d'ordures en dehors des heures autorisées.

Zèle abusif?

Lorsqu'on lui signale que la chasse aux fumeurs délinquants peut être perçue comme une forme de zèle abusif, l'inspecteur Alain Delorme demeure de glace: «Les gens ne contestent pas l'infraction ou le geste qu'ils ont posé. Ils contestent plutôt le montant d'argent réclamé, car ils trouvent que c'est cher. Nous, notre mandat c'est de constater l'infraction et de faire appliquer la réglementation. On n'a pas à discuter des montants d'argent», explique-t-il. Fait à noter, les amendes liées aux mégots sont quatre fois plus élevées que celles touchant les infractions en matière de stationnement, qui avoisinent les 40 $.

Après les mégots, les Montréalais devront prendre garde aux gommes qu'ils jettent au sol, car ce geste peut aussi leur valoir une amende de 169 $. Au cours de l'été, l'arrondissement de Ville-Marie entend d'ailleurs mener des «opérations gommes», a-t-on indiqué hier.

Comme les gommes deviennent impossibles à décoller des trottoirs et des chaussées, il faut parfois prendre les grands moyens pour s'en débarrasser. Indisposée par cette forme de pollution, la Société de développement commercial du Quartier Latin est même allée jusqu'à louer l'an dernier un appareil sophistiqué qui permet de les décoller du sol.

À ceux qui se désolent d'avoir à payer une contravention pour un malheureux mégot jeté par terre, l'arrondissement de Ville-Marie affirme que l'application de son règlement porte ses fruits et que le centre-ville est plus propre qu'il y a deux ans. On se console comme on peut.