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Porté disparu

Michel David   11 mars 2010  Québec
Le ministre du Revenu, Robert Dutil, qui assure l'intérim à la Réforme des institutions démocratiques durant l'absence de Claude Béchard, n'est peut-être pas le plus disert du cabinet, mais on ne perd rien pour attendre.

Alors que tout le monde au Québec s'inquiète des pratiques douteuses qui résultent des besoins financiers des partis politiques et réclame une enquête sur la corruption dans l'industrie de la construction, M. Dutil a soutenu sans rire à l'Assemblée nationale que le problème de financement des partis en est un de «perception».

Déjà, à la lointaine époque où il était ministre de la Famille dans le gouvernement Bourassa, M. Dutil avait illustré de façon remarquable l'adage du cordonnier mal chaussé. Mardi matin, son échange avec Françoise David, venue présenter en commission parlementaire le point de vue de Québec solidaire sur les amendements que le gouvernement Charest propose d'apporter à la loi de 1977, laissait tout aussi perplexe.

Puisqu'il serait plus difficile pour une entreprise qui cherche à contourner la loi de trouver 30 ou 40 prête-noms plutôt que 5 ou 10, Québec solidaire suggère d'abaisser de 3000 $ à 500 $ la souscription maximum à la caisse d'un parti. Pour diminuer les appétits, il recommande un gel des dépenses électorales, jugées excessives.

Même si le projet de loi 78 ne règle en rien le problème posé par l'utilisation de prête-noms, qui vide la loi de son sens, M. Dutil n'a pas jugé utile de discuter de l'abaissement du plafond de 3000 $.

Il se préoccupait plutôt du caractère non remboursable du crédit d'impôt dont peuvent bénéficier ceux qui souscrivent à la caisse d'un parti, ce qui peut décourager ceux dont le revenu est trop faible pour payer de l'impôt. Certes, la démocratie a un prix et il faut encourager le financement populaire, mais il faut aussi reconnaître où sont les vrais problèmes. Pour celui dont le revenu est trop faible pour être imposable, contribuer à un parti politique n'est peut-être pas une priorité.

***

Mardi, M. Dutil s'est également inquiété de ce qui adviendrait des pancartes si les dépenses électorales étaient gelées. «Les pancartes, vous feriez quoi, là? Plus de pancartes du tout?», a-t-il demandé. Il a paru soulagé quand Mme David lui a expliqué qu'elle n'avait rien contre lesdites pancartes et que d'autres dépenses, comme la publicité télévisée, pourraient être réduites.

Il serait évidemment injuste de réduire à cet échange l'ensemble des audiences de la commission parlementaire, qui se poursuivront jusqu'au 17 mars. Ce gouvernement souffre d'un tel déficit éthique qu'il sentira peut-être le besoin de faire un geste.

Il y a des limites à jouer à l'autruche. La promiscuité entre les partis politiques et les entreprises à la recherche de contrats, dont les représentants courent les cocktails de financement, crève les yeux.

La vice-première ministre et ministre des Ressources naturelles, Nathalie Normandeau, peut bien nier que la firme de génie-conseil Dessau ait organisé un cocktail à son profit, comme l'a révélé un reportage de l'émission Enquête.

Elle n'en prend pas moins les gens pour des imbéciles quand elle dit interpréter la présence de tous ces ingénieurs à son cocktail comme une «petite tape sur l'épaule» pour l'encourager à poursuivre son bon travail. Les prête-noms sont tellement nombreux que certains de ses collègues les confondent ouvertement avec les entreprises qui les utilisent.

***

Les libéraux n'ont pas le monopole du vice. Tous ceux qui exercent le pouvoir sont à risque. Jacques Dupuis a beau jeu de remettre le rapport Moisan sous le nez du PQ. Il est le seul parti dont les pratiques illégales ont été clairement documentées. Le président de Groupaction, Jean Brault, avait très bien expliqué à la commission Gomery les techniques que les collecteurs de fonds du PQ lui avaient enseignées afin de verser 96 000 $ à la caisse du parti.

À la fin des années 1990, les années de pouvoir avaient embourgeoisé le PQ, dont les méthodes de financement ressemblaient de plus en plus à celles du PLQ. En privé, les simples députés pestaient contre les ministres du gouvernement Bouchard, qui utilisaient leur statut pour organiser des événements où se bousculaient les représentants d'entreprises.

À l'époque, celui dont René Lévesque avait fait son chien de garde en matière de financement des partis politiques, Pierre F. Côté, avait soulevé un tollé en déclarant qu'il serait préférable de laisser les entreprises contribuer plutôt que de fermer les yeux sur le viol systématique de la loi.

