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Québec: le règlement sur la paix et l’ordre ramené au feuilleton

15 juin 2012 | Le Devoir | Ville de Québec
Le nouveau règlement de la Ville de Québec sur la paix et l’ordre sera vraisemblablement voté au conseil municipal de lundi prochain.

Ce règlement, qui avait suscité beaucoup de réactions à cause d’un article limitant le port du masque, contient d’autres dispositions telles l’interdiction d’aménager des abris et d’allumer des feux dans des lieux publics, ou encore celle de rester dans les parcs de la ville après 23 h. Quant à la mesure concernant les masques, elle a été retirée du texte adopté mercredi par le comité exécutif.

 
 
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