Deux rapports accablants sur la gestion à Outremont
Photo : Jacques Nadeau
Le maire de l’arrondissement d’Outremont, Stéphane Harbour, continuera à siéger à titre d’indépendant.
Les rapports de KPMG et de Fasken Martineau DuMoulin sur des pratiques de gestion de l'arrondissement d'Outremont rendus publics hier écorchent sévèrement l'ancien directeur de l'arrondissement, Yves Mailhot, le maire d'Outremont, Stéphane Harbour, et son ancien conseiller politique, Jean-Claude Patenaude. Assez pour que le maire de Montréal, Gérald Tremblay, demande à M. Harbour de quitter le caucus du parti Union Montréal.
Lors d'un point de presse hier, Stéphane Harbour a également mentionné qu'il quittait son siège au comité exécutif de la Commission métropolitaine de Montréal ainsi que la présidence d'une commission de l'agglomération, «dans le but de [se] concentrer exclusivement au redressement de la situation de la gestion de l'arrondissement». Il a indiqué qu'il demeure maire d'Outremont, à titre d'élu indépendant.
Le rapport se révèle accablant pour les trois gestionnaires. On apprend notamment que M. Mailhot — qui a depuis remis sa démission — s'est fait rembourser un compte de dépenses de plus de 14 600 $ en 2006, alors qu'il a droit à 4000 $ annuellement. M. Patenaude, lui, a présenté des dépenses de plus de 18 000 $ en tant que directeur adjoint, alors que les règles prévoient un maximum de 2500 $.
Le rapport de Fasken Martineau indique aussi que le directeur d'arrondissement a manqué à son devoir de loyauté envers la Ville en s'attribuant une prime de rendement de 10 % de son salaire pour 2006, alors que c'est plutôt une prime de 6,5 % qui a été déclarée au Service du capital humain de la ville centre.
Le maire Harbour est pour sa part écorché pour avoir fait usage d'un prête-nom afin de se faire rembourser des cours d'anglais privés et des frais de repas (à deux occasions).
Quant à la question des dépenses d'alcool, Fasken Martineau indique que c'est au conseil d'arrondissement «qu'il revient de juger de l'opportunité de sanctionner» ou non l'achat d'alcool.
Confiance
En point de presse hier à l'hôtel de ville, M. Tremblay n'a pas réclamé explicitement la démission de Stéphane Harbour à titre de maire d'arrondissement, mais il a mentionné que celui-ci devrait réfléchir à cette possibilité. «C'est à M. Harbour d'évaluer s'il a encore la confiance des citoyens d'Outremont et la crédibilité pour gérer l'arrondissement», a indiqué le maire de la Ville.
Interrogé pour savoir si lui-même estime que M. Harbour dispose de cette confiance, M. Tremblay a répliqué que «le fait qu['il lui ait] demandé de quitter [le] caucus et le fait qu'il ait quitté ses autres fonctions, [...] ça répond à cette question». Il a ensuite réitéré que «ce sont les citoyens qui ont élu le maire Harbour et [que] c'est à lui d'évaluer s'il a encore leur confiance».
Car, dans son rapport, le bureau d'avocats Fasken Martineau écrit que la preuve mène à la «conclusion que le maire de l'arrondissement a posé des gestes entraînant l'impossibilité d'identifier le réel bénéficiaire de la dépense et ne permettant pas d'en déterminer le bien-fondé».
Se défendant en conférence de presse, M. Harbour fait valoir qu'il existe un flou juridique et administratif quant à la possibilité pour le maire de l'arrondissement d'Outremont de se faire rembourser des cours d'anglais. Devant ce flou, il a convenu avec M. Patenaude que les factures soient plutôt faites au nom de l'ancien conseiller politique, a dit le premier magistrat d'Outremont. «Lorsque j'ai été informé que cette pratique pouvait ne pas être conforme, j'ai immédiatement remboursé tous les frais reliés à ces cours d'anglais», a dit M. Harbour.
Concernant le remboursement de deux factures de restaurants en ayant recours à un prête-nom, M. Harbour a affirmé qu'il avait pris ces repas dans le cadre de rencontres avec des fournisseurs de l'arrondissement. «L'allocation de dépenses des élus n'interdit pas le remboursement de certaines dépenses spécifiques», a-t-il soutenu. «Le moyen utilisé pour ces remboursements était inapproprié et j'en conviens, mais il n'y a pas eu double paiement, il n'y a pas eu fraude, il n'y a pas eu malversation», a-t-il dit. Il a affirmé qu'il rembourserait ces deux factures.
Toutefois, il n'a pas l'intention, à tout le moins pour le moment, de rembourser l'alcool qu'il a pu boire aux frais des contribuables au Salon des élus. «Je comprends à la lecture du rapport qu'il est extrêmement difficile de faire la part de qui a consommé quoi [...]. Il n'y a pas de quantification qui nous permette de procéder à ces remboursements dans le rapport», a mentionné M. Harbour.