Un autre des fidèles de M. Lévesque, André Larocque, avait aussitôt bondi: «L'hypocrisie n'est pas dans la loi. Elle est dans le gouvernement qui la brandit comme un symbole mais qui, en pratique, en organise le contournement. Où est passé le ministre de la Réforme électorale? Porté disparu depuis longtemps.» Le problème est qu'on ne l'a jamais retrouvé.

***

mdavid@ledevoir.com
 
 
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  • Gilles Bousquet
    Inscrit
    jeudi 11 mars 2010 05h22
    Mme David a raison et tort
    Mme David a raison, au nom de Québec solidaire, de suggérer limiter les contributions aux partis politiques à 500 $ à la place de 3 000 $ mais elle a tort de ne pas être contre les pancartes électorales. Dépense coûteuse, inutile et polluante.

  • Nasboum
    Abonné
    jeudi 11 mars 2010 05h45
    expressions
    Je vous lis depuis assez longtemps pour maintenant assez bien connaitre certaines de vos expressions préférées. Celle qui me fait sourire le plus est 'il ya des limites à jouer à jouer à l'autruche' que vous avez employée je ne sais combien de fois, dans des situations somme toute semblables. En fait, comme cela fait plus de 7 ans que les libéraux sont au pouvoir, je peux vous assurer qu'il n'y a pas de limites à jouer à l'autruche; c'est devenu la devise de l'actuel parti au pouvoir et pour qui, le moins tu en dis et le moins tu en fais, face à un problème donné, le mieux tu t'en sortiras.

  • Normand Carrier
    Abonné
    jeudi 11 mars 2010 06h49
    Quoi attendre de ce gouvernement ?
    Ils n'y a de solutions simples et encore moins simplistes mais deux pistes de solutions pourraient être envisagées ! Modifier très peu la loi actuelle et garder les dons individuels de $3000. et modifier le formulaire de don pour y insérer titre , profession , nom de l'employeur pour faciliter le recoupage fiscal avec l'employeur. Mais cela prendra plusieurs inspecteurs pour faire un travail de controle financier et fiscal !
    Pour compliquer le financement par un regroupement d'individus de la meme compagnie , la suggestion de madame David et qui avait aussi été avancée par madame Marois de réduire les dons a $500. serait une solution qui compliquerait grandement l'impact des corporations ....
    Mais lorsque que le financement actuel est tellement ancré dans les moeurs des libéraux que trois ministres ont faits le lapsus de déclarer que les compagnies ont le droit de financer le PLQ , alors que pouvons nous attendre de ce gouvernement si peu éthique dont le chef ajuste son code d'éthique pour satisfaire ses ministres dont les besoins sont très très très élastiques .....

  • Nestor TURCOTTE
    Inscrit
    jeudi 11 mars 2010 08h09
    Finacement selon la méthode René Lévesque
    Il faudrait revenir à la méthode de financement proposée par René Lévesque: seuls les membres d'un parti politique devraient financer une formation politique. J'ai connu cette méthode et elle est exemplaire.

    Le financment du Bloc québécoise ferait frémir le petit gars de la Gaspésie que j'ai bien connu. Se faire financer par les impôts de tous les contribuables du pays pour crier dans les micros qu'il faut en sortir, c'est le comble de l'imbécilité. Et le Bloc affirme qu'il faut se tenir DEBOUT. Ai-je le droit de rire toute la journée?

  • pierre savard
    Inscrit
    jeudi 11 mars 2010 08h25
    Enfin d'accord avec QS !
    Je suis un conservateur pur et dur. Mais le plus drôle c'est que pour une fois, je suis d'accord avec Francoise David ! Il faut geler les satanées dépenses électorales. De plus, il faut introduire une forme de proportionelle. Un parti avec plus de 5 % des votes doit être représenté à l'Assemblée nationale.Tout ce que propose le PLQ c'est d'augmenter le nombre de députés de 7. Le peuple ne veut pas plus de députés. Les libéraux n'ont aucune intention de rendre le système électoral plus transparent et ouvert. PQ et PLQ sont satisfaits du régime actuel. Pour avoir une vraie démocratie, tous les courants politiques doivent être représentés à l'Assemblée. 40 % des gens n'ont pas votés aux dernières élections. Que le PLQ et son cousin le PQ s'en souviennent.

  • Stéphane Lessard
    Inscrit
    jeudi 11 mars 2010 09h32
    pancartes ou pas
    @M. Bousquet. On n'a pas à être pour ou contre des pancartes électorales. On peut être cependant pour ou contre diminuer les dépenses électorales, entre autres en trouvant des moyens de diminuer significativement leur utilisation. Les faire disparaître complètement est illusoire. Ce que QS propose, c'est d'identifier ces moyens et d'autres pour ainsi diminuer l'importance des dépenses de publicités (qui incluent les pancartes) qui les incitent à contourner les règles de financement pour se les payer.
    À propos des partis qui les contournent, le PLQ est champion mais n'oublions pas effectivement que le PQ n'est pas mieux. C'est drôle quand même que l'on ne l'entende pas en parler ces temps-ci. Tous ces gens ne perdent rien pour attendre... Ce que l'on apprend dans les médias n'est que la pointe de l'iceberg.