Refusant de prendre tout le blâme, le maire d'Outremont a mis l'accent sur les agissements de MM. Mailhot et Patenaude, qui, selon lui, ont trahi sa confiance. Dans son rapport, Fasken Martineau écrit que «le directeur d'arrondissement et le directeur adjoint de l'arrondissement ont posé des gestes qui ne respectent pas les politiques [...] de la Ville», concernant les comptes de dépenses, des contrats d'emploi et des primes de rendement.
Il n'a pas été possible hier de joindre Jean-Claude Patenaude. Dans un communiqué remis à des journalistes le 1er octobre, M. Mailhot avait affirmé n'avoir «absolument rien à [se] reprocher».
Opposition
À l'issue du point de presse de M. Harbour, le chef du parti d'opposition Vision Montréal, François Purcell, a dit être «complètement décontenancé». «M. Harbour vient ici pour se laver les mains de toute chose, de tout geste, de toute affaire. Il jette en plus les blâmes sur ses fonctionnaires», a-t-il mentionné. «Il n'était au courant de rien, selon ses dires. Ça n'a pas de bon sens, c'est le premier magistrat de l'arrondissement, avec ses conseillers de la même équipe», a-t-il dit.
Selon la chef du parti d'opposition Oser Outremont, Christine Hernandez, si M. Harbour veut rétablir le lien de confiance avec les citoyens, «il doit repasser devant les urnes».
Vision Montréal réclame une enquête policière pour faire la «lumière en profondeur» sur cette affaire. «On a un rapport qui soulève de graves questions et qui laisse beaucoup de questions sans réponse», a indiqué François Purcell. Il a aussi demandé la démission immédiate de Stéphane Harbour et la mise sous tutelle de l'arrondissement en attendant de nouvelles élections.
M. Tremblay estime que ces demandes sont hors propos. «C'est exagéré de demander une enquête policière ou une mise en tutelle», a-t-il dit. «Nous avons pris les décisions qui s'imposent» en mandatant les deux firmes de vérification, croit M. Tremblay.
Une copie du rapport a été envoyée au cabinet de la ministre des Affaires municipales, Nathalie Normandeau. Son attaché de presse a indiqué hier que, si «des décisions doivent être prises pour donner suite, elles seront évaluées de concert avec la Ville de Montréal». Toutefois, la Ville est libre d'entreprendre immédiatement des actions pour récupérer l'argent qu'elle estime avoir perdu.
Le maire Tremblay a demandé au directeur général de la Ville de «mettre en application les conclusions du rapport dans les plus brefs délais, et d'évaluer les pertes financières et les recours légaux possibles pour récupérer cet argent».
Tous les conseillers d'arrondissement d'Outremont appartiennent à la formation politique Union Montréal. «On va tout faire, les membres d'Union Montréal à Outremont, pour que ce soit une malencontreuse histoire du passé», a déclaré la conseillère Marie Cinq-Mars.
Pour sa part, l'élu Claude B. Piquette a notamment souligné que les rapports ne blâment pas les conseillers d'Outremont.
Lors d'un point de presse hier, Stéphane Harbour a également mentionné qu'il quittait son siège au comité exécutif de la Commission métropolitaine de Montréal ainsi que la présidence d'une commission de l'agglomération, «dans le but de [se] concentrer exclusivement au redressement de la situation de la gestion de l'arrondissement». Il a indiqué qu'il demeure maire d'Outremont, à titre d'élu indépendant.
Le rapport se révèle accablant pour les trois gestionnaires. On apprend notamment que M. Mailhot — qui a depuis remis sa démission — s'est fait rembourser un compte de dépenses de plus de 14 600 $ en 2006, alors qu'il a droit à 4000 $ annuellement. M. Patenaude, lui, a présenté des dépenses de plus de 18 000 $ en tant que directeur adjoint, alors que les règles prévoient un maximum de 2500 $.
Le rapport de Fasken Martineau indique aussi que le directeur d'arrondissement a manqué à son devoir de loyauté envers la Ville en s'attribuant une prime de rendement de 10 % de son salaire pour 2006, alors que c'est plutôt une prime de 6,5 % qui a été déclarée au Service du capital humain de la ville centre.
Le maire Harbour est pour sa part écorché pour avoir fait usage d'un prête-nom afin de se faire rembourser des cours d'anglais privés et des frais de repas (à deux occasions).
Quant à la question des dépenses d'alcool, Fasken Martineau indique que c'est au conseil d'arrondissement «qu'il revient de juger de l'opportunité de sanctionner» ou non l'achat d'alcool.
Confiance
En point de presse hier à l'hôtel de ville, M. Tremblay n'a pas réclamé explicitement la démission de Stéphane Harbour à titre de maire d'arrondissement, mais il a mentionné que celui-ci devrait réfléchir à cette possibilité. «C'est à M. Harbour d'évaluer s'il a encore la confiance des citoyens d'Outremont et la crédibilité pour gérer l'arrondissement», a indiqué le maire de la Ville.
Interrogé pour savoir si lui-même estime que M. Harbour dispose de cette confiance, M. Tremblay a répliqué que «le fait qu['il lui ait] demandé de quitter [le] caucus et le fait qu'il ait quitté ses autres fonctions, [...] ça répond à cette question». Il a ensuite réitéré que «ce sont les citoyens qui ont élu le maire Harbour et [que] c'est à lui d'évaluer s'il a encore leur confiance».