  • Raymonde Chouinard
    Abonnée
    jeudi 11 mars 2010 10h01
    Faut l'faire....!
    L'adhésion et le financement au parti libéral relève de la liberté de chacun, sans tordage de bras, tandis que le PQ, pour supporter et financer son option politique (souveraineté), a puisé dans la poche de tout le monde en se servant de l'impôt de tous les contribuables, sans leur consentement.

    Ce ne sont pas les membres du PQ qui ont financé la tenue du référendum de 1995 mais l'ensemble des citoyens, tout partis confondus, et c'est de là que découle le fameux déficit que Bouchard a essayé de colmater en coupant dans les services de santé.

    Et après ça, ce parti joue les vierges pures et se permet de sermonner les libéraux.

    Pour ce qui est de Mme David, elle prêche pour sa paroisse car il n'y a aucune entreprise qui est intéressée à financer son parti; elle devrait faire abaisser les cotisations à 10$.....

  • Jacques Morissette
    Abonné
    jeudi 11 mars 2010 10h29
    Être à fois juge et parti.
    C'est plus difficile de voir les choses de façon objective, quand on est à la fois juge et parti. Le financement des partis politiques déductibles d'impôt est financé, au fond, par les contribuables. L'approche de cette question devrait être d'autant plus délicate, du point de vue de ceux qui jugent et interprètent tout ça. Ici, on ne parle plus de démocratie, mais plutôt de quelque chose qui ressemble presque à de l'autocratie.

  • Guillaume L'altermontréaliste
    Inscrit
    jeudi 11 mars 2010 10h35
    pour un dépliant d'information sur les candidatures
    le financement des partis politiques est LE point sensible à observer pour se prémunir contre la corruption.

    afin de réduire les dépenses électorales, et du même coup ajouter plus d'égalité dans le processus électoral, je propose qu'on produise un dépliant d'information sur les candidatures, géré par le directeur de scrutin, qui donnerait une page à chaque candidat pour exposer ses idées.

    Ça se fait déja dans certains états des usa.

  • Raymond Saint-Arnaud
    Abonné
    jeudi 11 mars 2010 11h50
    Les élections et les pancartes
    Ah les élections et les pancartes!

    Ce n’est pas les élections qui écoeurent les gens, c’est la durée trop longue des campagnes électorales et le placardage abusif sur tous les poteaux.

    Les campagnes électorales devraient être écourtées. On n’est plus au 18e siècle alors que les nouvelles se transportaient à cheval. De nos jours l’information circule instantanément dans tous les foyers.

    De plus, les pancartes électorales devraient être interdites. Quelle pollution visuelle!

    Il y a la télévision et la radio qui devraient être requisitionnées pour diffuser l’information fournie par les partis politiques.

    L’argent ne devrait pas acheter les votes.

  • Jean-François Trottier
    Abonné
    jeudi 11 mars 2010 12h31
    @Pierre Savard: entièrement d'accord pour la proportionelle
    Peu importe le parti au pouvoir: en ce moment, 60% des électeurs seront mécontent. Simplement, pour avoir au dessus de 50% des sièges, faut au moins 38% des votes si ils sont bien distribués (Jean Charest et Jean Chrétien l'ont prouvé). Ça favorise l'immobilisme dans la mesure ou 60% des citoyens sont déjà enclins à contester les décisions d'un gouvernement qu'ils n'ont pas élu.
    Cet argument n'explique pas à lui seul pourquoi l'électorat est démotivé, mais c'est un maudit bon début. Avec un gouvernement de coalition, ce serait différent: les forces minoritaires auraient une influence concrète.
    Une petite idée pourquoi le PLQ est contre: les anglos ne seraient plus obligés de voter PLQ. Ils pourraient avoir leur parti Equality avec une réelle influence, puisqu'ils pourraient vendre leur appui à des coalitions plus larges. Exit les châteaux forts libéraux du West Island. Vu que le PLQ est 2e (et parfois 3e) chez les francophones, il lui resterait quoi?

  • Gabriel Meunier
    Abonné
    jeudi 11 mars 2010 14h21
    @ madame Chouinard
    Mais de quoi parlez-vous ? Personne ici ne discute de PQ contre PLQ ! Personne ici ne parle de déficit ou de Lucien Bouchard !