Car, dans son rapport, le bureau d'avocats Fasken Martineau écrit que la preuve mène à la «conclusion que le maire de l'arrondissement a posé des gestes entraînant l'impossibilité d'identifier le réel bénéficiaire de la dépense et ne permettant pas d'en déterminer le bien-fondé».
Se défendant en conférence de presse, M. Harbour fait valoir qu'il existe un flou juridique et administratif quant à la possibilité pour le maire de l'arrondissement d'Outremont de se faire rembourser des cours d'anglais. Devant ce flou, il a convenu avec M. Patenaude que les factures soient plutôt faites au nom de l'ancien conseiller politique, a dit le premier magistrat d'Outremont. «Lorsque j'ai été informé que cette pratique pouvait ne pas être conforme, j'ai immédiatement remboursé tous les frais reliés à ces cours d'anglais», a dit M. Harbour.
Concernant le remboursement de deux factures de restaurants en ayant recours à un prête-nom, M. Harbour a affirmé qu'il avait pris ces repas dans le cadre de rencontres avec des fournisseurs de l'arrondissement. «L'allocation de dépenses des élus n'interdit pas le remboursement de certaines dépenses spécifiques», a-t-il soutenu. «Le moyen utilisé pour ces remboursements était inapproprié et j'en conviens, mais il n'y a pas eu double paiement, il n'y a pas eu fraude, il n'y a pas eu malversation», a-t-il dit. Il a affirmé qu'il rembourserait ces deux factures.
Toutefois, il n'a pas l'intention, à tout le moins pour le moment, de rembourser l'alcool qu'il a pu boire aux frais des contribuables au Salon des élus. «Je comprends à la lecture du rapport qu'il est extrêmement difficile de faire la part de qui a consommé quoi [...]. Il n'y a pas de quantification qui nous permette de procéder à ces remboursements dans le rapport», a mentionné M. Harbour.
Refusant de prendre tout le blâme, le maire d'Outremont a mis l'accent sur les agissements de MM. Mailhot et Patenaude, qui, selon lui, ont trahi sa confiance. Dans son rapport, Fasken Martineau écrit que «le directeur d'arrondissement et le directeur adjoint de l'arrondissement ont posé des gestes qui ne respectent pas les politiques [...] de la Ville», concernant les comptes de dépenses, des contrats d'emploi et des primes de rendement.
Il n'a pas été possible hier de joindre Jean-Claude Patenaude. Dans un communiqué remis à des journalistes le 1er octobre, M. Mailhot avait affirmé n'avoir «absolument rien à [se] reprocher».
Opposition
À l'issue du point de presse de M. Harbour, le chef du parti d'opposition Vision Montréal, François Purcell, a dit être «complètement décontenancé». «M. Harbour vient ici pour se laver les mains de toute chose, de tout geste, de toute affaire. Il jette en plus les blâmes sur ses fonctionnaires», a-t-il mentionné. «Il n'était au courant de rien, selon ses dires. Ça n'a pas de bon sens, c'est le premier magistrat de l'arrondissement, avec ses conseillers de la même équipe», a-t-il dit.
Selon la chef du parti d'opposition Oser Outremont, Christine Hernandez, si M. Harbour veut rétablir le lien de confiance avec les citoyens, «il doit repasser devant les urnes».
Vision Montréal réclame une enquête policière pour faire la «lumière en profondeur» sur cette affaire. «On a un rapport qui soulève de graves questions et qui laisse beaucoup de questions sans réponse», a indiqué François Purcell. Il a aussi demandé la démission immédiate de Stéphane Harbour et la mise sous tutelle de l'arrondissement en attendant de nouvelles élections.
M. Tremblay estime que ces demandes sont hors propos. «C'est exagéré de demander une enquête policière ou une mise en tutelle», a-t-il dit. «Nous avons pris les décisions qui s'imposent» en mandatant les deux firmes de vérification, croit M. Tremblay.
Une copie du rapport a été envoyée au cabinet de la ministre des Affaires municipales, Nathalie Normandeau. Son attaché de presse a indiqué hier que, si «des décisions doivent être prises pour donner suite, elles seront évaluées de concert avec la Ville de Montréal». Toutefois, la Ville est libre d'entreprendre immédiatement des actions pour récupérer l'argent qu'elle estime avoir perdu.
Le maire Tremblay a demandé au directeur général de la Ville de «mettre en application les conclusions du rapport dans les plus brefs délais, et d'évaluer les pertes financières et les recours légaux possibles pour récupérer cet argent».
Tous les conseillers d'arrondissement d'Outremont appartiennent à la formation politique Union Montréal. «On va tout faire, les membres d'Union Montréal à Outremont, pour que ce soit une malencontreuse histoire du passé», a déclaré la conseillère Marie Cinq-Mars.
Pour sa part, l'élu Claude B. Piquette a notamment souligné que les rapports ne blâment pas les conseillers d'Outremont.
Haut de la page