    Par ailleurs, prétendre qu'un déficit aussi (supposémment...) catastrophique provienne de la tenue d'un référendum alors qu'il y a des élections au minimum tous les quatre ans est dans le meilleur des cas candide. Et d'ou provient maintenant le déficit avec lequel les libéraux se débattent présentement ? Tiennent-ils des référendums secrets dont les dépenses ponctionnent le gouvernement ?

    Quant à Françoise David, elle prêche fort probablement pour sa paroisse: elle fait de la politique !

    Finalement, puisqu'il est question, en démocratie, de peuple au pouvoir, personne ne devrait s'étonner qu'un politicien intègre tente de réduire le pouvoir des entreprises. Les entreprises ne sont pas le peuple. Peut-être prêchez-vous pour que le système change, mais auquel cas, changeons-en le nom, et annonçons publiquement aux citoyens que leur vote n'a plus d'importance.

  • Gilles Bousquet
    Inscrit
    jeudi 11 mars 2010 15h46
    @ M. Lessard
    Bien oui, on peut être contre les pancartes. Faudrait, au moins, en réglementer le nombre et la grandeur, par parti politique, afin d'économiser les dépenses électorales, de protéger l'environnement où elle finissent et sont un objet de distraction pour les automobilistes.

  • Maryanne
    Inscrite
    jeudi 11 mars 2010 16h24
    Financement électoral.
    @ Raymonde Chouinard. sur quelle planète vivez-vous! Juste par vos commentaires, nous pouvons en déduire pour quel parti votre coeur bat.
    Vous êtes hors sujet . Il me semble qu'il y a beaucoup de haine envers le parti Qué. s.v.p faite attention à votre coeur car en cette période les libéraux ne pourront pas vous faire soigner." manque de place"

  • Raymonde Chouinard
    Abonnée
    vendredi 12 mars 2010 11h47
    @maryanne
    s.v.p faite attention à votre coeur car en cette période les libéraux ne pourront pas vous faire soigner." manque de place" (maryanne)
    ------------------------------

    J'ai déjà expérimenté cette situation dans le temps des pkiss. Vous seriez mieux de vous préoccuper vous-même de la santé de votre propre coeur.

  • Raymonde Chouinard
    Abonnée
    samedi 13 mars 2010 10h17
    @François Caron
    Pourquoi ne pas répéter l'opération et établir le bilan des profits et pertes de l'ère pkiss... on pourrait s'amuser un peu!

  • LeRévoltéTranquille
    Abonné
    lundi 15 mars 2010 15h59
    @Raymonde Chouinard: de la connaissance (pas si ) inutile
    Faisons maintenant ensemble un peu de politique-anticipation, et laissez vos oeillères au vestiaire.

    Ce gouvernement est en poste pour son HUITIÈME budget d’environ 60 milliards de dollars.

    Comme les contrats en sous-traitance qui se donnent équivalent grosso modo à 13% du montant annuel budgété (car le régime libâral se plaint que les fonctionnaires publics et para-publics lui coûtent 80% en salaires et avantages, et le service de la dette 6-7%), on parle de 9-10 milliards / an et c’est très conservateur.

    Comme il est (presque) avéré que la gestion libârale en sous-mains et en backshish aura coûté une trentaine de % par contrat payé aux contracteurs véreux, à la Mafia et aux charlatans du génie-conseil, on peut dire que cette gestion scabreuse coûte au bas mot 3 milliards par année.(...)

  • LeRévoltéTranquille
    Abonné
    lundi 15 mars 2010 16h04
    @Raymonde Chouinard: Changez les batteries de votre appareil, ' sont faibles !
    Sans oublier le réglement du déséquilbre fiscal dû à l’harmonisation non-compensée par le régime fédâral de la taxe de vente sur la valeur ajoutée qui compte pour 2,6 G$ présentement, ni les redevances bradées aux minières, forestières, bientôt gazière pour environ 3,0 autres G $.

    Ce qui donne un grand total de 36,0 millards de dollars à leur RAJOUTER personnellement comme responsabilité individuelle pour les dommages financiers, monétaires et budgétaires infligés à l’État du Québec entre 2 003 et leur sortie par le côté arrière-basse-cour en souterrain en 2 013, pour un grand total de 70,4 milliards de dollars à diviser en 12 ministres séniors et juniors (comment oublier l’insignifiant et soporifique Sam Hamad ?) et qui s’ajoute aux 500 millions déjà identifiés plus haut.

    Ce qui veut dire que John J Charest et son régime de bouffons-drabes en société d’adoration mutuelle se verrait attribuer conjointement et solidairement 71,9 milliards de dollars.

    JE leur suggère fortement de demander asile politique à Aruba où ils et elles pourront gagner du terrain sur la mer tant il y aura de ces parias gouvernementaux de tous les pays industrialisés (ou non) qui les attendent.

    COMPRENEZ-VOUS MIEUX, LÀ, RAYMONDE ???

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